Oui, elle est combattue.
Transcription des débats
Deux éléments pour justifier l’urgence. Le premier élément est que cette interpellation fait suite à la fermeture du site de La Chaux-de-Fonds de l’entreprise Faulhaber, que l’on a apprise courant décembre. Nous sommes à la première session qui fait suite à cette fermeture qui représente le licenciement collectif de 70 personnes, donc ce licenciement qui est en cours. Il nous semble donc pertinent que le Conseil d’État puisse nous renseigner sur sa position dans ses discussions avec l’entreprise, dans le cadre général du dossier, dans ses contacts avec les différents partenaires sociaux, et, nous dirions en particulier sur les aspects qui sont encore ouverts : la question fiscale, qui est abordée dans l’interpellation, et puis également la question de l’accompagnement des personnes touchées par ce licenciement collectif. Deuxième élément lié qui justifie l’urgence à notre sens, c’est simplement que le rythme des cycles économiques ne suit pas forcément le rythme de nos sessions parlementaires. Nous observons en l’occurrence la multiplication de signaux économiques très préoccupants depuis ces dernières semaines et un peu plus largement. Le chômage augmente, selon les informations que nous avons, en particulier dans l’horlogerie, et nous savons à quel point ce type de dynamique et de situation peut être dommageable, en particulier dans un canton comme le nôtre. Le canton a des leviers pour agir sur la question, par exemple en matière de soutien à l’emploi, de contacts avec les entreprises ou d’accompagnement des chômeurs et des chômeuses, et aussi de mesures d’insertion professionnelle. Il nous semble donc du devoir de notre parlement d’avoir et de demander des informations sur ce sujet-là en temps et en heure pour que, le cas échéant, nous puissions agir ou suggérer des actions avant qu’il ne soit trop tard. Il ne paraît, en l’occurrence, pas possible d’attendre encore six mois avant que notre parlement soit renseigné sur ces enjeux primordiaux pour l’avenir de notre canton.
Sur la question de l’urgence, deux points qui ont été relevés par M. Antoine de Montmollin, également deux points pour notre part. On voit dans ce texte beaucoup d’éléments qui sont finalement systémiques au canton de Neuchâtel. Ce n’est pas une nouveauté, le Conseil d’État travaille dessus, depuis des décennies nous allions dire. Pour nous, cela ne se justifie donc pas de mettre l’urgence dans ce cas-là. Et puis, pour le point spécifique de l’entreprise qui a été relevé, qui est aussi un point évidemment important et intéressant, nous pensons qu’il aurait été préférable de déposer une question durant cette session pour pouvoir avoir une réponse aujourd’hui.
Le groupe Vert’Libéral-Le Centre ne combat pas vigoureusement l’urgence. Cependant, on considère qu’elle n’a pas lieu d’être pour certaines des raisons qui ont été évoquées par le député Quentin Di Meo. Elle traite, à notre avis, de sujets qui sont effectivement importants pour le canton, mais dont les deux ne sont pas tout à fait liés. Faulhaber est une entreprise qui, en tout cas pour la succursale microstep, bossait plutôt dans la micromécanique et ce n’est pas forcément lié à l’horlogerie qu’elle part du canton. C’est peut-être aussi pour des raisons un peu plus conjoncturelles, en lien notamment avec l’Union européenne si on pense, par exemple, au frein à l’innovation qu’a généré la fin de l’accord-cadre. Nous parlons aussi en tant que personnalité concernée au premier titre, avec une entreprise qui est concernée par les réductions d’horaire de travail (RHT). Il y a des outils économiques qui existent pour les cas de crise horlogère, des crises qui se rapprochent, on peut le déplorer aussi, notamment d’un point de vue de « l’utilisation du secteur » comme variable d’ajustement pour compenser les cycles. Mais, à notre sens, la crise est en marche depuis début 2024. Ce n’est pas maintenant qu’on arrivera à changer le cours des choses. Nous pensons qu’on l’a dit, le canton n’a pas forcément tous les leviers, dont certains sont liés au système économique du canton. Pour ces raisons, nous serons donc partagés sur la question de l’urgence.
Certaines personnes du groupe VertPOP refuseront l’urgence, car cette urgence ne répond pas aux critères de l’OGC. Par contre, une majorité du groupe acceptera l’urgence, et on souhaiterait que les réponses du Conseil d’État s’ouvrent à des secteurs autres que celui de l’horlogerie uniquement. On pense notamment à la situation d’Ethicon, qui peut aussi avoir un impact sur notre situation fiscale et autres.
Y a-t-il des limitations de temps de parole ?
Nous avons dépassé ?
En 30 secondes : si déjà tellement d’éléments de fond ont été évoqués dans ce débat sur l’urgence, c’est peut-être qu’il vaudrait la peine qu’on puisse entendre les arguments et les explications du Conseil d’État. Et puis, deuxième chose, si c’est le mauvais outil parlementaire qui a été utilisé, nous nous en excusons auprès de M. Quentin Di Meo, mais il ne faudrait pas que cela vous freine à aller sur le fond du sujet, afin que l’on puisse avoir des précisions sur ce dossier.
Oui, alors strictement sur l’urgence. Suspense : le groupe socialiste aura-t-il la même sagesse que le député Andreas Jurt ? Nous le verrons tout à l’heure. Pour rappel, urgence ne doit pas être confondue avec importance. Or, on ne voit pas en l’occurrence ce que justifierait un débat immédiat. S’agissant de Faulhaber, le train est passé. Pour les aspects généraux de la très longue interpellation, la crise conjoncturelle couve depuis 2023 et ne va pas se résorber dans les semaines qui viennent. Ce n’est pas tout à fait le rythme des sessions parlementaires comme on a pu l’entendre tout à l’heure. Quant à l’activité du département en matière économique, elle est bien sûr très intense, mais surtout, elle s’inscrit sur la durée. En particulier, la diversification bienvenue, voulue et observée ces dernières années mérite qu’on puisse l’exposer après s’y être préparé, donc sans urgence. Si on veut que le Conseil d’État s’ouvre, cela a été le propos qui a été tenu, eh bien, il va falloir que ce soit en permettant qu’on s’y prépare.
Nous voulions dire quelques mots juste sur le développement de cette interpellation qui a été déposée donc en janvier 2025. À l’époque, elle reflétait les préoccupations du groupe socialiste quant à la situation économique dans le canton de Neuchâtel, des entreprises neuchâteloises et puis de l’emploi, et force est de constater que le développement de la situation depuis n’a pas rassuré ces différentes inquiétudes. Donc, au contraire, aux premières détériorations des signaux économiques qui étaient thématisées dans l’interpellation du groupe socialiste se sont rajoutés l’évolution du contexte international et, en particulier, les 39% de droits de douane imposés par les États-Unis. C’est d’ailleurs pour cela que le Grand Conseil a accepté, lors de sa dernière session, à l’unanimité et sans discussion, une recommandation demandant de tout faire pour préserver l’emploi par rapport à la situation actuelle. Nous pouvons dire ici que les chiffres parlent d’eux-mêmes : jusqu’à 5% des emplois neuchâtelois sont aujourd’hui menacés par ces différents éléments, et ce développement est pour nous l’occasion de rappeler que l’heure est grave à ce niveau, et qu’il faut véritablement que toutes les mesures soient prises aujourd’hui par le Conseil d’État et par le Grand Conseil pour permettre de préserver l’emploi dans notre canton. Avec cette interpellation, on est donc de retour à l’épisode précédent, qui était la fermeture du site de La Chaux-de-Fonds de l’entreprise Faulhaber. À l’époque, la droite de l’hémicycle avait refusé l’urgence en disant que les réponses seraient tout aussi pertinentes aujourd’hui ; force est de constater qu’elles sont quand même d’une actualité moins brûlante sur la question du site de La Chaux-de-Fonds de l’entreprise Faulhaber. Par contre, le fond des questions posées reste toujours autant d’actualité sur les mesures que le Conseil d’État peut prendre, qu’il a dans son arsenal législatif actuellement pour pallier ce type de situation, ou les nouveaux outils qu’il entend créer pour pouvoir agir sur ces questions-là. On pense notamment, par exemple, aux outils qui existent dans les autres cantons. Le canton de Bâle a mis toute une série d’outils en place ces derniers mois. On connaît aussi les outils de soutien direct aux entreprises avec un fonds dédié qui existe dans le canton de Vaud par exemple. C’est sur quoi portent les questions de cette interpellation, et également sur la perception qu’a le Conseil d’État aujourd’hui des risques de désindustrialisation dans notre canton, des mesures qui peuvent être faites pour prévenir ces risques et puis de l’opportunité des différentes diversifications économiques qui pourraient être entreprises. On se réjouit donc d’entendre les réponses du Conseil d’État sur ces questions, en se rendant bien compte qu’une partie pourrait intervenir aujourd’hui dans le cadre de cette interpellation, et puis, bien sûr, aussi, par la suite, en réponse à la recommandation acceptée à l’unanimité par le Grand Conseil.
Vous avez rappelé, Monsieur le président, un calendrier entre le 17 janvier et le 30 septembre et la situation d’aujourd’hui, qui nous montre, par ailleurs, que les choses peuvent, si on ne le savait pas encore, évoluer très, très vite, mais ce n’est pas forcément le sujet de l’intervention. Une interpellation avec plusieurs questions. La première question concerne la position du Conseil d’État dans le cadre des négociations en lien avec la fermeture du site de l’entreprise Faulhaber. Pour répondre à cette première question, Monsieur le député, au moment de l’annonce de la volonté de fermeture de l’entreprise Faulhaber, le service de l’économie, en collaboration notamment avec le service de l’emploi et le service des contributions, a immédiatement pris contact avec la société, tant son management local que sa haute direction, afin d’envisager l’ensemble des scénarios qui auraient permis de maintenir une activité et des emplois sur le site chaux-de-fonnier. La direction locale a fourni un travailconsidérable afin de proposer un scénario qui soit viable pour le site. Scénario qui a obtenu le soutien de l’État, confirmé par un courrier d’intention du Conseil d’État adressé aux propriétaires de l’entreprise. Malheureusement, et selon toute vraisemblance, la décision retenue a été prise en amont de la consultation, rendant inutiles toute aide et tout scénario de reprise, aussi rentable soit-il. Dans ce cas de figure, l’État a ainsi joué son rôle de partenaire des acteurs économiques locaux, mais dans ce cas-là, malheureusement, en vain. Votre deuxième question interrogeait sur le fait de savoir si l’entreprise Faulhaber avait bénéficié, par le passé, d’avantages qui pouvaient donner lieu aujourd’hui à des réclamations de l’État. En réponse à cette deuxième question, nous pouvons vous confirmer que les rétrocessions et les réclamations possibles peuvent concerner, par exemple, des mesures de claw-back sur l’aspect fiscal. Nous pouvons vous affirmer que la vérification se fait de manière systématique, tant par le service des contributions que par le service de l’économie. En l’occurrence, aucun claw-back ne pouvait être réclamé à l’entreprise. Vous posez ensuite la question de savoir si, selon le Conseil d’État, le cas de l’entreprise Faulhaber ne met pas en lumière le manque d’outils à sa disposition pour faire face à ce type de situation, et vous souhaitez savoir si d’autres outils sont à l’étude, à l’image du fonds de soutien à l’industrie existant dans le canton de Vaud. Le Conseil d’État considère que les outils à disposition sont appropriés. Certes, le choix a été fait, il y a quelques années, de renoncer à un fonds conjoncturel qui était dédié spécifiquement à l’économie. Aujourd’hui, potentiellement, le Conseil d’État peut requérir auprès de votre Autorité une mobilisation de la réserve de politique conjoncturelle en cas de situation le justifiant. C’est ce que le Conseil d’État a fait par ailleurs dans le cadre du rapport qui a été récemment transmis à votre Autorité, en lien avec la situation conjoncturelle et l’impact des droits de douane états-uniens. On peut par ailleurs rappeler qu’en termes de soutien, le principal soutien que l’État accorde aux entreprises lors de revers conjoncturels – nous l’avons évoqué tout à l’heure en réponse à une question – est un outil fédéral : la réduction de l’horaire de travail (RHT). Cet outil est efficace. Au niveau cantonal, on peut relever que les aides qui sont octroyées dans le cadre de l’appui au développement économique ne sont pas, à proprement parler, des aides conjoncturelles, mais elles sont liées à des projets d’innovation. Cependant, lors de baisses conjoncturelles, il peut être approprié pour les entreprises d’investir dans de nouveaux projets pour conquérir de nouveaux marchés ou diversifier leurs produits. À ce titre, les aides de l’État peuvent donc intervenir et des mesures d’appui au développement économique sont prévues, justement, dans le plan d’action cantonal que nous évoquions tout à l’heure, sur lesquelles nous reviendrons brièvement. Vous nous demandez ensuite si, de manière générale, le Conseil d’État partage les inquiétudes du groupe socialiste au sujet des perspectives économiques, en particulier dans le secteur secondaire et l’horlogerie. Il faut ici souligner, en réponse à cette question, que les services de l’État, en particulier le service de l’emploi, le service de l’économie et le service des contributions, rencontrent, de manière générale, régulièrement les entreprises, afin de faire le point sur la situation conjoncturelle et structurelle qu’elles vivent. Lorsque la situation l’exige, une plateforme économie- emploi qui réunit les services que nous venons de mentionner, les représentants des milieux économiques et la direction du Département de l’économie et de la cohésion sociale peut être activée pour assurer une forte réactivité de l’État. Cette plateforme est activée depuis ce printemps et elle s’est réunie d’ores et déjà à trois reprises depuis la rentrée du mois d’août. Nous avons eu une rencontre de la plateforme pas plus tard qu’hier. Il est vrai que depuis le dépôt de votre interpellation en janvier, la situation conjoncturelle s’est beaucoup dégradée. Elle s’inscrit désormais dans un contexte marqué par la détérioration conjoncturelle du climat et par l’augmentation substantielle des droits de douane américains sur les produits suisses, relevés, comme on l’a déjà évoqué, à 39% depuis le 7 août de cette année. Compte tenu de la structure de l’économie cantonale, fortement exportatrice et industrialisée, ces développements affectent directement les entreprises et l’emploi dans le canton. Nous insistons : aujourd’hui et suite à la rencontre que nous avons eue pas plus tard qu’hier, la situation est vraiment préoccupante, même si, en regard global au niveau suisse, les dernières prévisions du Centre de recherches conjoncturelles (KOF) ne semblent pas être si alarmistes, mais pour la situation des cantons tels que Neuchâtel, la situation est vraiment préoccupante. Afin de limiter ces effets et d’accompagner les entreprises confrontées à ces contraintes externes extraordinaires, le Conseil d’État a élaboré et vous a présenté un plan d’action cantonal spécifique. C’est un train de mesures définies en concertation avec les représentants des acteurs économiques concernés, qui vise à préserver l’emploi et la compétitivité, tout en renforçant la capacité d’adaptation de l’économie cantonale. Les mesures proposées comprennent notamment la mise en place d’une hotline dédiée aux entreprises, du coaching pour l’innovation d’affaires, des soutiens ciblés à l’innovation et à la diversification, un renforcement des instruments d’aide au développement économique, le financement de formations durant la période des RHT, ainsi que des aides au recrutement. Ce dispositif est conçu pour soutenir la résilience industrielle, faciliter la montée en compétence et la montée en gamme, et accompagner les adaptations nécessaires face à ces nouvelles donnes commerciales. Pour cela, vous l’avez vu, le Conseil d’État sollicite un crédit de 7,9 millions de francs, inscrit aujourd’hui au titre d’amendement au budget 2026. Au vu du caractère conjoncturel, donc temporaire, de la situation et afin de permettre un déploiement rapide, le Conseil d’État propose une compensation de ce montant par un prélèvement sur la réserve conjoncturelle. Enfin, dans un contexte où les entreprises font face à une accumulation de pressions externes, le Conseil d’État inscrit ce plan d’action dans une volonté de moratoire. Celui-ci vise à préserver les équilibres issus des évolutions intervenues ces dernières années dans le cadre du partenariat social, notamment en matière d’accueil extrafamilial, de salaire minimum ou de contrat-formation, mais aussi à éviter l’introduction de nouvelles contraintes, taxes ou réglementations cantonales tant que la situation conjoncturelle reste dégradée. Vous posez également la question de savoir si le Conseil d’État craint une tendance globale à la désindustrialisation. Pour répondre à cette question, nous dirions que, malgré ce contexte très particulier, le Conseil d’État reste confiant quant à la valeur et à la richesse du tissu industriel. Mais il est vrai que l’enjeu de préserver ces compétences et ces savoirs en Suisse est aujourd’hui particulièrement important. C’est sûr que si tout ce savoir-faire industriel se délocalise hors de notre pays, il ne reviendra pas, et cela, c’est une vraie préoccupation. Cela implique, bien sûr, que la Suisse doit rester attractive, veiller à ne pas charger le coût du travail, assurer un cadre clair avec l’Union européenne et les différents partenaires commerciaux, et maintenir un investissement conséquent dans l’éducation, la recherche et l’innovation. Nous dirions qu’il s’agit aussi, au niveau politique, de porter la voix des cantons industriels au niveau de l’ensemble du pays, en rappelant que ce tissu industriel potentiellement local rapporte à la richesse globale du pays. Enfin, votre dernière question, sur les questions, justement, de dépendance de l’économie neuchâteloise et de la diversification : où en est-on dans la diversification dans le canton de Neuchâtel ? Pour répondre à cette dernière question, nous sommes en mesure de vous confirmer que la diversification de l’économie neuchâteloise est aujourd’hui déjà une réalité. La nomenclature générale des activités, le NOGA, soit la base de données des entreprises suisses selon leur secteur d’activité, ne reflète, c’est vrai, que marginalement cette diversification. Mais, aujourd’hui, de nombreux sous-traitants qui, hier, ne faisaient que de l’horlogerie produisent désormais pour le domaine médical, la connectique, le spatial ou encore l’aéronautique. La richesse de la diversité économique du canton peut se voir, et nous vous invitons à aller surfer sur la cartographie industrielle des domaines d’activité stratégiques, les fameux DAS, qui sont développés par le service de l’économie et qui sont visibles sur le site Industrialsmartmap.ch.
Très satisfait de la qualité et de la complétude des informations qui nous ont été données. Néanmoins, inquiet, bien sûr, quant à la situation économique, et encore plus par rapport au moment où a été déposée cette interpellation. Nous aurons l’occasion d’en reparler dans le cadre du budget avec le paquet supplémentaire proposé par le Conseil d’État. Et puis peut- être aussi, à plus long terme, il s’agira de se demander comment l’économie neuchâteloise peut évoluer dans le cadre d’une forme de démondialisation globale qu’on peut envisager, mais nous pensons que ce débat dépasse le temps imparti pour un indice de satisfaction, donc nous nous arrêtons là.