Nous passons la parole à M. Maxime Auchlin pour son indice de satisfaction.
Interventions récentes
Le premier signataire avait renoncé à développer cette interpellation le 2 septembre dernier. La parole est donc au Conseil d’État pour sa réponse.
Nous passons la parole au premier signataire pour son indice de satisfaction.
Nous donnons la parole à Mme Jasmine Herrera pour son indice de satisfaction.
Mesdames et Messieurs, nous allons reprendre nos travaux. Nous allons poursuivre immédiatement avec les objets B, en commençant par les questions.
Mesdames et Messieurs, nous en avons terminé avec nos travaux pour cette matinée. Nous pensons que nous pouvons nous féliciter pour l’efficacité dans le traitement de ces objets. (Applaudissements.) Nous vous invitons à remplir votre estomac et à garder la même énergie et la même dynamique pour l’après-midi. Bon appétit ! Séance levée à 12h05. Le président, E. BLANT Le secrétaire général, M. LAVOYER-BOULIANNE
Le postulat a déjà été défendu, nous pouvons donc passer directement au débat. Y a-t-il des demandes de prise de parole ? Cela n’a pas l’air d’être le cas. Nous allons donc procéder au vote sur ce postulat, à la majorité simple. On passe au vote.
Dans le cadre du débat sur le rapport 24.038, il nous reste à traiter le postulat des groupes VertPOP et socialiste 24.151.
Nous allons donc voter l’amendement de la commission pour lui-même, à la majorité simple. On passe au vote.
Nous n’avons plus de demande de prise de parole, nous allons donc procéder au vote. Celui-ci se déroulera en deux temps. Premièrement, nous allons opposer les amendements et, dans un deuxième temps, nous allons voter l’amendement qui aura été préféré pour lui-même. Ce premier vote d’opposition se déroule à la majorité simple. On passe au vote.
Les groupes libéral-radical et socialiste ont la parole pour défendre leur amendement respectif s’ils le souhaitent.
Toujours à l’article 17, à la lettre c, nous sommes en présence de deux amendements, que nous allons opposer :
Nous n’avons plus de demande de prise de parole, nous allons donc voter sur cet amendement. On passe au vote.
Nos excuses, Madame la députée, nous aurions dû vous donner la parole en première position pour la défense de l’amendement.
Nous sommes en présence d’un premier amendement, du groupe socialiste, à la lettre a : Article 17, lettre a a) la haute école n’assure pas de collaboration suffisante avec le CMNE (suppression de : , en particulier s’agissant de la pérennité de ses filières préprofessionnelles), ou ; Y a-t-il une demande de prise de parole sur cet amendement ?
Nous n’avons plus de demande de prise de parole. L’entrée en matière ne semble pas être combattue. C’est bien le cas, l’entrée en matière est donc acceptée. Nous allons passer au débat article par article sur la loi sur la formation musicale cantonale, LFMC – c’est vrai que ce n’est pas très harmonieux comme nom –, et nous procéderons par grappes d’articles. Si vous avez des demandes de discussion sur certains articles, nous allons procéder par chapitre, donc n’hésitez pas à mentionner l’article sur lequel vous souhaiteriez intervenir.
Les groupes se sont tous exprimés, nous donnons donc la parole au Conseil d’État.
Nous entamons le débat d’entrée en matière. La parole est aux groupes.
Il ne semble plus y avoir de demande de prise de parole. L’entrée en matière étant combattue, nous allons procéder au vote. On passe au vote.
La parole est au Conseil d’État.
Nous avons été souple sur la possibilité de parler un petit peu d’autre chose que de la recevabilité matérielle de l’initiative pour donner quelques éléments de contexte, mais nous pensons, Madame la députée, que vous étiez à la limite de ce qui est acceptable. Nous ne vous avons pas interrompue, mais comme cela, vous savez jusqu’où on peut aller et à partir de quand nous vous interromprons.
La parole est aux groupes.
Nous sommes dans un débat libre. La parole est à la rapporteure.
L’entrée en matière du deuxième projet de décret de semble pas combattue.
L’entrée en matière du premier projet de décret ne semble pas être combattue.
La parole est au Conseil d’État.
La parole est aux groupes.
Nous sommes dans un débat libre. La parole est au rapporteur.
Nous reprenons nos travaux avec le rapport Hôtel-de-Ville 7. Nous avons quelques informations avant de commencer le traitement de ce rapport. D’une part, vous avez pu voir germer des grappes de raisin çà et là. Nous aimerions vous préciser qu’elles viennent de notre collègue Boris Keller, et nous pensons que nous pouvons le remercier pour ce petit geste amical. (Applaudissements.) D’autre part, nous aimerions saluer la présence à la galerie de la classe du lycée Jean-Piaget 2CG2, leur souhaiter la bienvenue ici au Grand Conseil et espérer que nos débats sauront les motiver. Normalement, c’est…
Nous reprenons nos travaux avec le rapport Hôtel-de-Ville 7. Nous avons quelques informations avant de commencer le traitement de ce rapport. D’une part, vous avez pu voir germer des grappes de raisin çà et là. Nous aimerions vous préciser qu’elles viennent de notre collègue Boris Keller, et nous pensons que nous pouvons le remercier pour ce petit geste amical. (Applaudissements.) D’autre part, nous aimerions saluer la présence à la galerie de la classe du lycée Jean-Piaget 2CG2, leur souhaiter la bienvenue ici au Grand Conseil et espérer que nos débats sauront les motiver. Normalement, c’est un rapport avec la Haute École Arc (HE-Arc), donc peut-être que cela vous dira quelques petites choses.
L’entrée en matière ne semble pas être combattue. L’entrée en matière est donc
La parole est au Conseil d’État.
La parole est aux groupes.
Nous sommes dans un débat libre. La parole est au rapporteur.
L’entrée en matière ne semble pas être combattue. L’entrée en matière est donc
La parole est au Conseil d’État.
La parole est aux groupes.
Merci beaucoup. Madame la rapporteure, vous avez la parole.
Nous sommes dans un débat libre. La parole est à la rapporteure. Oui, Monsieur Quentin Di Meo ?
Nous sommes en présence d’un amendement du Conseil d’État, qui se présente comme suit : Art. 57, alinéa 1 (nouvelle teneur) 1L’autorisation est valable jusqu’à l’âge de 70 ans ; elle est ensuite renouvelable pour une période de trois ans, puis d’année en année (suppression de : jusqu’à 80 ans). Un certificat médical doit être joint à la demande de renouvellement. Y a-t-il des demandes de prise de parole sur cet amendement ? Cela n’est pas le cas, nous pouvons donc également considérer que l’amendement est accepté.
Nous donnons donc la parole aux groupes. Nous n’avons pas de demande de prise de parole. Le Conseil d’État a déjà pris position sur cet amendement. Sans opposition, nous pouvons considérer que l’amendement est accepté.
Nous sommes en présence d’un amendement de la commission, qui se présente comme suit : Article 10, alinéa 2, lettre h (nouvelle) h) de la levée du secret professionnel, avec l’appui juridique du service cantonal de la santé publique. Nous donnons la parole à la rapporteure.
Le rapport n’est pas combattu, nous considérons donc que l’entrée en matière est
Nous avons vu le Conseil d’État trépigner en attendant de pouvoir prendre la parole...
La parole est aux groupes.
Dans le cadre de ce rapport, nous devons encore nous prononcer sur le classement du postulat du groupe UDC 23.168, du 22 février 2023, Renforcer la protection des mineurs en exigeant l’extrait spécial du casier judiciaire. Nous n’avons pas entendu d’opposition à ce classement. Il n’y a pas de demande de prise de parole, nous pouvons donc considérer que
Il ne nous semble pas avoir entendu d’opposition à ce rapport. Nous pouvons donc considérer que l’entrée en matière est acceptée.
Nous donnons maintenant la parole au Conseil d’État.
La parole est maintenant aux groupes.
Par ailleurs, en vue des débats, nous vous rappelons que, conformément à notre loi d’organisation, il vous revient d’annoncer en préambule de vos prises de parole vos éventuels liens d’intérêts avec le sujet traité. Il peut notamment s’agir d’un mandat exercé au niveau d’une association, d’une fondation, d’un établissement de droit public, d’une société ou d’une collectivité. Cela n’implique pas la récusation formelle, mais contribue à une meilleure transparence du débat. Et pour terminer ces communications, nous aimerions que nous souhaitions un excellent anniversaire à notre collègue Alexis…
Par ailleurs, en vue des débats, nous vous rappelons que, conformément à notre loi d’organisation, il vous revient d’annoncer en préambule de vos prises de parole vos éventuels liens d’intérêts avec le sujet traité. Il peut notamment s’agir d’un mandat exercé au niveau d’une association, d’une fondation, d’un établissement de droit public, d’une société ou d’une collectivité. Cela n’implique pas la récusation formelle, mais contribue à une meilleure transparence du débat. Et pour terminer ces communications, nous aimerions que nous souhaitions un excellent anniversaire à notre collègue Alexis Maire ! On nous a informé que c’était aujourd’hui ! (Applaudissements.) Et quel beau cadeau que d’avoir une session du Grand Conseil le jour de son anniversaire !
Les procès-verbaux des sessions du 25 mai et du 24 juin 2025 ont été transmis aux membres du Grand Conseil respectivement en date du 4 juillet et du 18 août 2025. S’ils n’appellent pas d’observations avant la fin de la session, conformément aux articles 147 et 148 OGC, ils seront considérés comme adoptés.