- 17.006 Rapport dépôt du 8 février 2017 POLICE DE LA NAVIGATION
- 17.005 Rapport dépôt du 8 février 2017 BILAN DE LA GESTION DES DÉCHETS URBAINS
- 17.004 Rapport dépôt du 8 février 2017 EXPLOITATION DURABLE DU SOUS-SOL
- 16.048 Rapport de la commission dépôt du 8 février 2017 EXTENSION DE L’ÉCOLE PIERRE-COULLERY
- 16.165 Amendement dépôt du 3 février 2017 Amendement au projet de décret portant modification :– du décret fixant les coefficients de l'impôt cantonal direct et de l'impôt communal direct dus par les personnes physiques – du décret fixant les coefficients de…
- 16.165 Amendement dépôt du 3 février 2017 Amendement au projet de loi portant modification: de la loi sur la péréquation financière intercommunale (LPFI), de la loi sur la redistribution du produit de l'impôt communal sur le bénéfice et le capital des pers
- 16.165 Amendement dépôt du 3 février 2017 Amendement au projet de loi portant modification: de la loi sur la péréquation financière intercommunale (LPFI), de la loi sur la redistribution du produit de l'impôt communal sur le bénéfice et le capital des pers
- 16.165 Amendement dépôt du 3 février 2017 Amendement au projet de loi portant modification: de la loi sur la péréquation financière intercommunale (LPFI), de la loi sur la redistribution du produit de l'impôt communal sur le bénéfice et le capital des pers
- 16.165 Amendement dépôt du 3 février 2017 Amendement au projet de loi portant modification: de la loi sur la péréquation financière intercommunale (LPFI), de la loi sur la redistribution du produit de l'impôt communal sur le bénéfice et le capital des per
- 16.165 Amendement dépôt du 3 février 2017 Amendement au projet de loi portant modification: de la loi sur la péréquation financière intercommunale (LPFI), de la loi sur la redistribution du produit de l'impôt communal sur le bénéfice et le capital des personne
- 16.165 Amendement dépôt du 3 février 2017 Amendement au projet de loi portant modification: de la loi sur la péréquation financière intercommunale (LPFI), de la loi sur la redistribution du produit de l'impôt communal sur le bénéfice et le capital des pers
- 16.165 Amendement dépôt du 3 février 2017 Amendement au projet de loi portant modification: de la loi sur la péréquation financière intercommunale (LPFI), de la loi sur la redistribution du produit de l'impôt communal sur le bénéfice et le capital des pers
- 16.165 Amendement dépôt du 3 février 2017 Amendement au projet de loi portant modification: de la loi sur la péréquation financière intercommunale (LPFI), de la loi sur la redistribution du produit de l'impôt communal sur le bénéfice et le capital des perso
- 16.165 Amendement dépôt du 3 février 2017 Amendement au projet de loi portant modification: de la loi sur la péréquation financière intercommunale (LPFI), de la loi sur la redistribution du produit de l'impôt communal sur le bénéfice et le capital des perso
- 16.165 Amendement dépôt du 3 février 2017 Amendement au projet de décret portant modification: du décret fixant les coefficients de l'impôt cantonal direct et de l'impôt communal direct dus par les personnes physiques, du décret fixant les coefficients ...
- 17.003 Rapport dépôt du 1 février 2017 PROTECTION DES DONNÉES
- 16.374 Réponse écrite du Conseil d’État dépôt du 25 janvier 2017 Quels effets de la réforme de la fiscalité des holdings sur le statut des entreprises neuchâteloises ?
- 16.373 Réponse écrite du Conseil d’État dépôt du 25 janvier 2017 Quelle estimation des rentrées fiscales des personnes morales ?
- 16.023 Amendement dépôt du 25 janvier 2017 Amendement au projet de loi sur l’approvisionnement en électricité (LAEL)
- 16.023 Amendement dépôt du 25 janvier 2017 Amendement au projet de loi sur l’approvisionnement en électricité (LAEL)
- 17.305 Question dépôt du 24 janvier 2017 Les cendres de bois : autrefois un engrais, aujourd’hui un déchet toxique ! Un revirement difficilement compréhensible et générateur de difficultés pour les communautés publiques !
- 17.105 Interpellation dépôt du 24 janvier 2017 Le cri d’alarme des enseignant-es d’allemand de 10e Harmos sera-t-il entendu ?
- 17.104 Interpellation dépôt du 24 janvier 2017 RIE III, quel message de notre gouvernement aux milieux économiques ?
- 17.103 Projet de loi ou de décret dépôt du 24 janvier 2017 Projet de loi portant modification de la loi sur les droits politiques (LDP)
- 17.304 Question dépôt du 23 janvier 2017 Oh touriste! Va-t'en… Prends la clef des champs !
- 17.303 Question dépôt du 23 janvier 2017 Gouvernance actuelle et future de l'HNE
- 17.102 Interpellation dépôt du 23 janvier 2017 Quelle politique d’information auprès des personnes concernées par le durcissement des conditions de naturalisation ?
- 17.101 Postulat dépôt du 23 janvier 2017 Récupération et recyclage des plastiques ménagers
- 17.002 Rapport dépôt du 23 janvier 2017 LOI SUR LA POLICE
- 17.001 Rapport dépôt du 23 janvier 2017 OPÉRATION VERCINGÉTORIX AUSSI À NEUCHÂTEL