Nous avions entendu la récusation de Mme Cloé Dutoit, y a-t-il d’autres récusations ? Ce n’est pas le cas. Les scrutatrices et scrutateurs sont priés de distribuer les bulletins de vote. On passe à l’élection.
Interventions récentes
Nous avons reçu sept candidatures pour ce poste. Il s’agit, dans l’ordre alphabétique, des candidatures de Mmes et MM. Maëlle Barzé, Hélène Écoutin-Dupuy, Laure-Anne Herrmann Brand, Loïc Horisberger, Rosanna John, Florence Quadroni et Bruno Ramos. Tous les membres du Grand Conseil ayant reçu les dossiers des candidat-e-s, nous ne donnons pas lecture des lettres de candidature. En application de l’article 24 de la loi sur la haute surveillance (LHS), la commission judiciaire doit informer oralement le Grand Conseil des résultats des préparatifs de cette élection. Nous donnons donc la parole au…
Nous avons reçu sept candidatures pour ce poste. Il s’agit, dans l’ordre alphabétique, des candidatures de Mmes et MM. Maëlle Barzé, Hélène Écoutin-Dupuy, Laure-Anne Herrmann Brand, Loïc Horisberger, Rosanna John, Florence Quadroni et Bruno Ramos. Tous les membres du Grand Conseil ayant reçu les dossiers des candidat-e-s, nous ne donnons pas lecture des lettres de candidature. En application de l’article 24 de la loi sur la haute surveillance (LHS), la commission judiciaire doit informer oralement le Grand Conseil des résultats des préparatifs de cette élection. Nous donnons donc la parole au président de la commission judiciaire pour qu’il donne la recommandation de la commission.
Nous avons le plaisir d’interrompre ce débat sur le SPAJ pour vous livrer les résultats du premier tour de scrutin.
La parole est aux groupes.
Nous sommes dans un débat libre. La parole est au rapporteur.
Nous prions les scrutatrices et scrutateurs de bien vouloir récolter les bulletins, et de procéder au dépouillement.
Nous avons reçu six candidatures pour ce poste. Il s’agit, dans l’ordre alphabétique, des candidatures de Mmes et MM. Ludivine Antal, Hélène Écoutin-Dupuy, Laure-Anne Herrmann Brand, Loïc Horisberger, Rosanna John et Bruno Ramos. Tous les membres du Grand Conseil ayant reçu les dossiers des candidat-e-s, nous ne donnons pas lecture des lettres de candidature. Pour cette élection, nous procéderons conformément à l’article 319, alinéa 1, de la loi d’organisation du Grand Conseil :
Y a-t-il d’autres annonces de récusation ? Cela n’a pas l’air d’être le cas.
Comme cela a été dit, nous allons débuter la procédure d’élection pour un-e juge au Tribunal régional des Montagnes et du Val-de-Ruz à 100%. Nous vous posons la question : y a-t-il des personnes dans la salle qui se récusent ?
La journée va être assez complexe, avec des bonds d’un dossier à l’autre, puisque nous avons un certain nombre d’élections judiciaires. Nous allons donc commencer avec les élections judiciaires. Pendant que les scrutatrices et scrutateurs iront dépouiller les bulletins, nous pourrons poursuivre avec les autres objets A, interrompre le traitement des objets A pour la proclamation des résultats, commencer une nouvelle élection, revenir aux objets A, etc. Nous aimerions rappeler un point qui nous semble important. Nous allons essayer d’être le plus clair possible et de parler distinctement pour …
La journée va être assez complexe, avec des bonds d’un dossier à l’autre, puisque nous avons un certain nombre d’élections judiciaires. Nous allons donc commencer avec les élections judiciaires. Pendant que les scrutatrices et scrutateurs iront dépouiller les bulletins, nous pourrons poursuivre avec les autres objets A, interrompre le traitement des objets A pour la proclamation des résultats, commencer une nouvelle élection, revenir aux objets A, etc. Nous aimerions rappeler un point qui nous semble important. Nous allons essayer d’être le plus clair possible et de parler distinctement pour vous dire exactement ce que l’on vote, où on en est, etc., mais s’il y a le moindre problème de votre côté, vous pouvez en tout temps faire une motion d’ordre pour interrompre et demander des clarifications. Nous insistons pour que tout le monde soit à la même page durant cette session. Nous devons procéder à des élections judiciaires complémentaires pour six postes récemment mis au concours. L’équipe des quatre scrutatrices et scrutateurs ordinaires est pour l’occasion renforcée par les deux scrutatrices suppléantes. En effet, compte tenu de l’augmentation de la dotation du pouvoir judiciaire à laquelle le Grand Conseil a consenti, à la récente élection de Mme Noémie Helle au Tribunal cantonal ; de l’attribution, par le biais de la procédure de mobilité, d’un nouveau poste de juge au Tribunal cantonal à Mme Manon Simeoni, procureure ; de l’annonce de la démission de M. Jean-Paul Ros, procureur ; et de l’annonce de M. Nicolas Feuz, procureur également, de ne pas se porter candidat à sa réélection à l’issue de la période judiciaire en cours, les postes suivants ont été mis au concours : − un poste de juge à 100% au Tribunal régional des Montagnes et du Val-de-Ruz ; − un poste de juge à 85% au Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers, site de Boudry ; − un poste de juge à 50% au Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers, site de Neuchâtel ; − deux postes de procureur-e à 100% au Ministère public ; − un poste de procureur-e à 70% au Ministère public. Nous allons procéder successivement à l’élection de chacune des fonctions mises au concours, chaque poste faisant l’objet d’un vote distinct. Seuls les deux postes de procureur-e à 100% au Ministère public feront l’objet d’une élection commune. Nous donnons la parole au président de la commission judiciaire pour quelques mots d’introduction, puis, avant chaque élection, nous l’inviterons à donner la recommandation de la commission.
Nous allons procéder à l’éternel vote test, en espérant que la technique marche. Nous vous posons la question suivante : « Êtes-vous déjà allé-e voir la pièce de théâtre Grand Conseil qui se déroule ici, dans ces murs ? » Très bien, l’intérêt de ce vote test est double. Le premier intérêt est évidemment de regarder si votre vote a bien été pris en compte, si votre carte fonctionne – si ce n’est pas le cas, merci de vous annoncer auprès du secrétariat général. D’autre part, c’est l’occasion de rappeler l’existence de cette pièce de théâtre qui fait un lien extrêmement intéressant entre les aut…
Nous allons procéder à l’éternel vote test, en espérant que la technique marche. Nous vous posons la question suivante : « Êtes-vous déjà allé-e voir la pièce de théâtre Grand Conseil qui se déroule ici, dans ces murs ? » Très bien, l’intérêt de ce vote test est double. Le premier intérêt est évidemment de regarder si votre vote a bien été pris en compte, si votre carte fonctionne – si ce n’est pas le cas, merci de vous annoncer auprès du secrétariat général. D’autre part, c’est l’occasion de rappeler l’existence de cette pièce de théâtre qui fait un lien extrêmement intéressant entre les autorités politiques et la population, en permettant au public de venir s’exercer aux séances de groupe, s’exercer au vote final. Nous ne pouvons donc que vous encourager personnellement à venir voir cette pièce de théâtre qui se déroule ici, dans ces murs.
Nous pouvons enfin débuter formellement notre session. Nous avons quelques communications à vous faire. Tout d’abord, l’éternelle communication que vous connaissez mais que nous allons répéter une fois de plus : avant toute prise de parole, vous êtes tenu-e-s d’annoncer vos liens d’intérêts. Voilà un moment déjà que nous observons cette pratique et vous pourrez constater comme nous que celle-ci est toujours perfectible dans son exécution. Nous vous rappelons aussi que c’est un engagement volontaire et nous ne connaissons pas vos liens d’intérêts, donc nous ne pouvons pas vous reprendre. C’est…
Nous pouvons enfin débuter formellement notre session. Nous avons quelques communications à vous faire. Tout d’abord, l’éternelle communication que vous connaissez mais que nous allons répéter une fois de plus : avant toute prise de parole, vous êtes tenu-e-s d’annoncer vos liens d’intérêts. Voilà un moment déjà que nous observons cette pratique et vous pourrez constater comme nous que celle-ci est toujours perfectible dans son exécution. Nous vous rappelons aussi que c’est un engagement volontaire et nous ne connaissons pas vos liens d’intérêts, donc nous ne pouvons pas vous reprendre. C’est un procédé de confiance au sein du parlement, et nous vous demandons, s’il vous plaît, lors de cette session, d’y prêter une attention marquée. Nous vous rappelons également que lorsque vous arrivez en retard de plus de quinze minutes ou que vous quittez la session avant la fin, vous êtes tenu-e-s de l’annoncer aux scrutatrices et scrutateurs ou au secrétariat général pour permettre un juste calcul de vos indemnités. Par ailleurs, cette session sera marquée par une série d’élections judiciaires complémentaires. Nous vous rappelons à cette occasion que les membres du Grand Conseil doivent se récuser spontanément, c’est-à-dire se retirer des débats et du vote, s’ils sont directement concernés à titre personnel ou professionnel par l’objet de la décision. Tel est notamment le cas lorsqu’une personne proche est candidate (conjoint, partenaire, membre de la famille proche jusqu’au 2e degré), ou lorsqu’un membre du Grand Conseil entretient un lien professionnel direct avec un-e candidat-e. Nous vous invitons donc à vous annoncer lors de l’ouverture de l’élection concernée à l’oral, puis de le rappeler aux scrutatrices et scrutateurs au moment de la distribution des bulletins de vote. Et pour harmoniser la pratique et que tout soit clair, lorsqu’il y a une élection, nous vous proposons de prendre la parole, d’annoncer votre récusation à l’oral pour le procès-verbal, et ensuite de quitter vos places et vous mettre à l’arrière de la salle. Pas besoin de quitter la salle, mais comme cela, vous n’êtes pas à votre place sans voter. Les choses sont très claires : si vous vous récusez, vous vous mettez vers les journalistes, au fond de la salle – ils vont bien vous accueillir ! Dès que les bulletins ont été récoltés, vous pouvez revenir vous asseoir.
Bonjour à toutes et tous, nous vous souhaitons la bienvenue à cette session de mars, qui commence en fanfare. Nous vous annonçons d’emblée que nous avons des problèmes avec le wifi, le portail FREEWIFI.ne. Nous allons procéder à un reset du système pendant les prochaines quarante-cinq minutes. Les personnes qui auraient peut-être réussi à se connecter vont donc être déconnectées. Il y a un certain nombre de personnes qui n’arrivent pas à se connecter, dont nous-même ; donc, pendant la prochaine heure, nous aurons des soucis. Si jamais, vous pouvez faire des partages de connexion avec vos appa…
Bonjour à toutes et tous, nous vous souhaitons la bienvenue à cette session de mars, qui commence en fanfare. Nous vous annonçons d’emblée que nous avons des problèmes avec le wifi, le portail FREEWIFI.ne. Nous allons procéder à un reset du système pendant les prochaines quarante-cinq minutes. Les personnes qui auraient peut-être réussi à se connecter vont donc être déconnectées. Il y a un certain nombre de personnes qui n’arrivent pas à se connecter, dont nous-même ; donc, pendant la prochaine heure, nous aurons des soucis. Si jamais, vous pouvez faire des partages de connexion avec vos appareils privés, et, en cas de besoin de documents indispensables, n’hésitez pas à vous approcher également du secrétariat général. Nous vous annonçons aussi que la commission Transports publics s’est réunie ce matin, que nous avons reçu un nouvel amendement de commission et, dès lors, nous allons directement commencer cette session par une suspension de séance de quarante-cinq minutes. Il est prévu que vous puissiez discuter du sujet des transports publics, et également des élections judiciaires pour les groupes qui en ont fait la demande. Les chef-fe-s de groupe sont tenus de nous tenir au courant de l’heure à laquelle ils terminent, parce que si tout le monde va plus vite dans sa suspension de séance, nous pourrons évidemment reprendre plus tôt.
Nous en avons terminé avec notre ordre du jour et avec les travaux de la journée. Nous vous rappelons qu’un apéritif est organisé en salle des Chevaliers jusqu’à 18h30.
Nous ne voyons plus de demande de prise de parole. Nous allons donc procéder au vote. On passe au vote.
La parole est au Conseil d’État.
La parole est aux groupes.
Nous sommes dans un débat libre. La parole est à la première signataire pour son développement.
Il ne semble plus y avoir de demande de prise de parole. Nous allons donc procéder aux différents votes. Le premier vote oppose les amendements. Pour l’amendement UDC, vous êtes priés de voter en vert, et pour l’amendement socialiste, vous êtes priés de voter en rouge. On passe au vote.
La parole est au Conseil d’État.
La parole est aux groupes.
Nous sommes dans un débat libre. La parole est à la première signataire.
Nous ne voyons plus de demande de prise de parole. Nous allons donc procéder au vote. On passe au vote.
Nous sommes très embêté, Madame Isabelle Augsburger, mais malheureusement, vous n’avez plus de temps de parole à cause de votre première intervention qui était trop longue, nous sommes absolument désolé. Il y a quelques autres personnes, éventuellement vous pouvez passer vos arguments à vos collègues de parti, mais à vous, nous ne pouvons plus donner la parole, nous sommes infiniment navré.
Nous vous invitons peut-être à interagir plus souvent pour diluer votre temps de parole. (Rires.)
La loi d’organisation du Grand Conseil (OGC) ne prend pas cette nuance en compte. (Rires.) Nous vous laissons quelques secondes pour terminer.
Madame la députée, nous vous prions de conclure.
La parole est aux membres du Grand Conseil.
La parole est au Conseil d’État.
La parole est aux groupes.
Très bien. Nous sommes dans un débat libre. La parole est à la première signataire.
Ce postulat est-il combattu ? Oui, nous voyons deux oppositions. Nous allons donc entamer le débat. Oui, Madame Béatrice Haeny ?
Nous poursuivons avec l’objet 25.173, initialement déposé sous forme de motion et que les auteur-e-s ont transformé en postulat ; comme nous l’apprenions il y a quelques minutes.
Ce postulat est-il combattu ? Ce n’est pas le cas, le postulat est donc accepté.
Nous ne voyons plus de demande de prise de parole. Nous allons donc procéder au vote. On passe au vote.
Tous les membres du Grand Conseil peuvent prendre la parole.
La parole est au Conseil d’État.
Nous sommes dans un débat libre. La parole est aux groupes.
La parole est donc à la première signataire pour son développement.
Ce postulat est-il combattu ?
Nous poursuivons avec le postulat 25.168, initialement déposé sous forme de motion.
Nous ne voyons plus de demande de prise de parole. Nous allons donc procéder au vote. On passe au vote.
La parole est aux membres du Grand Conseil.
La parole est au Conseil d’État.
Nous sommes dans un débat libre. La parole est aux groupes.
Cette recommandation est-elle combattue ? C’est le cas, la parole est donc au premier signataire pour son développement.
Une réponse écrite a été demandée. Le Conseil d’État nous la transmettra d’ici la prochaine session.
La parole est au premier signataire pour son développement.
Le Conseil d’État répondra à votre interpellation lors d’une prochaine session.
La parole est à la première signataire pour son développement.