Nous concluons de la réponse de M. le conseiller d’État que l’urgence est combattue.
Interventions récentes
L’urgence est-elle combattue ?
Nous passons à l’interpellation nouvellement déposée. C’est une interpellation qui est munie de la clause d’urgence. Nous pensons que vous l’avez toutes et tous reçue sur votre bureau. Il s’agit de l’interpellation Karim Boukhris 19.180, du 1er octobre 2019, Sœur Anne, vois-tu venir la statistique fiscale ? Monsieur Karim Boukhris, à vous la parole pour développer l’urgence.
Nous interpellons M. Bernard Schumacher quant à son degré de satisfaction.
Vous en êtes à 6 minutes 30, c’est remarquable !
L’urgence est-elle combattue ? Ce n’est pas le cas, l’urgence est acceptée. Monsieur Bernard Schumacher, vous pouvez développer votre interpellation.
Madame Martine Docourt Ducommun, votre degré de satisfaction ?
Monsieur Andreas Jurt, votre degré de satisfaction ?
Monsieur Daniel Ziegler, votre degré de satisfaction ?
Monsieur Blaise Fivaz, en remplacement de Mme Nathalie Schallenberger, votre degré de satisfaction ?
La parole est donnée à Mme Martine Docourt Ducommun pour exprimer son degré de satisfaction.
Madame la conseillère d’État, vous êtes obligée de recommencer à zéro parce que l’on ne pourra pas faire de procès-verbal. Donc, il faut que vous redisiez tout ce que vous avez dit, excusez-nous.
Nous vous remercions et nous vous félicitons de la brièveté de vos propos. Monsieur Niels Rosselet-Christ, votre degré de satisfaction.
Nous passons maintenant à la motion Laurent Debrot 10.182, du 3 novembre 2010, Protégeons nos réserves naturelles. On passe au vote.
Nous passons au vote du classement du postulat Jean-Claude Guyot 13.113, du 29 janvier 2013, Accès aux espaces naturels de divertissement et de sport. On passe au vote.
Nous invitons tous les députées et députés à reprendre place, s’il vous plaît. Vous vous êtes montrés extrêmement disciplinés jusqu’à présent et l’ordre du jour a très bien avancé, mais il faut toujours être dans la même tendance. Nous regrettons beaucoup que M. Laurent Debrot et M. Jean-Claude Guyot ne soient point là. Ah ! M. Jean-Claude Guyot est là. M. Laurent Debrot n’est pas là. Eh bien, que quelqu’un de son groupe aille le chercher, sinon tant pis pour lui. Nous entamons donc ce point d’ordre du jour : rapport du Conseil d’État sur les loisirs et sports individuels dans les milieux nat…
Nous invitons tous les députées et députés à reprendre place, s’il vous plaît. Vous vous êtes montrés extrêmement disciplinés jusqu’à présent et l’ordre du jour a très bien avancé, mais il faut toujours être dans la même tendance. Nous regrettons beaucoup que M. Laurent Debrot et M. Jean-Claude Guyot ne soient point là. Ah ! M. Jean-Claude Guyot est là. M. Laurent Debrot n’est pas là. Eh bien, que quelqu’un de son groupe aille le chercher, sinon tant pis pour lui. Nous entamons donc ce point d’ordre du jour : rapport du Conseil d’État sur les loisirs et sports individuels dans les milieux naturels. Le débat est ouvert.
Nous croyons que plus personne ne souhaite prendre la parole, nous allons donc passer au vote à propos du classement de ce postulat. On passe au vote.
Nous devons maintenant aborder le classement du postulat de la commission Améliorations structurelles agricoles 13.117, du 29 janvier 2013, Pose de panneaux solaires.
Nous rappelons qu’il s’agit d’un vote à la majorité qualifiée de 3/5. On passe au vote final.
Nous rappelons qu’il s’agit d’un vote à la majorité qualifiée de 3/5. On passe au vote final.
Nous sommes en présence de l’amendement de la commission suivant : 3Le Conseil d’État s’assure que le nouvel organisme désigné offre à l’actuel personnel de l’office une relation de travail sous contrat de droit privé avec le maintien de conditions de travail équivalentes. Cet amendement est-il combattu ? Il n’est pas combattu, personne ne prend la parole, il est donc
L’entrée en matière n’étant pas combattue concernant les rapports 19.012 et 19.013, nous allons passer à l’examen du projet de loi portant modification de la loi sur la promotion de l’agriculture (LPAgr).
Nous rappelons que le bureau du Grand Conseil a décidé que les rapports 19.012 Agriculture et 19.013 Améliorations structurelles agricoles feraient l’objet d’un seul et unique débat d’entrée en matière.
Y a-t-il encore un autre intervenant ? Non. L’entrée en matière n’est pas combattue. Nous allons passer maintenant à l’examen du texte de décret à proprement parler.
Est-ce que quelqu’un désire prendre la parole concernant le débat d’entrée en matière ?
Nous avons la triste mission de vous faire part du décès de M. Marc Fernand Juan, qui nous a quittés le 10 septembre 2019, dans sa 66e année. M. Juan était né le 21 mars 1954 et domicilié au Landeron. Technicien en génie civil, membre du parti socialiste, il siégea comme député au Grand Conseil du 21 mai 2001 au 31 décembre 2006. Homme pleinement engagé au service de sa commune, de 1996 à ce jour, il a œuvré pendant vingt-trois ans en tant que conseiller général au Landeron et il fut président du législatif landeronnais en 1997 et en 2013. M. Juan était par ailleurs membre du comité de l’Asso…
Nous avons la triste mission de vous faire part du décès de M. Marc Fernand Juan, qui nous a quittés le 10 septembre 2019, dans sa 66e année. M. Juan était né le 21 mars 1954 et domicilié au Landeron. Technicien en génie civil, membre du parti socialiste, il siégea comme député au Grand Conseil du 21 mai 2001 au 31 décembre 2006. Homme pleinement engagé au service de sa commune, de 1996 à ce jour, il a œuvré pendant vingt-trois ans en tant que conseiller général au Landeron et il fut président du législatif landeronnais en 1997 et en 2013. M. Juan était par ailleurs membre du comité de l’Association neuchâteloise des dialysés et transplantés (ANeDIT). Au nom des autorités neuchâteloises, nous présentons toute notre sympathie à sa famille et à ses proches. En sa mémoire, nous invitons l’assemblée, les médias ainsi que les personnes présentes à la galerie à se lever et à observer quelques instants de silence.
Nous invitons Mme Laurence Vaucher ainsi que MM. Baptiste Hunkeler et Quentin Di Meo à prendre les places qui leur sont réservées.
Mme Anne Bourquard Froidevaux, 1re vice-présidente, a démissionné du Grand Conseil en date du 10 septembre 2019. Nous allons maintenant procéder à l’élection de la personne qui lui succédera au sein du bureau, ainsi que des autres membres du bureau changeant de fonction. Le nombre de candidats présentés par les groupes ne dépassant pas celui des membres à élire au bureau de notre Conseil, nous déclarons élus, sans scrutin, sauf avis contraire de l’un d’entre vous, en application de l’article 320 de la loi d’organisation du Grand Conseil, les membres suivants : 1er vice-président : M. Baptiste…
Mme Anne Bourquard Froidevaux, 1re vice-présidente, a démissionné du Grand Conseil en date du 10 septembre 2019. Nous allons maintenant procéder à l’élection de la personne qui lui succédera au sein du bureau, ainsi que des autres membres du bureau changeant de fonction. Le nombre de candidats présentés par les groupes ne dépassant pas celui des membres à élire au bureau de notre Conseil, nous déclarons élus, sans scrutin, sauf avis contraire de l’un d’entre vous, en application de l’article 320 de la loi d’organisation du Grand Conseil, les membres suivants : 1er vice-président : M. Baptiste Hunkeler 2e vice-président : M. Quentin Di Meo Membre : Mme Laurence Vaucher Y a-t-il une opposition ? Si ce n’est pas le cas, nous les déclarons élus.
Nous vous remercions et vous souhaitons la bienvenue dans ce parlement.
Madame la députée suppléante, nous vous donnons lecture de la formule du serment. À l’appel de votre nom, vous voudrez bien lever la main droite et déclarer « je le promets » ou « je le jure » ou « je le jure devant Dieu ». Je promets de respecter les droits et les libertés du peuple et des citoyennes et des citoyens, d’observer strictement la Constitution et les lois constitutionnelles et de remplir fidèlement et consciencieusement les devoirs de ma charge.
À la suite du passage de M. Patrick Lardon de la fonction de député suppléant à celle de député, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l’acceptation du poste de député suppléant devenu vacant par Mme Laura Perret Ducommun, 1re suppléante de la liste socialiste du collège du Val-de-Ruz, par courriel du 22 septembre 2019. Nous prions l’huissière de faire entrer la nouvelle députée suppléante dans la salle et invitons le public et l’assemblée à se lever.
À la suite de la démission de Mme Anne Bourquard Froidevaux, députée de la liste socialiste pour le collège du Val-de-Ruz, par courriel du 10 septembre 2019, M. Patrick Lardon, député suppléant, a accepté le siège devenu vacant par courriel du 16 septembre 2019. Nous n’avons pas à procéder à son assermentation, celle-ci ayant déjà eu lieu le 26 septembre 2017. Nous devons vous indiquer, tout d’abord, au nom du bureau, que nous adresserons une lettre de remerciement à Mme la députée Anne Bourquard Froidevaux, et nous formulons tous nos vœux de rétablissement, Mme Bourquard Froidevaux ayant dém…
À la suite de la démission de Mme Anne Bourquard Froidevaux, députée de la liste socialiste pour le collège du Val-de-Ruz, par courriel du 10 septembre 2019, M. Patrick Lardon, député suppléant, a accepté le siège devenu vacant par courriel du 16 septembre 2019. Nous n’avons pas à procéder à son assermentation, celle-ci ayant déjà eu lieu le 26 septembre 2017. Nous devons vous indiquer, tout d’abord, au nom du bureau, que nous adresserons une lettre de remerciement à Mme la députée Anne Bourquard Froidevaux, et nous formulons tous nos vœux de rétablissement, Mme Bourquard Froidevaux ayant démissionné pour cause de santé. Si vous désirez vous-mêmes ou à titre personnel lui adresser un petit mot, nous sommes sûr qu’elle sera extrêmement sensible à votre signe d’amitié.
Nous vous souhaitons la bienvenue à cette session. Avant toute chose, nous souhaitons à Mme la conseillère d’État un joyeux anniversaire. (Applaudissements.) Tous nos vœux de bonheur, de santé et de prospérité !
Nous aurions aussi fait un appel à la buvette, mais nous avons été interrompu dans nos élans. Bonne journée.
Nous répétons que nous sommes au courant. Nous sommes navré, mais la position du Conseil d’État n’ayant pas été donnée avec l’ordre du jour, peut-être que c’est une coquille dans l’ordre du jour, nous sommes navré, mais nous maintenons notre décision. Nous vous remercions, la séance est levée.
C’est exact, mais, Monsieur Laurent Debrot, la loi d’organisation du Grand Conseil veut que cette position soit jointe à l’envoi de l’ordre du jour. Or, nous n’avions pas cette position dans l’ordre du jour au moment où il a été envoyé. Donc, nous sommes navré, Monsieur Laurent Debrot, de vous refuser de développer cette motion ce matin.
Fort bien. Réponse sera donc donnée à votre interpellation à la prochaine session. Nous passons au point suivant de l’ordre du jour, interpellation Martine Docourt Ducommun 19.173, du 3 septembre 2019, Quelles pratiques pour l’épandage par voie aérienne ? Vous ne développez pas ? Fort bien, donc réponse sera donnée à la prochaine session. Pour la suite des points à l’ordre du jour, nous ne pouvons pas traiter la motion 19.163 parce que la position du Conseil d’État ne nous est pas encore parvenue par écrit. Nous levons cette séance du Grand Conseil et déclarons cette session des 3 et 4 septem…
Fort bien. Réponse sera donc donnée à votre interpellation à la prochaine session. Nous passons au point suivant de l’ordre du jour, interpellation Martine Docourt Ducommun 19.173, du 3 septembre 2019, Quelles pratiques pour l’épandage par voie aérienne ? Vous ne développez pas ? Fort bien, donc réponse sera donnée à la prochaine session. Pour la suite des points à l’ordre du jour, nous ne pouvons pas traiter la motion 19.163 parce que la position du Conseil d’État ne nous est pas encore parvenue par écrit. Nous levons cette séance du Grand Conseil et déclarons cette session des 3 et 4 septembre terminée.
La réponse sera donc donnée par le Conseil d’État à la prochaine session. Nous passons à l’interpellation Andreas Jurt, 19.172, du 2 septembre 2019, École obligatoire, devoirs à domicile : acquisition en classe, mémoration par les devoirs. Monsieur Andreas Jurt, désirez-vous développer votre interpellation ?
Monsieur Niels Rosselet-Christ, attention, si vous commencez à utiliser les termes de « irrespectueux », « respectueux »… Nous vous en prions ! Il sera répondu à cette interpellation à la prochaine session.
L’urgence de cette interpellation avait été refusée le 26 juin 2019, l’interpellation n’a pas encore été développée. Monsieur Niels Rosselet-Christ, désirez-vous la développer ?
La réponse à cette interpellation sera donc donnée par le Conseil d’État à la prochaine session.
Il sera donc répondu par le Conseil d’État à cette interpellation à la prochaine session. Nous revenons à l’interpellation précédente pour laquelle nous avions omis de donner la parole à M. Blaise Fivaz pour son développement.
Monsieur Daniel Ziegler, nous vous laissons néanmoins la parole pour le développement de votre interpellation. Nous avons fait une erreur auparavant avec la précédente interpellation, nous y reviendrons. Lorsque l’urgence est refusée, il y a néanmoins développement, mais le Conseil d’État n’est pas obligé de répondre aujourd’hui.
L’urgence est donc combattue. Personne ne prenant la parole, le débat sur l’urgence est clos. Nous allons procéder au vote. On passe au vote.
L’urgence est-elle combattue ?
Nous passons à l’urgence de l’interpellation Daniel Ziegler 19.171, du 2 septembre 2019, Où en est-on dans le dossier hospitalier ?
Plus personne ne prenant la parole, le débat est clos. Nous allons procéder au vote sur l’urgence. On passe au vote.
L’urgence est-elle combattue ?
Excusez-nous, Monsieur Blaise Fivaz, vous êtes en train de traiter le fond. Nous aimerions que vous traitiez l’urgence.
Nous passons à l’urgence de l’interpellation Nathalie Schallenberger 19.170, du 2 septembre 2019, Fermeture de la cuisine de l’hôpital sur le site du Locle. Mme Nathalie Schallenberger étant absente, nous pensons que c’est M. Blaise Fivaz qui va maintenant développer l’urgence qui a été demandée.