Aller au contenu principal
LP

Le président

Présidence

Interventions récentes

3 septembre 2019 PV, p. 986 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 19.004

Vous nous permettrez, en tant que président du Grand Conseil, de faire une très modeste réflexion, concernant les amendements déposés par le groupe socialiste, qui ont été déclarés recevables par le bureau en fonction d’une modification de l’OGC qui est entrée en vigueur le 8 juillet 2019. Nous avons vu que les débats d’aujourd’hui sont quelquefois pas forcément faciles concernant certains de ces amendements, et nous pensons qu’il est toujours bon, effectivement, de les traiter en commission. Mais le débat d’aujourd’hui, heureusement, n’était pas trop compliqué.

3 septembre 2019 PV, p. 984 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 19.004

Monsieur Baptiste Hurni, nous vous proposons de revenir à cet article après être allés jusqu’à la fin de la loi. Comme cela, tout le monde pourra voter en son âme et conscience. Est-ce qu’il y a une opposition à ce mode de procéder ? Si ce n’est pas le cas, nous passons donc aux articles 17 et 18 qui ne font l’objet d’aucun amendement.

3 septembre 2019 PV, p. 982 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 19.004

Nous sommes en présence d’un amendement du groupe socialiste. Note marginale : Promeneurs de chiens 1Les promeneurs de chiens sont soumis aux mêmes obligations qui incombent au détenteur. 2Les personnes qui promènent plus de trois chiens détenus par des tiers doivent être autorisées par le département. Les conditions de cette autorisation sont fixées par voie règlementaire et portent notamment sur les conditions personnelles à remplir et l'exigence de connaissances en matière de besoins comportementaux des chiens. L’article 16 du projet du Conseil d’État devient article 17, et ainsi de suite.

3 septembre 2019 PV, p. 981 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 19.004

L’amendement de la commission ne pouvant pas être retiré, nous allons donc opposer l’amendement de la commission à l’amendement du groupe PopVertsSol. Les membres du Grand Conseil qui votent pour l’amendement du groupe PopVertsSol voteront « vert », ceux qui votent pour l’amendement de la commission voteront « rouge ». On passe au vote.

3 septembre 2019 PV, p. 979 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 19.004

Nous allons donc passer à une interruption de séance depuis maintenant jusqu’à 15h20 et nous allons, ensuite, avoir la pause de 15h20 à 15h40 pour vous permettre d’aller vous restaurer à la buvette. Donc, les débats reprennent à 15h40, après que tous les groupes auront pu discuter des amendements. (Interruption de séance.)

3 septembre 2019 PV, p. 977 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 19.004

Nous vous remercions, Monsieur le Conseiller d’État, mais une demande de suspension de séance a été formulée. Nous ne savons pas pour quel amendement cette suspension de séance a été demandée et nous pensons qu’à moins que vous ne repreniez la parole pour vous exprimer sur les amendements de manière cursive, nous suspendrons la séance. La parole vous est donnée si vous désirez la prendre, Monsieur le conseiller d’État.

3 septembre 2019 PV, p. 977 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 19.004

Nous sommes toujours dans l’entrée en matière. Une intervention est-elle encore demandée dans le débat d’entrée en matière ? Ce n’est pas le cas, l’entrée en matière n’est pas combattue, nous n’allons donc pas voter l’entrée en matière si elle n’est pas contestée, et nous suspendons la séance pour permettre aux groupes de… Ah ! Excusez-nous, Monsieur le conseiller d’État ?

3 septembre 2019 PV, p. 969 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 18.215

Certaines et certains s’étonnent de voir que leur ordre d’arrivée sur les quelques sièges qui se situent derrière la tribune n’est pas strictement respecté par le président qui a le nez plongé dans ses dossiers. Nous vous invitons à presser, lorsque vous vous déplacez à la tribune, la touche sur votre pupitre, d’attendre quatre ou cinq secondes, et après seulement d’enlever votre carte, parce que sinon, votre nom n’apparaît pas sur l’écran.

3 septembre 2019 PV, p. 960 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

Messieurs les députés suppléants, nous vous donnons lecture de la formule du serment. À l'appel de votre nom, vous voudrez bien lever la main droite et déclarer « je le promets » ou « je le jure » ou « je le jure devant Dieu ». Je promets de respecter les droits et les libertés du peuple et des citoyennes et des citoyens, d'observer strictement la Constitution et les lois constitutionnelles et de remplir fidèlement et consciencieusement les devoirs de ma charge.

3 septembre 2019 PV, p. 959 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

À la suite du passage de M. Bastian Droz de la fonction de député suppléant à celle de député, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l'acceptation du poste de député suppléant devenu vacant par M. Frédéric Vaucher, 1er suppléant de la liste libérale-radicale du collège de La Chaux-de-Fonds, par courriel du 5 août 2019. À la suite de la démission de M. Joël Desaules, député suppléant, par courrier du 24 juillet 2019, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l'acceptation du poste de député suppléant devenu vacant par M. Numa Glutz, 1er suppléant de la liste des V…

3 septembre 2019 PV, p. 959 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

À la suite de la démission de Mme Sylvia Morel, députée de la liste libérale-radicale pour le collège de La Chaux-de-Fonds, par courrier du 28 juin 2019, M. Bastian Droz, député suppléant, a accepté le siège devenu vacant par courriel du 15 juillet 2019. Nous n'avons pas à procéder à son assermentation, celle-ci ayant déjà eu lieu le 30 mai 2017.

3 septembre 2019 PV, p. 959 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

Bonjour, merci de commencer cette séance à l’heure après l’interruption des vacances d’été qui, nous l’espérons, ont été profitables à toutes et à tous et vous ont permis d’échanger toutes vos impressions avant la séance. Vous pourrez continuer à le faire pendant la pause !

26 juin 2019 PV, p. 372 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 19.122

Avant de lever la séance, nous aimerions juste vous faire une communication, c’est un petit constat en tant que président du Grand Conseil. Tout d’abord, nous avons eu beaucoup de plaisir à siéger avec vous durant cette session. Cela a été chaud, cela a été extrêmement mouvementé et nous avons beaucoup appris. Donc, tout d’abord, nous vous remercions. Maintenant, nous aimerions encore faire une réflexion d’ordre plus global. Vous avez constaté qu’il y a encore cinq points à l’ordre du jour qui concernent tous le climat. C’est un sujet donc fondamental. Nous n’arriverons pas à le traiter ni en…

26 juin 2019 PV, p. 361 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 19.122

Il s’agit de nouveau d’une motion populaire. Nous avons vu que le vote sur l’urgence ne signifiait rien. Donc, nous n’allons pas traiter de l’urgence et nous allons directement traiter du fond. En ce qui concerne le fond, il y a refus de la motion par le Conseil d’État. Comme il ne peut pas y avoir de personnes qui viennent défendre le peuple devant les représentants du peuple – ce serait complètement illogique –, nous donnons la parole à M. le conseiller d’État pour qu’il nous expose pourquoi il refuse la motion.