Oui, la motion est combattue.
Transcription des débats
« Lorsque les hommes portent du rose » : c’était le slogan mis en avant en 2018 par une chaîne de supermarchés suisse, qui faisait une campagne de publicité en faveur des grillades. Le vrai homme serait celui qui gère le barbecue, et le seul rose à sa proximité serait un steak bien saignant. Cette pub en a fait rire certains, en a scandalisé beaucoup. Mais ce genre de clichés sexistes n’a pas sa place dans notre société. Il ne l’a bien sûr jamais eue, mais la lutte pour l’égalité qui s’est intensifiée ces dernières années justifie d’autant plus que nous ne tolérions plus ce genre de stéréotype. Prêcher l’égalité ne suffit pas, il faut ancrer nos valeurs d’égalité dans un cadre législatif. La publicité joue un rôle prépondérant dans la représentation de notre société et notre manière de la percevoir. Elle peut valoriser et mettre en avant certains comportements par exemple. Mais elle peut aussi propager des stéréotypes et des représentations dégradantes. Il est donc essentiel que la publicité reflète des valeurs qui nous sont chères. Les stéréotypes ont un impact négatif pour l’égalité des genres. Et la pub n’a pas besoin d'y avoir recours pour fonctionner. Depuis bientôt deux ans, les publicités sexistes sont interdites sur le domaine public vaudois et le domaine privé visible du domaine public. Nous vous proposons d’en faire de même à Neuchâtel. Nous sommes toutes et tous concerné-e-s par ce type de publicité. L’espace public, en particulier, doit refléter nos valeurs en tant que société, et cela passe par l’interdiction de certaines représentations qui y contreviennent. Cette motion laisse une certaine liberté au Conseil d’État, qui devra lui-même définir la manière d’intégrer cette interdiction dans le cadre législatif. Il s’agira tout d’abord de définir la marge de manœuvre du canton pour légiférer sur ce sujet. Il sera donc nécessaire d’entreprendre un dialogue avec les communes et nous sommes persuadée qu’à l’instar du canton de Vaud, les communes neuchâteloises soutiendront le canton dans cette démarche. Au vu de l’augmentation d’autres types de supports publicitaires que l’affichage, tels que la presse en ligne et les médias audiovisuels, la motion demande également au Conseil d’État d’étudier la manière dont l’interdiction de la publicité sexiste pourrait être étendue sur ces types de supports publicitaires. Rappelons qu’il s’agit là d’une étude et pas d’une interdiction pure et simple. Nous reconnaissons que ce type de médias est complexe et il s’agit donc tout d’abord d’en étudier les possibilités de modération. Le système vaudois fonctionne efficacement. Le canton de Neuchâtel pourrait s’inspirer de l’exemple vaudois et créer une commission pour les cas ambigus, formée de spécialistes, dont l’opinion a valeur consultative à l’attention des communes. Et pour qualifier ce qui est considéré comme sexiste, le Conseil d’État pourrait s’inspirer de la grille de lecture de la Commission suisse pour la loyauté, tout comme l’a fait le canton de Vaud. Le canton de Neuchâtel a la possibilité de devenir le deuxième canton suisse à légiférer sur l’interdiction de la publicité sexiste. Nous saluons l’ouverture du Conseil d’État sur cet objet et vous invitons à soutenir cette motion, qui s’inscrit dans une politique égalitaire et concrétise des valeurs depuis longtemps défendues par notre canton.
Cette motion a été déposée en janvier de cette année et, vous l’avez vu, en effet, le Conseil d’État soutient le texte de cette motion. En premier lieu, nous aimerions dire, Madame la députée, tout comme les autres signataires de cette motion, que vous avez raison. Vous nous direz que ce serait quand même difficile que nous disions le contraire, ayant été, dans une autre vie, l’une des signataires de ladite motion ! Cela dit, au-delà de l’anecdote et de la boutade, vous avez raison, nous sommes toutes et tous influencé-e-s et façonné-e-s par les images que nous voyons dans notre quotidien et nous savons combien ces images véhiculent des normes et des valeurs que nous intériorisons, dans le fond, depuis tout petits. Et quand il s’agit de stéréotypes de genre, l’exemple que vous avez évoqué tout à l’heure, l’influence est plus ou moins subtile, plus ou moins avérée, mais néanmoins bien présente dans les images publicitaires qui ponctuent notre quotidien. Peut-être pour répondre maintenant plus spécifiquement à la demande qui nous est faite, permettez-nous de compléter les éléments que vous avez évoqués, Madame la députée, dans votre développement sur le panorama, aujourd’hui, des dispositions légales qui existent en la matière et des possibilités qui s’offrent ou non pour notre canton. Au niveau fédéral, nous ne disposons en effet d’aucune législation, et cela malgré au moins deux demandes parlementaires, en 2006 et 2012. La Loi fédérale contre la concurrence déloyale et la Loi fédérale sur la radio et la télévision règlent beaucoup de choses, mais ne mentionnent en effet pas la publicité discriminatoire quant au genre. La seule réglementation existante au niveau suisse, c’est la règle B.8 de la Commission suisse pour la loyauté (CSL) qui décrète, et nous citons : « Toute communication commerciale qui discrimine l’un des deux sexes en portant atteinte à sa dignité est déloyale. » Un recours peut ainsi être déposé devant cette commission, qui relève des organisations faîtières de la branche de la publicité et de la communication. Elle peut se prononcer sur le contenu de ces messages publicitaires et obtenir l’arrêt d’une campagne, mais évidemment elle ne peut pas sanctionner les coupables. Néanmoins, il est intéressant de noter que la publicité sexiste est le premier motif des faits qui sont examinés par cette commission. C’était quelque 22,5% en 2019, 36,8% en 2018. Voilà rapidement pour ce qui est du niveau fédéral. Nous sommes dans un État fédéraliste avec des compétences cantonales et, effectivement, les cantons ont aussi compétence pour légiférer dans un certain nombre de domaines. Vous avez évoqué l’exemple du canton de Vaud, il existe aussi effectivement le canton de Bâle-Ville. Un troisième canton, le canton de Genève, est en train également d’étudier un projet de loi identique. Toutes ces règlementations ne s’appliquent qu’à l’affichage dans l’espace public et pas aux espaces privés, fermés, ni aux médias audiovisuels ou à la presse. Le canton de Vaud, dans sa loi sur les procédés de réclame, établit que les procédés de réclame sexiste sont interdits sur le domaine public et sur le domaine privé visible du domaine public. Et en cas de doute concernant une publicité, vous l’avez évoqué, effectivement, une commission consultative peut être saisie pour donner un préavis, comme cela se fait déjà aujourd’hui, par exemple, pour la publicité pour le tabac ou l’alcool. Les avis qui sont rendus par cette commission n’ont pas de force contraignante. La décision d’interdiction appartient, à partir de là, à la municipalité, qui, elle, a la compétence au niveau de l’affichage public. Et le système du canton de Bâle est assez proche de celui du canton de Vaud. Dans notre canton, nous n’avons en effet, à l’heure actuelle, aucune loi spécifique à la publicité ou aux procédés de réclame. Les seules dispositions légales en la matière apparaissent dans la législation sur les routes et les voies publiques, mais celles-ci portent essentiellement sur les emplacements et non sur le contenu des affiches. Nous croyons que tous les partis présents au Grand Conseil savent de quoi il s’agit quand il s’agit de l’emplacement des affiches. Comme dans le canton de Vaud, ce sont, dans le canton de Neuchâtel, les communes qui ont la compétence en matière d’affichage publicitaire, et le règlement communal type qui est proposé par le service des communes suggère ainsi aux communes, et nous citons l’article : « Le Conseil communal peut interdire la pose des enseignes, affiches, réclames, inscriptions ou images qui, par leur emplacement, leurs dimensions excessives ou pour toute autre raison, nuisent à la moralité, à la sécurité, à l’architecture d’un bâtiment, à l’aspect d’une rue, d’une place ou d’un site. » Donc, en dehors, nous dirions, de la question de la moralité, la problématique de la publicité sexiste n’est donc pas non plus traitée à ce niveau. Alors, en résumé, même si nous ne disposons pas de bases légales fédérales, nous croyons que l’exemple des cantons de Vaud et de Bâle-Ville démontre qu’une marge de manœuvre existe bel et bien pour légiférer au niveau cantonal, en particulier en donnant force de loi aux règles de la Commission suisse pour la loyauté. Cela ne donnerait pas évidemment au canton la capacité d’agir et de sanctionner seul, mais cela délivre un message et des lignes directrices claires, à la fois aux communes et aux sociétés d’affichage. Les législations vaudoise et bâloise traitent uniquement de l’affichage dans l’espace public ou visible depuis l’espace public, donc vouloir aborder les autres formes de publicité – télévision, internet, presse écrite – nous semble de fait quand même plus compliqué, à la fois au vu de l’absence de législation existante en Suisse, mais aussi du fait que le siège des entreprises qui diffusent les publicités est généralement situé hors canton. Cela nuance peut-être la deuxième partie du contenu de votre motion, mais disons clairement, effectivement sur l’affichage public, il y a une possibilité d’agir. Alors, si les réponses à la motion ne sont pas simples, elles méritent néanmoins d’être explorées. Et peut-être pour rassurer celles et ceux qui craindraient quelque chose de disproportionné, le Conseil d’État envisage évidemment d’étudier cette motion de façon pragmatique et de ne pas, évidemment, proposer des dispositions qui seraient, le cas échéant, disproportionnées. Mais il s’agit, et nous terminerons par ces éléments, d’une mesure parmi d’autres vers l’égalité, car oui, Mesdames, Messieurs, la lutte contre les stéréotypes de genre, et c’est bien cela dont il s’agit dans cette motion, est une mesure concrète pour contribuer à l’engagement de notre société vers l’égalité.
Nous éviterons d’être redondante, les précédentes interventions étant partagées par le groupe socialiste. Nous souhaitons néanmoins appuyer et rappeler certains faits. Aujourd’hui, à leur anniversaire, les petites filles demandent des poupées « LOL » avec des paillettes et des tutus roses, alors que les garçons veulent des Lego Ninja avec des épées. À l’adolescence, « courir comme une fille » devient une insulte. Et à l’âge adulte, le corps de la femme est considéré comme un objet, sexualisé. Si les rôles traditionnels de genre ne sont plus imperméables, les femmes continuent pourtant à assumer la grande majorité des tâches ménagères et éducatives, alors que les hommes représentent toujours la plus grande proportion de leaders économiques et politiques. On le sait – et nous ne reviendrons pas là-dessus –, l’égalité entre les femmes et les hommes est loin d’être atteinte, même aujourd’hui, même si, il y a quarante ans, l’égalité des sexes a été garantie dans notre Constitution. La socialisation y joue un rôle, cela a été rappelé. Nous avons aujourd’hui ici l’opportunité de décider de standards en matière de publicité. Nous avons l’opportunité de décider qu’une publicité qui utilise des stéréotypes mettant en cause l’égalité entre les genres n’a pas sa place dans notre canton. Nous avons l’opportunité de décider que les contenus dégradants ne soient pas affichés dans l’espace public. Au niveau cantonal, il est possible d’agir de manière simple en ce qui concerne l’affichage public. Il est possible de mettre en place une réglementation, Mme la conseillère d’État l’a rappelé. Il est possible de définir ce qu’est une publicité sexiste et de décider que nous n’en voulons pas. Le groupe socialiste espère donc vivement que nous pourrons, ici aussi, à Neuchâtel, nous montrer progressistes, accepter la motion et décider qu’en matière de publicité, certains standards doivent être respectés. Car enfin, il n’est nullement nécessaire d’utiliser des images sexistes pour vendre des biens et des services de consommation.
Nous vous partageons les réflexions de notre ancien collègue, M. Jérôme Bueche. Faire passer un message en quinze secondes ou en une image est tout un art. Certains créatifs sont passés maîtres dans cette technique. Malheureusement, la majorité reste au niveau de la réclame plutôt morose. Quand le manque d’originalité se combine avec l’utilisation de stéréotypes éculés, c’est vrai que le résultat peut être parfois déplaisant. Mais faudrait-il légiférer pour – enfin, contre – tout ce que chacun trouve déplaisant ? Tout d’abord, cette publicité, même si elle disparaissait de nos rues, serait toujours visible ailleurs, comme sur internet lors d’une recherche Google ou encore en écoutant son journal préféré, sur les chaînes de télévision ou peut-être même dans son journal. Une interdiction cantonale n’aurait pas plus d’effet sur les zones d’affichage dans les gares, qui dépendent du droit fédéral. Deuxièmement, et d’une manière plus philosophique, la question qui se pose vis-à-vis de cet affichage est la suivante : aujourd’hui, ce sont les publicités sexistes qui sont en ligne de mire, et demain, qu’est-ce qui ne sera plus affichable ? Des véhicules, de la viande rouge, des affiches en anglais ? Et surtout, sur quelles bases légales et morales seront prises ces décisions de restriction ? Devrons-nous nommer une commission spéciale de la censure publicitaire ou financer une place de délégué-e à la publicité politiquement correcte ? Si on pousse le raisonnement jusqu’au bout, le canton devrait-il aussi censurer Netflix et Disney+ ? Ces deux fournisseurs de streaming diffusent de nombreux films et séries dans lesquels les protagonistes mâles, forts et puissants, doivent sauver de frêles donzelles qui n’aspirent qu’à voir leur prince charmant venir les embrasser. Le groupe libéral-radical souhaite trouver des solutions réalistes pour lutter contre le sexisme et il estime qu’une législation de façade ne fera en rien avancer cette cause. Si vous n’aimez pas une publicité, signalez-le à la Fédération romande des consommateurs (FRC), ce sera certainement très efficace. La majorité du groupe refusera donc cette motion.
C’est une réalité, la publicité sexiste n’a sans doute pas sa place dans notre canton. Mais jusqu’où s’étend cette notion ? Ce type de motion risque fortement d’ouvrir la porte à toutes sortes de plaintes pour le moindre des détails et son application serait difficile. De plus, la commission qui rendrait un avis consultatif au sujet de ces dernières devra trancher en faveur ou en défaveur des personnes touchées, mais sur quelle base ? Les sensibilités de chacun ? Car, en effet, ce qui peut offenser une personne n’aura pas le même effet sur une autre et il est évident que, dans ce contexte, prendre une décision judicieuse s’avèrera complexe. Une telle notion est bien trop vague pour faire l’objet d’un contrôle concret. Quand bien même cette motion essaie de défendre une idée légitime, nous ne pouvons pas l’accepter, car cette demande ne saurait être mise en œuvre efficacement et repose simplement sur des questions d’interprétation. Finalement, de nos jours, le sexisme est bien plus présent dans les différentes musiques écoutées par les jeunes, mais cela ne semble pas nous inquiéter plus que cela. Vous l’aurez donc compris, le groupe UDC s’opposera unanimement à cette motion.
Nous n’allons pas ici ouvrir la boîte de Pandore et explorer le kaléidoscope de publicités ouvertement sexistes dont nous avons été gratifiés durant les dernières décennies, ceci, hélas, pas seulement sur le domaine public. Nous nous en tiendrons donc aux considérations suivantes. Premièrement, il est exact d’affirmer que nous sommes profondément et inconsciemment marqués par les représentations de la société qui nous sont présentées, et ceci depuis notre plus jeune âge. Deuxièmement, il est exact également que la finalité avouée de toute publicité, qu’elle soit commerciale ou institutionnelle, est non seulement de maximiser l’impact des images véhiculées, mais aussi d’influencer les comportements. C’est l’essence même de ce métier. Enfin, nous sommes persuadée que le monde publicitaire est assez créatif et professionnel pour communiquer de manière percutante en se passant de représentations sexistes. Dès lors, nous ne voyons aucun prétexte crédible pour une entreprise ou une organisation de souhaiter ou espérer se soustraire à une telle réglementation. Nous rappelons, comme cela a déjà été dit, que la branche de la publicité s’est dotée, au niveau fédéral, de règles explicites et d’un organe indépendant d’autocontrôle, la Commission suisse pour la loyauté. Celle-ci établit une série de critères très précis qui permettent, justement, d’exprimer une définition concrète de ce qu’est une publicité sexiste. Comme le montre l’exemple vaudois, dans une approche strictement territoriale, il est pertinent d’étudier la possibilité d’une interdiction sur le domaine public en appliquant un modèle efficace et sans bureaucratie, basé sur la bonne foi des acteurs concernés et arbitré par une commission consultative. Il nous paraît en revanche plus difficile, comme le demande la motion, d’étendre cette interdiction aux autres médias, sous peine d’introduire des distorsions entre les différents supports, compte tenu des spécificités non territoriales du monde numérique en particulier. Nous voyons mal, en effet, comment maîtriser à Neuchâtel les dérives des Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft (GAFAM), à moins que l’on sache comment stopper une publicité Facebook ou une annonce Google aux frontières du canton. Sur la base de ces considérations, le groupe Vert’Libéral-Le Centre soutiendra la motion 21.109.
Nous souhaiterions ici rappeler que, naturellement, l’affichage public ne concerne qu’une partie de la publicité à laquelle nous sommes confrontés quotidiennement. Il faudrait étudier l’application de ce standard à d’autres contenus, mais, comme l’a rappelé une collègue, cela peut être extrêmement difficile et ce n’est pas forcément du ressort du canton. La motion 21.109 permet néanmoins un premier pas nécessaire dans la bonne direction, car enfin, nous pensons peut-être utile de vous rappeler qu’il y a toujours encore l’utilisation d’images clairement pornographiques pour vendre des habits ou la mise en évidence de la stupidité présumée d’une blonde pour vendre une console de jeux.
Nous serons brève, nous souhaitons juste brièvement réagir à l’appréciation de cette motion par les groupes UDC et libéral-radical quant à son applicabilité. Nous croyons qu’il suffit de voir la modification du cadre législatif qu’a faite le canton de Vaud et le succès de l’implémentation de cette interdiction. On voit que les résultats sont satisfaisants et qu’il n’y a jusqu’alors pas eu de problèmes liés à cette modification du cadre légal. Nous pensons que cela pourrait en rassurer certaines et certains. Et pour revenir sur ce qu’a abordé notre préopinante, nous sommes très heureuse si le groupe UDC et le groupe libéral-radical souhaitent thématiser la question pour d’autres types de publicités, et nous pensons effectivement que la question se pose, mais comme d’habitude, nous n’allons pas régler l’entier du problème avec un seul objet : il s’agit aujourd’hui d’agir sur quelque chose qui est de notre compétence en tant qu’autorité cantonale, et nous pensons que ce qui est de l’espace public est particulièrement pertinent quand on pense à l’aspect social de ce genre de publicités qui sont vraiment dans l’espace public et qui marquent profondément les consciences de tout le monde.