Pour votre information, les communications concernant les rapports et autres objets renvoyés en commissions et le retrait de propositions vous ont été transmises par courriel.
Interventions récentes
Mesdames et Messieurs les membres du Grand Conseil, Mesdames et Messieurs les membres du Conseil d’État, nous vous prions de nous excuser pour ces cinq petites minutes de retard, mais force est de constater que la Fête des vendanges diminue l’efficacité collective de l’installation dans la salle ! Nous vous souhaitons la bienvenue à toutes et à tous pour cette session. Nous ouvrons cette session, évidemment, par des remerciements au Bureau du Grand Conseil d’il y a trois ans, qui a décidé de fixer la session après la Fête des vendanges – c’est toujours agréable ! –, mais ceci étant fait, nous…
Mesdames et Messieurs les membres du Grand Conseil, Mesdames et Messieurs les membres du Conseil d’État, nous vous prions de nous excuser pour ces cinq petites minutes de retard, mais force est de constater que la Fête des vendanges diminue l’efficacité collective de l’installation dans la salle ! Nous vous souhaitons la bienvenue à toutes et à tous pour cette session. Nous ouvrons cette session, évidemment, par des remerciements au Bureau du Grand Conseil d’il y a trois ans, qui a décidé de fixer la session après la Fête des vendanges – c’est toujours agréable ! –, mais ceci étant fait, nous vous rappelons surtout le grand nombre d’objets inscrits à notre ordre du jour. Nous devons trouver les moyens d’expression nécessaires et suffisants pour le traitement sérieux de nos dossiers. Mais si nous ne trouvons pas ces moyens, ne nous étonnons pas que notre ordre du jour subisse aussi l’inflation. Mais nous avons confiance. Les bonnes pratiques adoptées lors des dernières sessions nous semblent prometteuses et nous vous proposons de les conserver dans le futur. Puis demain, nous espérons toutes et tous voir notre parlement gagner en efficacité.
Mesdames et Messieurs, nous sommes arrivés à la fin de nos travaux pour cette session. Nous vous remercions de votre collaboration depuis 8h30 ce matin. Nous pensons que nous pouvons aérer la salle, ce sera bien mérité ! Nous vous souhaitons un très bon repos et nous réjouissons de vous retrouver pour la prochaine session. Séance levée à 22h00. Session close. Le président, E. BLANT Le secrétaire général, M. LAVOYER-BOULIANNE
Vous avez constaté que les objets B3 à B8 sont des interpellations avec traitement prioritaire et, pour toutes ces interpellations, il est prévu la possibilité d’un développement par l’auteur-e. Nous allons donc travailler à ne pas travailler : nous allons passer en revue chacune de ces interpellations et demander si l’auteur-e renonce à développer l’interpellation. Parce que si l’auteur-e renonce à développer l’interpellation, le Conseil d’État pourra travailler sur sa réponse et répondre lors de la prochaine session, ce qui nous permettra d’avancer sur ces objets. Nous commençons avec l’int…
Vous avez constaté que les objets B3 à B8 sont des interpellations avec traitement prioritaire et, pour toutes ces interpellations, il est prévu la possibilité d’un développement par l’auteur-e. Nous allons donc travailler à ne pas travailler : nous allons passer en revue chacune de ces interpellations et demander si l’auteur-e renonce à développer l’interpellation. Parce que si l’auteur-e renonce à développer l’interpellation, le Conseil d’État pourra travailler sur sa réponse et répondre lors de la prochaine session, ce qui nous permettra d’avancer sur ces objets. Nous commençons avec l’interpellation de député-e-s Vert’Libéraux 25.101, du 7 janvier 2025, « Recrutement pour le rectorat et gouvernance de l’UniNE : attention au copinage et au dégât d’image ! » Y a-t-il une demande de développement ? Ce n’est pas le cas. Le Conseil d’État répondra à cette interpellation lors de la prochaine session. Interpellation Céline Barrelet 25.102, du 10 janvier 2025, « L’eau, cet or bleu qui peut manquer et qu’on gaspille quand même ! » Y a-t-il une demande de développement ? L’auteure n’est pas présente, elle sera donc invitée à développer lors de la prochaine session. Interpellation du groupe socialiste 25.105, du 17 janvier 2025, « Quand l’industrie et l’horlogerie éternuent… » Y a-t-il une demande de développement ? Les auteur-e-s souhaitent développer leur interpellation ; ils et elles pourront le faire lors de la prochaine session. Interpellation Jasmine Herrera 25.111, du 14 février 2025, « Favoriser la vitesse des camions plutôt que la sécurité des cyclistes ? » Y a-t-il une demande de développement ? Ce n’est pas le cas. Le Conseil d’État répondra à cette interpellation lors de la prochaine session. Interpellation de député-e-s interpartis 25.115, du 16 février 2025, « CPNE : pourquoi tant de départs ? » Y a-t-il une demande de développement ? Les auteur-e-s souhaitent développer leur interpellation ; ils et elles seront invités à le faire lors de la prochaine session. Nous prenons enfin l’interpellation de député-e-s interpartis 25.118, du 18 février 2025, « L’hygiène après l’EPS et le sport prend l’eau ». Y a-t-il une demande de développement ? Ce n’est pas le cas. Une réponse écrite est demandée, elle sera transmise par le Conseil d’État d’ici à la prochaine session.
Mesdames et Messieurs, nous vous demandons encore deux minutes de patience et de concentration. Nous allons procéder à un toilettage de l’ordre du jour.
Nous n’avons plus de demande de prise de parole. Le Conseil d’État souhaite-t-il s’exprimer ? Non, ce n’est pas le cas. Nous allons donc procéder au vote. On passe au vote.
La parole est aux groupes.
Nous sommes en présence d’un amendement de la commission à cet article : Article 13, alinéa 2 2(Suppression de : À cette fin,) Il organise une Journée cantonale bisannuelle pour le développement durable. Nous donnons la parole au rapporteur.
Nous n’avons plus de demande de prise de parole. Nous allons pouvoir procéder au vote, à la majorité simple. On passe au vote.
Nous donnons la parole au Conseil d’État, s’il le souhaite.
La parole est aux groupes.
Nous sommes en présence d’un amendement de la commission, qui se présente comme suit : L’État favorise l’intégration de l’éducation en vue d’un développement durable dans la formation. Il promeut les professions liées au développement durable par des formations postobligatoires et continues spécifiques. Nous donnons la parole au rapporteur.
L’amendement de la commission est-il combattu ? Nous entendons des « oui » dans la salle, nous votons donc pour l’acceptation ou non de l’amendement. On passe au vote.
Nous n’avons pas d’autres demandes de prise de parole. Nous allons donc opposer les deux amendements. On passe au vote.
Nous interprétons cette intervention comme une question directe au rapporteur et au Conseil d’État. L’un ou l’autre souhaite-t-il prendre la parole pour clarifier les choses ?
Nous n’avons plus de demande de prise de parole de la part des groupes, nous donnons donc la parole au Conseil d’État.
La parole est aux groupes.
Nous sommes en présence de deux amendements :
Nous sommes toujours dans le débat sur l’amendement. Nous ne voyons plus de demande de prise de parole. L’amendement étant combattu, nous allons procéder au vote à la majorité simple. On passe au vote.
Nous n’avons pas d’autres demandes de prise de parole de la part des groupes. Nous donnons donc la parole au Conseil d’État.
La parole est aux groupes.
Nous sommes en présence d’un amendement de la commission à l’alinéa 2. Article 9, alinéa 2 2À cette fin, il (suppression de : peut) institue un prix bisannuel distinguant un projet dont la réalisation a été particulièrement significative. Nous donnons la parole au rapporteur.
Nous sommes toujours dans un débat sur l’amendement. La parole peut être demandée par les groupes, le Conseil d’État ou les membres du Grand Conseil. Nous n’avons plus de demande de prise de parole. Nous allons donc procéder au vote, à la majorité simple. On passe au vote.
La parole est maintenant au Conseil d’État s’il le souhaite.
L’amendement est donc combattu par la commission. La parole est maintenant aux groupes.
Nous sommes en présence d’un amendement du groupe libéral-radical à l’alinéa 2. Article 7, alinéa 2 2Ce conseil est administré par le département. Il est composé notamment de représentant-e- s de la société civile, des milieux de la protection de l’environnement, de l’agriculture, de l’économie, de la santé, de la mobilité, des organisations sociales, de la formation et des sciences, ainsi que de représentant-e-s des établissements autonomes de droit public et des communes. Nous donnons la parole au rapporteur.
Nous n’avons plus de demande de prise de parole, nous pouvons donc voter. On passe au vote.
La parole est au Conseil d’État. La parole n’est pas demandée. La parole est donc aux membres du Grand Conseil.
La parole est aux groupes.
La parole est aux groupes. Nous n’avons pas de demande de prise de parole. Le Conseil d’État souhaite-t-il s’exprimer ? Les membres du Grand Conseil souhaitent-ils s’exprimer ? Cela ne semble pas être le cas. Il n’y a pas d’opposition à cet amendement, l’amendement est
Nous sommes en présence d’un amendement de la commission concernant la note marginale de cet article : Article 5, note marginale Plan de mesures intégré au programme de législature. Nous donnons la parole au rapporteur.
Merci de votre aide. Nous allons donc voter l’amendement pour lui-même, amendement qui propose d’insérer « Sa révision générale ». L’amendement est-il combattu ? Cela n’est pas le cas, l’amendement du Conseil d’État est accepté.
Le rapporteur souhaite prendre la parole pour nous aider à comprendre ce qu’il se passe.
Il ne nous reste plus qu’à voter pour l’acceptation ou non de l’amendement du Conseil d’État. (Des voix s’élèvent dans l’hémicycle.)
Nous allons maintenant opposer l’amendement du Conseil d’État – dix ans – contre celui de la commission – six ans. On passe au vote.
La parole n’étant plus demandée, nous proposons que nous passions au vote. Nous allons donc d’abord voter l’amendement du Conseil d’État – dix ans – contre l’amendement du groupe socialiste – huit ans. On passe au vote.
Nous sommes toujours dans le débat sur les trois amendements qui s’opposent. La parole est-elle encore demandée ?
La parole est maintenant au Conseil d’État.
La parole est maintenant aux groupes.
Nous sommes en présence de trois amendements visant à modifier l’alinéa 3 de cet article.
Nous en avons terminé avec... Non, Monsieur le conseiller d’État, vous pouvez vous inscrire en faux, mais vous avez écoulé votre temps. Vous aviez dix minutes de temps de parole sur cet amendement et vous les avez dépassées, tout le monde a dépassé son temps de parole, nous avons été généreux, mais maintenant, le débat s’arrête. Nous allons passer au vote, à moins que quelqu’un d’autre ne souhaite prendre la parole sur cet amendement, qui aurait encore du temps de parole ? Il n’y a pas de demande. Nous allons donc procéder au vote sur cet amendement à l’article 1, alinéa 1, à la majorité simp…
Nous en avons terminé avec... Non, Monsieur le conseiller d’État, vous pouvez vous inscrire en faux, mais vous avez écoulé votre temps. Vous aviez dix minutes de temps de parole sur cet amendement et vous les avez dépassées, tout le monde a dépassé son temps de parole, nous avons été généreux, mais maintenant, le débat s’arrête. Nous allons passer au vote, à moins que quelqu’un d’autre ne souhaite prendre la parole sur cet amendement, qui aurait encore du temps de parole ? Il n’y a pas de demande. Nous allons donc procéder au vote sur cet amendement à l’article 1, alinéa 1, à la majorité simple. On passe au vote.
Nous faisons un dernier tour de parole sur cet amendement, puis nous estimerons que nous avons donné tous les arguments et qu’il est temps de voter.
Nous rappelons que la loi d’organisation du Grand Conseil (OGC) prévoit que le temps d’intervention par personne dans le cadre de la discussion des amendements est de cinq minutes. Nous n’allons pas vous chronométrer, mais soyez raisonnables et ayez conscience de votre propre temps de parole.
Avant de passer la parole plus loin, nous vous rappelons, comme nous l’avons fait ce matin, qu’il faut éviter de boire des cafés ouverts dans la salle du Grand Conseil pour ne pas risquer de les renverser, et également de manger. Nous travaillons depuis 8h30 ce matin, on peut avoir un petit déficit de sucre. Vous le voyez, nous avons une branche de chocolat, cela nous permet aussi d’avoir un petit shoot de sucre de temps en temps. Évitez de manger trop et d’en mettre dans les lecteurs de carte. Nous croyons avoir vu un panettone se balader par là-bas… Ah non, c’était une grosse boîte de choco…
Avant de passer la parole plus loin, nous vous rappelons, comme nous l’avons fait ce matin, qu’il faut éviter de boire des cafés ouverts dans la salle du Grand Conseil pour ne pas risquer de les renverser, et également de manger. Nous travaillons depuis 8h30 ce matin, on peut avoir un petit déficit de sucre. Vous le voyez, nous avons une branche de chocolat, cela nous permet aussi d’avoir un petit shoot de sucre de temps en temps. Évitez de manger trop et d’en mettre dans les lecteurs de carte. Nous croyons avoir vu un panettone se balader par là-bas… Ah non, c’était une grosse boîte de chocolats ! S’il vous plaît, soyez raisonnables, vous pouvez aussi vous déplacer vers l’arrière de la salle pour faire une petite collation, il y a un écran dans l’antichambre qui diffuse le son et l’image. Donc, voilà : nous n’allons pas jouer à la police pour dénoncer qui a un café, qui a un bout de chocolat ce soir parce que nous sommes tous fatigués, mais quand même, soyez un petit peu raisonnables et surtout n’en mettez pas dans les lecteurs de carte !
La parole est aux groupes.
Nous sommes en présence d’un amendement de la commission à l’alinéa 1 de cet article, qui se présente comme suit : Article premier, alinéa 1 1L’ensemble des activités de l’État s’inscrit dans la perspective d’un développement de la société neuchâteloise qui préserve la possibilité pour l’ensemble des habitant-e-s de la planète et des générations futures de répondre à leurs propres besoins dans les limites planétaires. Nous donnons la parole au rapporteur.
Nous rappelons que nous sommes dans le débat d’entrée en matière. Peuvent prendre la parole les groupes, les membres du Grand Conseil, le Conseil d’État, mais nous n’avons toujours aucune demande de parole, nous allons donc gentiment considérer que nous sommes à la fin du débat d’entrée en matière. Nous devons admettre que, de la part du groupe UDC, nous n’avons pas compris si c’était une opposition formelle à l’entrée en matière. Donc, si quelqu’un s’oppose à l’entrée en matière, nous vous prions de nous le faire savoir en appuyant sur le bouton de demande de prise de parole. Nous n’avons pa…
Nous rappelons que nous sommes dans le débat d’entrée en matière. Peuvent prendre la parole les groupes, les membres du Grand Conseil, le Conseil d’État, mais nous n’avons toujours aucune demande de parole, nous allons donc gentiment considérer que nous sommes à la fin du débat d’entrée en matière. Nous devons admettre que, de la part du groupe UDC, nous n’avons pas compris si c’était une opposition formelle à l’entrée en matière. Donc, si quelqu’un s’oppose à l’entrée en matière, nous vous prions de nous le faire savoir en appuyant sur le bouton de demande de prise de parole. Nous n’avons pas de demande de prise de parole, donc nous partons du principe que l’entrée en
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole pour ce débat d’entrée en matière ?
Merci, Monsieur le conseiller d’État ! Selon l’OGC, il vous reste encore 18 minutes pour le débat d’entrée en matière, mais nous vous proposons de garder tout cela pour le débat amendement par amendement, article par article. Nous n’avons plus d’autres demandes de prise de parole. Madame Armelle von Allmen Benoit, vous aviez demandé de la parole. Vous avez renoncé ? Vous souhaitez prendre la parole ? Alors prenez la parole si vous le souhaitez !
La parole est maintenant au Conseil d’État.