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Le président

Présidence

Interventions récentes

30 septembre 2025 PV, p. 66 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 24.03824.151

Mesdames et Messieurs, nous en avons terminé avec nos travaux pour cette matinée. Nous pensons que nous pouvons nous féliciter pour l’efficacité dans le traitement de ces objets. (Applaudissements.) Nous vous invitons à remplir votre estomac et à garder la même énergie et la même dynamique pour l’après-midi. Bon appétit ! Séance levée à 12h05. Le président, E. BLANT Le secrétaire général, M. LAVOYER-BOULIANNE

30 septembre 2025 PV, p. 63 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 24.038

Nous n’avons plus de demande de prise de parole, nous allons donc procéder au vote. Celui-ci se déroulera en deux temps. Premièrement, nous allons opposer les amendements et, dans un deuxième temps, nous allons voter l’amendement qui aura été préféré pour lui-même. Ce premier vote d’opposition se déroule à la majorité simple. On passe au vote.

30 septembre 2025 PV, p. 61 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 24.038

Nous sommes en présence d’un premier amendement, du groupe socialiste, à la lettre a : Article 17, lettre a a) la haute école n’assure pas de collaboration suffisante avec le CMNE (suppression de : , en particulier s’agissant de la pérennité de ses filières préprofessionnelles), ou ; Y a-t-il une demande de prise de parole sur cet amendement ?

30 septembre 2025 PV, p. 61 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 24.038

Nous n’avons plus de demande de prise de parole. L’entrée en matière ne semble pas être combattue. C’est bien le cas, l’entrée en matière est donc acceptée. Nous allons passer au débat article par article sur la loi sur la formation musicale cantonale, LFMC – c’est vrai que ce n’est pas très harmonieux comme nom –, et nous procéderons par grappes d’articles. Si vous avez des demandes de discussion sur certains articles, nous allons procéder par chapitre, donc n’hésitez pas à mentionner l’article sur lequel vous souhaiteriez intervenir.

30 septembre 2025 PV, p. 55 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 21.003

Nous avons été souple sur la possibilité de parler un petit peu d’autre chose que de la recevabilité matérielle de l’initiative pour donner quelques éléments de contexte, mais nous pensons, Madame la députée, que vous étiez à la limite de ce qui est acceptable. Nous ne vous avons pas interrompue, mais comme cela, vous savez jusqu’où on peut aller et à partir de quand nous vous interromprons.

30 septembre 2025 PV, p. 45 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 25.007

Nous reprenons nos travaux avec le rapport Hôtel-de-Ville 7. Nous avons quelques informations avant de commencer le traitement de ce rapport. D’une part, vous avez pu voir germer des grappes de raisin çà et là. Nous aimerions vous préciser qu’elles viennent de notre collègue Boris Keller, et nous pensons que nous pouvons le remercier pour ce petit geste amical. (Applaudissements.) D’autre part, nous aimerions saluer la présence à la galerie de la classe du lycée Jean-Piaget 2CG2, leur souhaiter la bienvenue ici au Grand Conseil et espérer que nos débats sauront les motiver. Normalement, c’est…

30 septembre 2025 PV, p. 33 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 24.054

Nous sommes en présence d’un amendement du Conseil d’État, qui se présente comme suit : Art. 57, alinéa 1 (nouvelle teneur) 1L’autorisation est valable jusqu’à l’âge de 70 ans ; elle est ensuite renouvelable pour une période de trois ans, puis d’année en année (suppression de : jusqu’à 80 ans). Un certificat médical doit être joint à la demande de renouvellement. Y a-t-il des demandes de prise de parole sur cet amendement ? Cela n’est pas le cas, nous pouvons donc également considérer que l’amendement est accepté.

30 septembre 2025 PV, p. 28 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 24.04223.168

Dans le cadre de ce rapport, nous devons encore nous prononcer sur le classement du postulat du groupe UDC 23.168, du 22 février 2023, Renforcer la protection des mineurs en exigeant l’extrait spécial du casier judiciaire. Nous n’avons pas entendu d’opposition à ce classement. Il n’y a pas de demande de prise de parole, nous pouvons donc considérer que

30 septembre 2025 PV, p. 22 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

Par ailleurs, en vue des débats, nous vous rappelons que, conformément à notre loi d’organisation, il vous revient d’annoncer en préambule de vos prises de parole vos éventuels liens d’intérêts avec le sujet traité. Il peut notamment s’agir d’un mandat exercé au niveau d’une association, d’une fondation, d’un établissement de droit public, d’une société ou d’une collectivité. Cela n’implique pas la récusation formelle, mais contribue à une meilleure transparence du débat. Et pour terminer ces communications, nous aimerions que nous souhaitions un excellent anniversaire à notre collègue Alexis…

30 septembre 2025 PV, p. 22 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

Les procès-verbaux des sessions du 25 mai et du 24 juin 2025 ont été transmis aux membres du Grand Conseil respectivement en date du 4 juillet et du 18 août 2025. S’ils n’appellent pas d’observations avant la fin de la session, conformément aux articles 147 et 148 OGC, ils seront considérés comme adoptés.