Notre parlement a eu l’occasion de débattre de l’importance d’un congé paternité, ceci lors de la discussion pour l’introduction d’un congé paternité de deux semaines au sein de l’administration cantonale. Un débat nourri, mais un débat qui, pour le groupe socialiste, s’inscrivait dans sa volonté de faire évoluer notre canton dans le sens d’une société égalitaire. Sans vouloir refaire l’entier du débat, nous trouvons important de rappeler quelques arguments aujourd’hui en faveur d’un congé paternité ou parental. Nous le savons, notre pays est à la traîne en ce qui concerne le congé paternité ou congé parental. Actuellement, la moitié des pays de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) garantissent au moins 43 semaines de congé maternité ou parental. Un pays à la traîne, même en queue de classement, alors que l’introduction d’un congé paternité ou parental est la première étape qui va dans le sens d’une réelle politique d’égalité. En effet, il permet de renforcer le lien entre les parents dès la naissance de l’enfant. Un lien nécessaire qui permettra une implication partagée dans la vie de l’enfant et qui ira dans le sens d’une meilleure répartition des tâches au sein d’un couple. De plus, nous le savons aussi, ce sont encore trop souvent les femmes qui réduisent de manière importante leur taux de travail à l’arrivée d’un enfant. Et l’arrivée d’un enfant est également l’accentuation d’autres inégalités telles que salariales ou en termes de carrière professionnelle par exemple. Avec l’introduction d’un congé paternité ou parental digne de ce nom, les discriminations existantes telles que celles à l’embauche ou salariales pour les femmes sur le marché du travail pourront ainsi être réduites. Ainsi, un réel congé paternité, c’est tout simplement le début de la déconstruction des rôles qui va dans le sens d’une société égalitaire. Une déconstruction dont nous aurons encore l’occasion de discuter demain, avec le postulat 20.158 « Pour un Enseignement de l’égalité ». Ne pas se préoccuper de cette thématique, c’est donner l’image que nous soutenons un système qui veut que les femmes s’occupent des enfants et que les hommes travaillent à plein temps. Un système dont le groupe socialiste ne veut plus. Un système qui a fait son temps.
Transcription des débats
La population neuchâteloise – avec une forte majorité – a décidé de l’introduction de deux semaines de congé paternité ce dimanche. Ce résultat, plus que satisfaisant, démontre que le changement doit avoir lieu, et c’est pourquoi le groupe socialiste estime que cette étape, bien que nécessaire, n’est pas encore suffisante pour atteindre une réelle égalité au sein de notre pays. À l’heure actuelle, il n’existe pas les bases juridiques nécessaires pour l’introduction d’un tel congé à l’échelle cantonale. C’est pourquoi nous avons déposé ce projet, un projet qui a été déposé également dans d’autres cantons. À l’heure actuelle, le canton du Jura l’a déjà accepté. Nous sommes d’avis que les bases juridiques doivent être adaptées afin de permettre aux cantons d’être plus progressistes et de décider s’ils veulent introduire un congé parental, d’en fixer la durée et les modalités. La pression doit être mise au Parlement fédéral pour que cette préoccupation soit mise à l’agenda politique, et ceci dès maintenant. Il n’y a toutefois pas lieu aujourd’hui d’avoir une discussion concernant le type de congé, la durée ou encore son financement. Ces questionnements pourront venir lorsque le cadre permettra de nous poser ces questions. Alors, si nous voulons avancer dans le domaine de l’égalité, nous devons tout mettre en œuvre pour que cette avancée puisse avoir lieu dans notre canton, et nous vous invitons à soutenir ce décret.
L’UDC neuchâteloise est favorable au congé paternité de deux semaines. Son assemblée générale l’a exprimé clairement dans le cadre des prises de position relatives aux objets fédéraux de dimanche dernier, qui a vu – nous l’avons tous vu – le peuple suisse accepter l’objet relatif au congé paternité, et nous nous en réjouissons. Aux yeux du groupe UDC, la transmission à l’Assemblée fédérale d’une initiative cantonale pour un sujet sur lequel les électeurs de notre pays viennent de se prononcer serait donc tout à fait incongrue. Ou alors – et c’est ce que nous déduisons, plus clairement que du texte déposé, des propos de notre préopinante –, il s’agit de pouvoir aller plus loin, vers quatre semaines, voire vers des modèles à la scandinave, avec plusieurs dizaines de semaines de congé, à répartir ou non entre les deux parents. Dans ce cas, on oublierait qu’en Suisse, on fait peut-être – et même certainement – des pas plus petits et plus lents qu’ailleurs, mais que l’on y gagne souvent en stabilité ! Les deux semaines soumises au vote et acceptées dans seize cantons sont le fruit d’un long consensus. Laissons les choses se mettre en place. Enfin, d’une manière plus générale, nous en appelons à l’ensemble des groupes politiques représentés dans ce parlement cantonal pour que la pédale soit mise un peu plus douce sur le recours aux initiatives cantonales. C’est un instrument qui a du sens essentiellement lorsqu’un canton vit une situation particulière. N’en déplaise peut-être aux signataires du projet de décret, tel n’est pas le cas ici, et nous nous opposerons donc à l’entrée en matière.
Le groupe Vert’Libéral-PDC s’est réjoui de la grande acceptation, ce dimanche, du congé paternité de deux semaines par la population suisse et plus particulièrement neuchâteloise. En regard du résultat de ce dimanche, il est flagrant que la mentalité n’est pas la même dans les différents cantons de Suisse. Les cantons latins ou citadins ont largement plébiscité ce congé paternité, tandis que les cantons ruraux de Suisse centrale et orientale ont refusé ce projet. Le groupe Vert’Libéral-PDC est aussi en accord avec le fait que la votation de ce dimanche était une première avancée, mais qui ne sera pas suffisante. Les Vert’Libéraux espèrent que nous pourrons débattre au niveau fédéral d’un congé parental pour permettre une meilleure flexibilité lors de l’arrivée d’un nouveau-né au sein d’un couple. Le groupe est convaincu que ce débat doit se faire, par contre, au niveau fédéral. Une mise en place d’un congé paternité ou parental au niveau cantonal paraît compliqué, voire problématique. En effet, le financement pose beaucoup de questions. La mise en place d’allocations pour perte de gain (APG) cantonales devra être payée par quelqu’un. Soit le canton – à travers les impôts –, les employés ou les employeurs. Ou alors un mélange des trois solutions. Si les employeurs et employés du canton participent, alors les personnes employées dans notre canton devraient en bénéficier. Mais si ce sont nos impôts qui participent à ce congé, ce seront alors les personnes domiciliées qui devraient en bénéficier. Nous devrons sûrement choisir entre les uns ou les autres, ce qui engendrera forcément des inégalités. D’autant plus si le financement est un mélange des trois différentes possibilités. Si ce projet de décret soulève beaucoup de questions concernant son application, il est aussi discutable d’utiliser l’initiative cantonale à l’Assemblée fédérale pour un sujet qui sera certainement balayé d’un revers de main à Berne. En dehors des difficultés de la mise en œuvre, le timing est très mauvais, avec une votation qui vient d’être acceptée ces derniers jours et une mise en place dès le 1er janvier 2021. Il est important d’utiliser cet objet d’initiative cantonale pour des besoins cantonaux importants et urgents qui doivent être entendus à Berne. Envoyer une telle initiative à Berne ne donnerait pas un message positif tant pour l’outil utilisé que pour l’image de notre canton. Le groupe Vert’Libéral-PDC pense que les chiffres parlent d’eux-mêmes et que les cantons romands ont envoyé un message clair et fort du besoin et d’une envie d’un congé paternité, voire parental, avec des résultats, ce dimanche, de plus de 70% d’acceptation. Les discussions pourraient reprendre d’elles-mêmes au sein de l’Assemblée fédérale avec une acceptation au niveau suisse de près de 60%. En conclusion, pour les raisons de faisabilité et de crédibilité, le groupe Vert’Libéral-PDC s’opposera à cette initiative.
Le groupe PopVertsSol acceptera cette initiative cantonale. Notre canton a besoin d’un tel congé, notre pays, les femmes, les hommes, les familles, l’État, tout le monde en a besoin, ce que la population a d’ailleurs exprimé au niveau du congé paternité. Nous n’avons que trop attendu pour le mettre en place et le projet soumis au vote il y a trois jours n’est qu’un début. Trop timoré pour certains, déjà beaucoup trop exagéré pour d’autres, chacun a pu s’exprimer à ce sujet en son âme et conscience dans les urnes. Permettre au canton de légiférer sur cette question nous paraît important, car, en effet, le tissu entrepreneurial de chaque région lui étant propre et les lois régissant la fonction publique dépendant de chaque canton, il nous paraît normal que des adaptations devront être faites sur le projet-cadre. L’attractivité des cantons pour les travailleurs pourrait également s’en voir renforcée. Quant à la question de la pertinence de l’initiative cantonale, nous souhaiterions dire que les parlementaires se battent avec les armes qu’on leur donne. Si le Conseil d’État ou notre hémicycle ou quelqu’un de notre hémicycle estime que l’outil de l’initiative cantonale est inutile ou obsolète, libre à chacun d’entre vous de déposer des projets de modification de la loi d’organisation du Grand Conseil (OGC) afin de le supprimer, et cette question-là n’a pas sa place au moment du débat, mais en amont.
Permettez-nous de l’annoncer d’emblée : le groupe libéral-radical s’opposera au projet de décret soumettant une initiative cantonale à l’Assemblée fédérale pour permettre aux cantons de légiférer sur le droit et la durée d’un congé parental ou paternité. Nous nous y opposons sur le fond et sur la forme. Le fond tout d’abord : notre groupe n’est pas favorable à des solutions cantonales et donc hétérogènes en matière de congé parental ou paternité. À l’image du congé maternité, nous estimons qu’une solution uniforme doit s’appliquer à l’ensemble des pères de notre pays, puisque les changements liés à l’arrivée d’un enfant au sein d’une famille sont les mêmes qu’on vive à Neuchâtel, Soleure ou Appenzell. En revanche, nous tenons à préciser que notre groupe, et plus largement le parti libéral-radical neuchâtelois soutiennent le compromis des Chambres fédérales soumis au peuple dimanche dernier, octroyant deux semaines de congé paternité, que nous qualifions d’avancée raisonnable mais capitale pour notre société. D’ailleurs, peut-être aurait-il été raisonnable de suspendre le traitement de ce projet de décret jusqu’aux votations de dimanche dernier, comme le suggérait notre groupe en commission législative. Le peuple s’est prononcé et nous nous réjouissons du résultat obtenu. Quant à la forme, ensuite, notre groupe ne peut admettre qu’on utilise à tire-larigot l’outil de l’initiative cantonale, comme nous le faisons depuis plusieurs mois. En effet, sachant le sort qui est réservé à ce type d’initiative par l’Assemblée fédérale, connaissant la manière dont nos collègues députés chargés de défendre le texte sont entendus par les parlementaires fédéraux, il nous semble que la majorité qui s’apprête à accepter cette initiative cantonale décrédibilise les autorités neuchâteloises auprès des Chambres fédérales. Nous considérons donc cette initiative inutile dans la mesure où elle n’est pas à même de réunir, si ce n’est l’unanimité, au moins un large soutien de notre hémicycle. Permettez-nous donc de conclure en citant Edmond Rostand, qui fait dire à Cyrano de Bergerac, dans l’une de ses ultimes tirades : « Que dites-vous ? C’est inutile ? Je le sais ! Mais on ne se bat pas dans l’espoir d’un succès ! Non ! Non, c’est bien plus beau lorsque c’est inutile ! » Nous ajouterons donc que le combat du groupe socialiste est sublime !
Brièvement, non pas pour discuter de l’opportunité d’un congé parental en tant que tel – on ne va pas ouvrir ce débat-là –, mais, outre la pertinence, cela a été dit, toute relative des initiatives cantonales, le Conseil d’État a trois remarques à faire. La première, c’est que le droit du travail ne doit pas être un patchwork fédéral. En particulier, que l’on songe aux entreprises qui ont des succursales dans plusieurs cantons, que l’on pense à celles qui, étant installées quelque part, font du travail ailleurs, on voit bien qu’il y a une opportunité à un système fédéral qui tienne la route, et une spécificité neuchâteloise n’aurait, dans ce contexte-là, aucun sens. Deuxième remarque, le partenariat social est essentiel en Suisse. Il y a un cadre fédéral, et la dérogation, c’est ce partenariat et non pas le droit cantonal. En d’autres termes, il n’y a aucune raison que les autorités cantonales prennent le dessus sur le partenariat social. Et enfin – ce sera donc rapide –, en troisième remarque, le rapport de la commission évoque la position du « conseiller d’État ». En fait, c’est bien sûr celle du Conseil d’État. C’est juste un peu particulier de lire « la position du conseiller d’État », mais nous pensons que c’est une coquille, parce qu’au fond, cela sous-entend que ce n’est pas l’avis du collège qui a été rapporté. Or, c’est bel et bien l’avis du collège qui a été rapporté. Tel n’est d’ailleurs jamais le cas qu’un conseiller d’État se permette d’amener devant une commission son avis personnel. Vous le savez, les conseillers d’État actuels sont très sensibles à l’importance et à la force de la collégialité.
Nous aimerions quand même réagir à certaines des interventions. Concernant les modalités sur le financement – comme cela a été bien dit –, la discussion n’a pas lieu aujourd’hui. La discussion aujourd’hui est de savoir si on demande aux Chambres fédérales de changer les dispositions fédérales afin que les cantons puissent mettre en place un congé parental digne de ce nom. C’est vraiment la seule question qu’on pose. Alors, nous entendons bien qu’il y a des demandes qui vont peut-être plus dans la volonté du Conseil d’État, mais nous pensons quand même que cela reste un outil du parlement et, comme cela a été répété par Mme Zoé Bachmann, si la majorité du parlement estime que cet outil ne sert pas et n’est pas utilisable par notre parlement, on doit changer la loi pour supprimer cet outil. Nous nous étonnons quand même un peu des arguments utilisés par le Conseil d’État. Dans le domaine de l’accueil de la petite enfance, on a un système qui est à l’échelon cantonal, qui se fait avec les partenaires sociaux, avec les employeurs et, dans ce cas-là, on est dans le même cas qu’au niveau du congé parental, c’est que l’on estime qu’au niveau fédéral, on n’a pas un système qui nous convient, donc on adapte le système cantonal pour pouvoir le faire. Et, dans ce cas-là, on a les dispositions pour le faire, cela a été fait, c’est très bien, mais nous nous étonnons que le Conseil d’État emploie ces arguments-là pour s’opposer au projet proposé aujourd’hui.
Nous nous permettons d’intervenir, car nous avons un peu peur que l’on s’achemine vers un vote sur des principes et qui, au fond, pourrait aboutir à quelque chose qui est très contre-productif par rapport à l’objectif final qui est atteint. Nous avons entendu quand même, dans ce parlement, tout le monde dire qu’il était très content du résultat de la semaine dernière, et nous pensons qu’il y a une large majorité aussi pour dire qu’il faut aller plus loin. La question, c’est comment aller plus loin et, là, effectivement, nous avons un peu peur qu’avec des initiatives qui sont un peu des initiatives « d’affiche » plutôt que sur le fondement, on ne se rende pas service. Nous aimerions relever quatre points. Le premier est quand Mme Martine Docourt Ducommun dit que ce n’est pas une question de financement : ce n’est simplement pas vrai. Parce que si on demande une exception cantonale et qu’on l’obtienne – on ne l’obtiendra jamais, mais si on devait l’obtenir –, on devrait forcément trouver chez nous des modalités de financement, ce n’est certainement pas de l’argent fédéral qui viendrait « au secours » de nos solutions généreuses. En ce qui concerne la question de l’initiative, nous pensons que personne n’a contesté dans ce parlement le sens de l’initiative tout court. Cela a été très bien dit par certains de nos préopinants, l’initiative cantonale est faite quand il y a une situation dans un canton ou dans une région qui est vraiment à même de justifier une dérogation par rapport à un principe qui fait sens pour le reste du pays. Cela peut arriver, mais dans ce cas-là, on est vraiment à l’antithèse de ce cas de figure, puisque c’est vraiment une situation qui concerne tout le monde, à l’identique dans tout le pays. Cela a été aussi dit par plusieurs de nos préopinants. Enfin, dernière chose, nous aimerions rassurer les initiants sur le fait de dire – nous croyons que cela a été dit par plusieurs partis hier et de plusieurs bords politiques –, effectivement, le signal d’hier a été interprété comme un premier pas, et le Parlement fédéral va se remettre à la tâche très rapidement. Et c’est sur cela qu’il faut tabler, nous avons pratiquement tous les partis qui sont représentés ici qui ont des représentants à Berne, c’est sur nos représentants à Berne qu’il faut agir pour que ce chapitre soit repris en main assez rapidement. Donc, c’est pour toutes ces raisons que nous en appelons à la fois au soutien au principe d’un congé parental beaucoup plus étendu que celui que l’on vient de décider hier, mais aussi, pour aujourd’hui, à un refus presque citoyen de l’initiative qui nous est présentée, et ce n’est pas un refus sur le principe de ce qui est demandé.
Oui, très brièvement, la remarque de M. Mauro Moruzzi nous amène encore un tout petit avertissement. Il faut savoir que tout financement supplémentaire par prélèvement sur les salaires réduirait d’autant le fameux 0,58% du contrat-formation : vous avez voté un contrat-formation avec un montant, et chaque nouveau prélèvement vient en déduction de ce montant-là, nous tenions à rappeler cet élément.
Encore un exemple de spécificité neuchâteloise dans le financement d’un projet, mais nous pensons que la question n’est pas là. Nous voulons répéter que ce projet a été déposé il y a une année. Alors, les travaux de la commission législative ont fait qu’on le traite aujourd’hui, mais pour nous, à l’époque, il y avait déjà connaissance du compromis qui était en train de se faire dans les Chambres fédérales, avec un projet de deux semaines. Finalement, ce projet a été combattu par toute une partie de la droite, et maintenant, la votation a été retardée en raison de la crise que nous connaissons. Donc, de mettre les résultats de la votation sur le référendum dans la balance nous paraît inadapté, inadéquat, et nous demandons à la majorité de ce Grand Conseil de soutenir ce décret, pour que la discussion puisse avoir lieu dans les Chambres fédérales. Et, oui, en effet, ce ne sera pas simple de faire passer une telle proposition, mais une telle proposition doit venir par différentes voies. Nous pensons qu’il y a aussi des choses qui peuvent être faites par nos parlementaires au niveau fédéral, mais ce n’est que quand il y aura réellement un débat au niveau fédéral sur cette question que l’on pourra avancer dans le domaine de l’égalité.