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Resolutions

18.203

Laissons les humanitaires faire leur travail : un pavillon suisse pour l’Aquarius

Auteur-e ou premier-ère signataire
Zoé Bachmann

Transcription des débats

ZB
Zoé Bachmann PVS 7 novembre 2018 PV, p. 1238 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

Depuis trente et un mois, les 230 opérations de l’Aquarius ont permis de sauver près de 30'000 vies. Le maintien à quai du navire de SOS-Méditerranée et de Médecins sans frontières (MSF), depuis que le Panama lui a retiré fin septembre son pavillon, n’est pas admissible. Alors qu’une pétition, signée par plus de 33'000 personnes, demande au Conseil fédéral d’intercéder pour remettre le pavillon suisse à l’Aquarius et lui permettre de repartir en mer, trois interpellations, des groupes libéral-radical, PDC et socialiste, ont été déposées aux Chambres fédérales afin de demander au Conseil fédéral d’offrir le pavillon suisse à l’Aquarius. La présente résolution entend soutenir ces différentes démarches et envoyer un signal fort à Berne afin de permettre au bateau de sauvetage de repartir aussi vite que possible en mer. SOS- Méditerranée, affréteur du navire Aquarius, a annoncé fin septembre que ce dernier allait perdre le droit de naviguer en mer sous le pavillon panaméen. À moins de naviguer sous le pavillon d’un autre pays, l’Aquarius n’aura plus d’autorisation de naviguer et devra stopper ses opérations de sauvetage de migrants en détresse effectuées dans les eaux internationales de la Méditerranée. De 2016 jusqu’à ce jour, l’Aquarius, dont le propriétaire a son siège en Allemagne, a permis de secourir en pleine mer environ 30'000 migrants et migrantes, en danger ou sur le point de l’être. Il est indéniable que SOS-Méditerranée accomplit une tâche humanitaire en sauvant des migrants en danger de mort. La Suisse a une longue tradition humanitaire ; notre pays accueille de nombreuses organisations internationales et non gouvernementales dont le but est d’améliorer le sort des réfugiés et protéger les migrants. Il convient de tout mettre en œuvre afin de faire en sorte que cette mission humanitaire puisse perdurer, tant en Suisse qu’en Méditerranée, sur l’Aquarius ou ailleurs. La Loi fédérale sur la navigation maritime (RS 747.30) prévoit les conditions d’enregistrement des navires dans le registre des navires suisses, pavillon suisse : les entreprises individuelles, les sociétés commerciales et les sociétés coopératives (entreprises) inscrites en Suisse dans le registre du commerce et dont le siège et le centre réel de leurs activités se trouvent en Suisse peuvent faire enregistrer à leur nom leurs navires dans le registre des navires suisses, en respectant certaines conditions énumérées dans la loi. Exceptionnellement, le Département fédéral des affaires étrangères (DFAE) peut autoriser l’enregistrement dans le registre des navires suisses d’un bâtiment appartenant à une personne physique ou à une personne morale, qui remplit les exigences légales et qui exploite un navire à des fins humanitaires ou à d’autres fins analogues. La loi prévoit que le DFAE fixe les conditions de cas en cas. Dès lors, la présente résolution invite les députés du Grand Conseil à demander au Conseil fédéral qu’il fasse usage de la clause d’exception de la Loi fédérale sur la navigation maritime, à l’article 35, en permettant au navire Aquarius de bénéficier à des fins humanitaires du pavillon suisse. Au bénéfice de ces explications, nous vous remercions, Mesdames, Messieurs, de soutenir la présente résolution.

LK
Laurent Kurth Département des finances et de la santé 7 novembre 2018 PV, p. 1239 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

Nous vous remercions. Nous interviendrons volontiers brièvement pour vous dire, d’abord, que le Conseil d’État, vu la date du dépôt de ce projet de résolution, n’a pas eu l’occasion d’en débattre de manière approfondie, qu’il n’a pas pu, par conséquent, non plus analyser cette proposition sous l’angle de sa faisabilité. Nous mentionnons, par exemple, le fait que parmi les conditions pour que ce qui est demandé dans ce projet de résolution puisse se réaliser, il faut que le siège des armateurs soit en Suisse – nous ne croyons pas que ce soit le cas dans le cas particulier –, ni d’analyser les conséquences pour la Suisse de ce qui est demandé sur d’autres plans. Néanmoins, nous souhaitons vous dire que les préoccupations qui sont exprimées ici sont évidemment partagées par le gouvernement et que si la résolution est votée, elle sera évidemment transmise aux Chambres fédérales. Nous aimerions profiter, néanmoins, de l’occasion pour simplement vous interpeller sur les conditions qui font que, collectivement, nous sommes tous capables de nous émouvoir, en général, de manière assez importante, sur les conditions d’un seul décès accidentel dans notre canton suite à une erreur médicale. Évidemment, c’est légitime de s’en émouvoir, mais simultanément, nous parvenons à nous habituer à voir des images relayées par les médias, qui montrent des milliers de personnes mourir, pas si loin de chez nous, quotidiennement. C’est tout ce que nous aurons à dire sur ce projet de résolution.

MN
Marc-André Nardin LR 7 novembre 2018 PV, p. 1239 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

Le groupe libéral-radical n’approuvera pas le projet de résolution Aquarius. Tout d’abord, il convient de remarquer que ce débat – d’ailleurs, la précédente intervenante l’a déjà fait remarquer – est intervenu au niveau fédéral. Ce débat est intervenu, en effet, parce que trois interpellations ont été déposées, sous les chiffres 18.3873, 18.3874 et 18.3875, devant le Parlement fédéral, avec un texte strictement le même. Ce texte prévoit qu’effectivement, un pavillon de complaisance puisse être donné à la société Aquarius. Il n’est donc pas de notre compétence – puisqu’il s’agit ici du droit fédéral et de la Loi sur la navigation maritime dont la référence au RS a été donnée par la préopinante –, il n’est pas de notre Grand Conseil de s’occuper de questions de droit fédéral. On peut naturellement exprimer une préoccupation, mais on ne peut pas trancher de la question, première constatation. Deuxième constatation, notre interprétation de la Loi sur la navigation maritime est différente de celle de la préopinante. Effectivement, l’article 35 permet par exception de donner à une personne morale le droit de battre pavillon suisse sur son bateau, avec une dérogation donnée par le Conseil fédéral, mais on doit aussi respecter les articles 20 et 21 de la même loi, qui donnent la compétence au Conseil fédéral de décider de la nationalité des bateaux, c’est-à-dire des personnes morales ou personnes physiques qui désirent battre pavillon suisse. Or, à l’heure actuelle, toutes ces nationalités sont suisses. Effectivement, il faut se pencher sur la Loi sur la navigation maritime qui avait été adoptée dans sa première mouture en 1953 et, à ce moment-là, le Conseil fédéral avait prévu que le pavillon suisse pouvait être utilisé par des organismes philanthropiques dont la liste était annexée à la Loi sur la navigation maritime. Parmi celle-ci, figurait le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), ce qui n’est pas anodin. En 1986, cette Loi sur la navigation maritime a été révisée et il a été prévu que ce droit de battre pavillon suisse pouvait être donné encore à d’autres associations à but humanitaire que le CICR. Il faut toutefois se pencher sur cette genèse de la loi et sur ce que cela signifie au niveau de la politique de la Suisse, et tout d’abord, au niveau du CICR. Nous nous permettons de vous faire remarquer, vous le savez tous et toutes bien, que les gens dans le monde confondent le pavillon suisse avec l’emblème du CICR ; que ce soit une croix blanche sur fond rouge ou une croix rouge sur fond blanc, pour eux, c’est bonnet blanc et blanc bonnet, et c’est le CICR ou c’est la Suisse. Qu’adviendra-t-il si bateau battant pavillon suisse aborde les côtes de l’Europe – puisque c’est en définitive là que ce bateau accostera –, qu’adviendra-t-il à ce moment-là de la politique humanitaire du CICR ? Ne verrons-nous pas des intérêts contradictoires entre ceux du CICR et ceux de la Suisse ? Il y a aussi la politique de neutralité de la Suisse, parce que si nous accordons un tel pavillon, est-ce que l’on ne va pas se rebiffer à l’idée que systématiquement, le bateau qui bat pavillon suisse est rejeté des côtes européennes ? Cela pose des questions, cela pose aussi des questions au niveau de la politique que nous menons à l’heure actuelle vis-à-vis de l’Europe. Nous vous rappelons que nous avons une échéance fatidique au 31 décembre 2018 à respecter. Bref, il y a plein de motivations qui doivent pousser à être extrêmement prudents concernant la votation de telles résolutions. Il reste une dernière question, c’est une question d’émotion, comme l’a relevé le conseiller d’État. Le groupe libéral-radical partage en tous points – il tient à le dire et à le souligner – l’intention des signataires de la résolution. Effectivement, ces décès auxquels nous pouvons assister à la télévision sont absolument tragiques et nous le déplorons tout autant que vous. Mais on devrait peut-être se poser une question, une question peut-être beaucoup plus efficace et beaucoup plus percutante, celle de savoir si la loi sur l’asile ne devrait pas être, elle, révisée, puisque nous vous rappelons qu’avant la dernière révision, sur laquelle le peuple suisse avait voté – nous croyons que c’était en 2012-2013 –, il était possible à des ambassades suisses à l’étranger de recevoir des demandes d’asile à l’étranger dans les ambassades. Il serait peut-être beaucoup plus adéquat de rouvrir cette porte et de déposer dans les Chambres fédérales une résolution pour demander la révision de la loi sur l’asile. Ce serait beaucoup plus logique et, à notre avis, beaucoup plus efficace. Dernière question – et cela, c’est peut-être une incantation que nous faisons là –, c’est que tout le monde doit prendre conscience que ces personnes qui traversent la Méditerranée, elles viennent chez nous, naturellement quelquefois pour des questions de politique parce qu’elles sont persécutées dans leur pays, mais la plupart d’entre elles, ce sont des refugiés économiques. Ces réfugiés économiques, nous nous permettons de le dire, c’est aussi nous qui les créons par un déséquilibre fatal du commerce entre les pays d’où viennent ces personnes et notre pays. Nous devons aussi réfléchir à cela.

AM
Antoine de Montmollin S 7 novembre 2018 PV, p. 1240 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

Si la résolution que nous traitons aujourd’hui porte le titre pudique : Laissons les humanitaires faire leur travail : un pavillon suisse pour l’Aquarius, elle aurait pu tout aussi bien s’appeler : Sauver des vies de centaines d’hommes, de femmes et d’enfants en détresse. Selon l’organisation internationale pour les migrations, ce sont en effet plus de 15'000 migrants qui ont trouvé la mort en mer Méditerranée, entre le 1er janvier 2014 et le 30 juillet 2018. L’Aquarius était le dernier bateau humanitaire encore actif en mer Méditerranée pour venir en aide aux migrants jusqu’en octobre de cette année, avant d’être bloqué à Marseille, faute de pavillon lui permettant de reprendre sa route. Nous pourrions disserter longtemps sur les causes des flux migratoires en question et des situations terribles qui poussent des êtres humains à se lancer dans une fuite sans aucune garantie de survie. Nous pourrions aussi débattre des responsabilités des régions riches du globe dont nous faisons partie et de ce qu’elles devraient entreprendre pour empêcher ces tragédies humaines. Des tragédies dont les mouvements migratoires ne sont, au final, qu’une des conséquences. Mais ce n’est pas le sujet qui nous est soumis aujourd’hui. La question qui se pose à nous est simple : voulons-nous tendre la main et sauver des migrants qui sont actuellement en train de se noyer dans les eaux de la mer Méditerranée, ou allons-nous décider, en toute connaissance de cause, de fermer les yeux sur le drame qui est en train de se jouer ? Il est difficile d’imaginer d’aide humanitaire plus urgente que celle-ci, en plein accord avec la longue tradition suisse dans le domaine. Certes, la décision d’octroyer le pavillon suisse à l’Aquarius ne revient pas à notre parlement, comme il ne nous appartient pas de mettre en œuvre les procédures administratives qui permettraient d’y arriver. Chères et chers collègues, ne nous cachons pas derrière des prétextes formels en refusant ainsi de jouer le rôle qui pourrait être le nôtre. Sur ce point, nous aimerions aussi rappeler que la forme de l’objet qui nous est déposé est celle d’une résolution, et qu’elle n’a donc pas de caractère contraignant, évidemment, pour le Conseil fédéral, et que si elle devait se trouver, par exemple, inapplicable en raison de conditions pour appliquer une clause d’exception, cela ne poserait pas un problème en soi, et de la même manière que même si cela touche au droit fédéral, la résolution est justement l’outil qui nous permet, au Grand Conseil neuchâtelois, de partager une préoccupation sur une question. Le Grand Conseil neuchâtelois a donc aujourd’hui l’occasion d’envoyer un signal fort au Conseil fédéral, en lui demandant de s’engager avec détermination dans cette voie. C’est également l’occasion de signifier la fierté qui serait la nôtre d’appartenir à un pays qui concrétise par les actes la tradition humanitaire qui est la sienne, en devenant la figure de proue de l’aide aux migrants en détresse. Bien sûr, l’appel de notre parlement ne suffira pas à lui seul et c’est pourquoi nous espérons que nombreux seront les cantons, régions et villes, à s’y joindre. C’est pour toutes ces raisons que le groupe socialiste acceptera à l’unanimité cette résolution, qui devrait à notre sens trouver un large écho au sein de ce parlement. En effet, l’Aquarius ne doit être le symbole d’aucune idéologie, simplement celui du réflexe humain qui nous pousse à sauver celui que l’on voit se noyer, sous nos yeux comme à quelques milliers de kilomètres. Enfin, et même si cela excède quelque peu le sujet de cette résolution, nous sommes convaincu que la Suisse doit s’engager de manière plus forte pour l’accueil des réfugiés, en concertation avec nos partenaires européens notamment. Il serait en effet quelque peu hypocrite d’accorder le pavillon suisse à l’Aquarius, puis de laisser le soin aux pays méditerranéens d’accueillir les migrants, alors que ceux-ci font pour la plupart déjà face à des flux migratoires conséquents, et cela d’autant plus si l’on rapporte l’ampleur de ces flux à la capacité, notamment économique, de ces pays méditerranéens à les intégrer.

NC
Niels Rosselet-Christ UDC 7 novembre 2018 PV, p. 1241 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

Nous serons un peu plus dur dans nos propos, en vous présentant ici un regard différent sur cette affaire, appuyé par des éléments factuels. Cet enthousiasme humanitaire semble honorable dans ses intentions, mais dans les faits, il n’en est rien. L’Aquarius, comme de nombreux autres navires avant lui – Argos, Dignity I ou encore Prudence – ne remplit nullement une mission d’aide humanitaire, mais est un contributeur direct au trafic d’êtres humains et aux activités criminelles des mafias d’outre-mer. La plupart des migrants, que l’on dit « secourus » en mer, sont interceptés par ces navires à peine à quelques dizaines de kilomètres des côtes libyennes. En témoigne par ailleurs la carte interactive des sauvetages en mer depuis 2015, publiée par Médecins sans frontières, que vous pouvez d’ailleurs consulter maintenant si vous le souhaitez sur le site http://searchandrescue.msf.org/fr/map.html. Alors que ces sauvetages se font encore en eaux territoriales libyennes, ces navires ne prennent pas le chemin du port de Tripoli, mais ceux des terres d’Italie, d’Espagne ou de France. Voyons-y, bien entendu, une dichotomie. Ces actions sont contraires aux lois régissant le trafic maritime, mais aussi aux dispositions internationales en matière de protection face au trafic d’êtres humains. Il a été démontré que nombre de migrants prenant le risque de partir en mer sont le fait d’actions malveillantes de passeurs et autres trafiquants d’êtres humains, qui profitent de la naïveté du monde occidental en matière de politique migratoire pour s’enrichir grassement. Par ailleurs, Donald Tusk, président du Conseil européen, a affirmé publiquement en 2017 que ce trafic avait rapporté plus de 1,6 milliard de dollars – 1,6 milliard de dollars, Mesdames et Messieurs ! – aux mafias et passeurs pour la seule année 2016 ! Si la dimension humainement tragique des conséquences de ces traversées est, bien entendu, indéniable, offrir un pavillon suisse à l’Aquarius, c’est permettre à un navire de poursuivre des desseins en apparence humanitaires mais dans les faits criminels, au vu de ces nombreuses violations légales et éthiques induites par ces prétendus sauvetages. Au fond, cautionner ces sauvetages, c’est cautionner le travail des mafias, c’est cautionner des tragédies humaines que vous brandissez comme argument. Est-il donc moral que notre pays cautionne ces actes ? Nous ne le pensons pas. Enfin, comme cela été précédemment exprimé, il n’est pas du ressort de notre Conseil de se mêler de ce dossier, ce dernier relevant exclusivement de la compétence de l’Assemblée fédérale et du Conseil fédéral. Nous faisons donc appel à votre bon sens afin que notre canton ne se rende pas complice de ces trafics ! Disons non à l’encouragement des traversées de la mer par des migrants aveuglés par les mensonges des mafias, non au trafic d’êtres humain, non à l’enrichissement des mafias ; disons non au pavillon suisse pour l’Aquarius, non au projet de résolution du groupe PopVertsSol !

MA
Maxime Auchlin VL-PDC 7 novembre 2018 PV, p. 1242 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

Sur un sujet autant sensible, il n’y a probablement pas de bonnes réponses à donner, ni de bonnes solutions. Nous resterons toutefois bref, car les différents aspects qui couvrent cette tragédie ont été couverts par les interventions qui nous ont précédé. Notre groupe rejoindrait toutefois la majeure partie de ce qui a été dit par notre préopinant libéral-radical. Nous partageons, toutefois, tout à fait l’avis des auteurs de la résolution quant à la nécessité qu’a la Suisse à tenir ses engagements humanitaires, mais nous doutons qu’en octroyant un pavillon suisse à l’Aquarius, on puisse résoudre la tragédie qui se joue aux abords des côtes de la Méditerranée. Par conséquent, les membres du groupe Vert’Libéral-PDC voteront selon leur propre opinion à cette résolution.