Personne ne souhaitant s’exprimer, nous pouvons directement passer au vote de l’amendement A-07. Entre le rapporteur et la secrétaire générale du Grand Conseil, ils ont quand même bien du boulot ! On passe au vote.
Interventions récentes
Nous passons au dernier amendement du Conseil d’État. L’amendement A-07 concerne le service des bâtiments et sa teneur est la suivante :
Nous allons pouvoir passer au vote de l’amendement AN-08, pour un montant de 500'000 francs. On passe on vote.
La parole n’étant plus demandée, nous allons passer au vote. Pour ceux qui soutiennent l’amendement du groupe libéral-radical AN-07, c’est-à-dire les 723'000 francs, il s’agit de presser le bouton rouge. Pour ceux qui souhaitent l’amendement du groupe PopVertsSol AN- 08, c’est-à-dire 500'000 francs, il s’agit de presser le bouton vert. On passe on vote.
Vous avez vu que nous avons reçu maintenant deux amendements nouveaux pour le fameux amendement de NOMAD à 10% qui a été retiré. Il s’agit de l’amendement du groupe libéral-radical AN-07 pour ramener le montant à 2%, c’est-à-dire à 723'366 francs, et l’amendement des groupes PopVertsSol et socialiste AN-08 qui ramène ce montant à 500'000 francs.
Nous passons à l’amendement AR-08 qui concerne le service de la santé publique, Introduction d’une participation du bénéfice des soins à domicile de longue durée. Sa teneur est la suivante :
Merci, Monsieur le député (Rires). Nous sommes désolé, nous sommes un peu fatigué ! Mais, Monsieur l’ancien député, puisque vous avez été un brillant député dans le temps passé… Même pas ? (Rires) Bon, eh bien, raté ! On passe au vote.
Les amendements AR-03, AR-04, AR-05 et AR-06 ayant été retirés, nous passons à l’amendement AR-07, Diminution de 15% des PIG non identifiées du CNP. Sa teneur est la suivante :
Nous passons à l’amendement AR-03 qui concerne la santé publique et la participation des patients de 50% aux prestations de transport, dont la teneur est la suivante :
Nous verrons ce qu’il va arriver, ce sera la surprise ! Nous passons à l’amendement AR-02, dont la teneur est la suivante :
Nous le voterons une fois qu’il sera publié. Nous y reviendrons un peu plus tard.
Monsieur Olivier Lebeau, si nous avons bien compris, vous retirez
Nous passons à l’amendement AR-01, concernant la diminution de la subvention à NOMAD de 10%, qui se présente comme suit :
L’amendement nouveau AN-02 a été retiré. Nous pouvons voter uniquement sur les amendements A-03, A-04 et A-05. On passe au vote.
Nous allons passer au groupe des trois amendements A-03, A-04, A-05, qui se présentent comme suit :
Merci à Madame la secrétaire générale qui a fait un excellent boulot ! C’est remarquable, sa façon de maîtriser les problèmes informatiques. Nous pouvons passer au vote de l’amendement A-02. On passe au vote.
La parole n’étant plus demandée, nous aurions eu beaucoup de plaisir à vous dire que nous allons passer au vote, mais il y a un petit problème technique, ce qui fait que plein de choses doivent être ressaisies à la main, malheureusement. Nous pourrions vous donner l’explication comme professeur d’informatique, mais nous ne sommes pas sûr que vous apprécieriez ! La bonne nouvelle, c’est qu’il n’y a pas de café à la cafétéria, que les conteneurs d’eau sont vides, mais il y a aux WC au moins de l’eau potable. Nous sommes obligé de vous donner une pause de 20 minutes pour que nous essayions de ré…
La parole n’étant plus demandée, nous aurions eu beaucoup de plaisir à vous dire que nous allons passer au vote, mais il y a un petit problème technique, ce qui fait que plein de choses doivent être ressaisies à la main, malheureusement. Nous pourrions vous donner l’explication comme professeur d’informatique, mais nous ne sommes pas sûr que vous apprécieriez ! La bonne nouvelle, c’est qu’il n’y a pas de café à la cafétéria, que les conteneurs d’eau sont vides, mais il y a aux WC au moins de l’eau potable. Nous sommes obligé de vous donner une pause de 20 minutes pour que nous essayions de réparer le problème que nous avons. Donc, nous reprenons à 21 heures.
Nous passons aux amendements du DFS. Amendement A-02, service financier, Réévaluation des recettes, dont la teneur est la suivante :
Toujours dans ce département, nous avons un amendement qui nous est arrivé à 17h14 du groupe socialiste, Suppression de la diminution de l’argent de poche pour les personnes résidant en EMS, dont la teneur est la suivante :
Nous passons à l’amendement AR-20, service de la statistique, Annulation de l’augmentation de l’effectif au STAT, qui se présente comme suit :
Nous passons maintenant à l’amendement AR-19, qui se présente comme suit :
Nous passons à l’amendement A-18, Atténuation des mesures dans l’aide sociale, qui se présente comme suit :
Bonne remarque.
Nous passons à l’amendement A-17, Augmentation du recouvrement des actes de défaut de biens LAMal, dont la teneur est la suivante :
Cette fois-ci, nous passons aux citations bibliques ! C’est très intéressant, mais il faudrait peut-être maintenant savoir si nous pouvons voter. Visiblement, il n’y a plus de demande de parole. On passe au vote.
En effet, justement, cela va trop loin ! On peut s’attaquer aux idées, mais pas aux personnes.
Nous passons au groupe d’amendements suivant, A-15 et A-16, dont la teneur est la suivante :
La parole n’étant plus demandée, nous allons voter les amendements A-11, A-12, A-13 et A-14.
Voilà ! Comme cela, il n’y a pas de vice de forme ! (Rires.) Ils sont donc tous retirés ! Nous allons donc passer au groupe d’amendements A-11, A-12, A-13 et A-14, dont la teneur est la suivante :
Merci, Monsieur Marc-André Nardin. Nous ne voulions pas prendre trop de prérogatives, mais il nous semblait que cela n’avait pas de sens de voter ces amendements. Nous laissons la parole au conseiller d’État.
Il s’agissait donc d’une erreur de présentation, ce qui signifie que les quatre amendements ont été votés ensemble. Donc, les amendements AR-16, AR-17 et AR-18 sont refusés. Est-ce que cela correspond bien à la volonté des députés ?
Merci, Monsieur le député, mais les sous-amendements n’existent pas dans la nouvelle OGC. Nous donnons la parole au Conseil d’État.
Nous passons maintenant au groupe d’amendements AR-16, AR-17 et AR-18, concernant les transferts à la facture sociale et de la part communale à la facture sociale – liés à l’amendement du groupe libéral-radical AR-15 traité ci-devant –, qui se présentent comme suit :
Non. Techniquement, d’après le document que nous a donné la commission des finances, l’amendement AR-15 est seul et les amendements AR-16, AR-17 et AR-18 sont ensemble, selon le commentaire indiquant que lorsqu’il y a un cadre gras, les amendements sont liés. L’amendement AR-15 est absolument tout seul.
Les projets de lois seront donc traités plus tard. Nous passons au DEAS, avec l’amendement AR-15 concernant la diminution des frais administratifs versés à la CCNC liés aux PC AVS/AI, au contrôle LAA et aux ALFA SAL, qui a la teneur suivante :
Nous vous remercions. Donc, les amendements AR-13 et AR-14 sont retirés
Nous passons au DDTE, amendements AR-13 et AR-14, dont la teneur est la suivante :
La loi L-02 sera étudiée dans un deuxième tour. L’amendement A-10 n’est pas lié à la loi, nous le prenons donc maintenant. En voici la teneur :
Au vu des explications du Conseil d’État, est-ce que le groupe libéral-radical garde cet amendement ou le retire ? C’est une simple question.
Nous passons à l’amendement AR-12 concernant une diminution du subventionnement de l’Université, dont la teneur est la suivante :
Nous passons à l’amendement AR-11 concernant le renforcement du soutien à l’intégration des élèves à besoins particuliers, dont la teneur est la suivante :
Il reste deux interventions : techniquement, si c’était possible que les députés pressent le bouton avant la conseillère d’État, ce serait plus pratique !
Même question que précédemment, est-ce que de nouveaux amendements pour ce département ont été déposés ? Cela ne semble pas être le cas. Conformément à ce que le bureau a décidé, la loi L-06 et l’amendement AR-09 seront étudiés tout à la fin, avec les lois. Nous passons à l’amendement AR-10, Augmentation de la taille des classes d’une unité de moyenne, dont la teneur est la suivante :
La parole n’étant pas demandée, nous allons passer au vote. On passe au vote.
Nous passons à l’amendement A-09, Rétablissement intégral de la subvention du Bibliobus, sur lequel plusieurs choses ont déjà été dites. Sa teneur est la suivante :
Nous allons passer au vote, mais avant, une petite précision car nous avons vu qu’il y avait une confusion : les numéros 040 et 050 affichés à l’écran ne vous concernent pas, cela concerne des problèmes d’organisation. A3 n’est pas le numéro de l’amendement mais de l’objet A3. Donc, tous les amendements que nous allons voter vont commencer par A3 et c’est tout à la fin de la ligne que vous trouverez « Amendement A-08 ». Ceci pour qu’il n’y ait pas de confusion. Donc, nous votons bien sur l’amendement A-08. On passe au vote.
Nous devrons, de toute façon, rouvrir la discussion pour l’amendement A-09.
L’amendement est-il combattu ? Oui, il est combattu.
Nous allons donc pouvoir passer aux amendements. Est-ce qu’au DJSC, de nouveaux amendements ont été déposés ? Ce n’est pas le cas. Nous commençons donc par l’amendement A-08, Augmentation du soutien aux bibliothèques avec mission cantonale, dont la teneur est la suivante :
Est-ce que des amendements seront déposés par les différents groupes ?