Voilà, nous remercions Mme Aurélie Widmer pour le poste de rapporteure. Nous passons maintenant au débat article par article du deuxième rapport. Il s’agit du rapport 16.023.
Interventions récentes
Voilà Mesdames et Messieurs les députés, le temps de pause est maintenant expiré. Nous demandons de prendre place, ainsi nous pourrons passer au projet de décret sur la conception directrice de l’énergie 2015. Est-ce que la parole est encore demandée concernant ce projet de décret ? Cela ne semble pas être le cas.
Voilà, nous croyons maintenant, Monsieur Jean-Bernard Wälti, que nous pouvons donner la pause, donc jusqu’à 16h30, et ensuite, nous revenons pour le débat article par article des deux rapports. (Pause.)
Nous allons maintenant procéder au vote d’entrée en matière sur le rapport 16.023, Approvisionnement en électricité. La parole est-elle encore demandée avant ce vote d’entrée en matière ? Ce n’est pas le cas. On passe au vote.
Voilà, nous pensons que nous allons pouvoir procéder au vote. Est-ce qu’il y a encore une demande de parole concernant le vote d’entrée en matière sur le rapport 16.022, Conception directrice de l’énergie ? Est-ce que quelqu’un demande encore la parole ? Cela ne semble pas être le cas. On passe au vote.
Oui, nous vous laissons deux secondes pour aller les chercher. (Brève interruption de séance.)
Si le président de la commission Énergie demande ceci, nous pouvons procéder comme suit. Donc, cela veut dire que nous allons passer au vote d’entrée en matière sur le rapport 16.022, Conception directrice de l’énergie. Est-ce que la parole est encore demandée concernant ce vote d’entrée en matière ?
Avant de poursuivre notre débat sur l’entrée en matière, nous vous proposons de faire une pause jusqu’à 16h20. Nous reprendrons les débats à 16h20.
Nous allons procéder à un débat d’entrée en matière commun pour les deux rapports.
La parole est-elle encore demandée ? Cela ne semble pas être le cas. Alors, nous allons voter maintenant sur l’acceptation du rapport. On passe au vote.
La parole n’est plus demandée et l’entrée en matière n’est pas combattue. Elle
La parole est-elle encore demandée concernant ce postulat ? Ce n’est pas le cas. On passe au vote.
Considérez votre demande comme transmise.
La parole ne semblant plus être demandée concernant cette motion, celle-ci étant combattue. On passe au vote.
Nous vous remercions et vous souhaitons la bienvenue dans ce parlement.
Madame la députée suppléante, Monsieur le député suppléant, nous vous donnons lecture de la formule du serment. À l'appel de votre nom, vous voudrez bien lever la main droite et déclarer "je le promets" ou "je le jure" ou "je le jure devant Dieu". Je promets de respecter les droits et les libertés du peuple et des citoyennes et des citoyens, d'observer strictement la Constitution et les lois constitutionnelles et de remplir fidèlement et consciencieusement les devoirs de ma charge.
À la suite du passage de M. Patrice Zürcher de la fonction de député suppléant à celle de député, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l'acceptation du siège de député suppléant devenu vacant par Mme Isabelle Weber, 1ère suppléante de la liste du parti libéral-radical du collège de Neuchâtel. À la suite de la démission de M. Manfred Neuenschwander de la fonction de député suppléant de la liste UDC pour le collège du Val-de-Travers, par courriel du 6 janvier 2017, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l'acceptation du siège de député suppléant devenu vacant p…
À la suite du passage de M. Patrice Zürcher de la fonction de député suppléant à celle de député, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l'acceptation du siège de député suppléant devenu vacant par Mme Isabelle Weber, 1ère suppléante de la liste du parti libéral-radical du collège de Neuchâtel. À la suite de la démission de M. Manfred Neuenschwander de la fonction de député suppléant de la liste UDC pour le collège du Val-de-Travers, par courriel du 6 janvier 2017, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l'acceptation du siège de député suppléant devenu vacant par M. Paul-André Matthey-Doret, 1er suppléant. Nous prions un huissier de faire entrer les nouveaux députés suppléants dans la salle et invitons le public et l'assemblée à se lever.
Suite à la démission de M. Yann Sunier, député de la liste du parti libéral-radical pour le collège de Neuchâtel, par lettre du 19 décembre 2016, M. Patrice Zürcher, député suppléant, a accepté le siège devenu vacant par courriel du 4 janvier 2017. Nous n'avons pas à procéder à son assermentation, celle-ci ayant déjà eu lieu le 28 mai 2013.
Nous vous demandons de prendre place, Ainsi, nous pourrons commencer la session. Nous vous en remercions. Nous vous souhaitons la bienvenue et il est encore temps pour nous de vous souhaiter une excellente année 2017.
Voilà, nous avons épuisé notre ordre du jour. Nous tenons à vous remercier pour cette longue session, qui a débouché quand même sur un bon résultat. Nous vous souhaitons un bon retour chez vous ainsi qu’une bonne fin d’année à tous. Merci !
Est-ce que quelqu’un souhaite quand même prendre la parole concernant ce rapport ? Ce n’est pas le cas.
Donc, nous allons finalement voter sur si nous traitons ce rapport 16.610, Grâce, sans débat aujourd'hui ou pas. On passe au vote.
Donc, la décision du bureau est contestée. Nous allons la voter, comme cela, tout le monde sera content.
Après concertation, le bureau du Grand Conseil a décidé dans sa majorité de prendre encore ce soir le rapport sur la grâce et le rapport Polycom, mais sans débat. Si cela n’appelle pas de remarques, nous allons faire comme cela.
Concernant notre ordre du jour, nous n’en avons pas terminé : il nous reste encore deux rapports… (Brouhaha.) En tout cas, un que nous devons prendre aujourd'hui, il s’agit de la grâce. Nous demandons au bureau de se réunir concernant la suite des travaux. (Suspension de séance.)
Nous remercions beaucoup Mme la rapporteure pour son excellent et bon travail durant toute cette session. Nous pouvons l’applaudir ! (Applaudissements).
Nous venons de recevoir le décret final avec les chiffres exacts. Nous vous proposons d’en prendre connaissance et ensuite, nous passerons à l’examen article par article, puis au vote final.
Effectivement, nous attendons d’avoir tous les chiffres et le décret.
Maintenant, cet amendement A-N10 est-il combattu ? Ce n’est pas le cas,
La parole est-elle encore demandée avant que nous procédions au vote sur ces amendements ? Nous allons donc voter. Nous confrontons l’amendement des groupes libéral-radical et UDC A-N78 à l’amendement du Conseil d'État AN-10. Si vous choisissez l’amendement A-N78, votez vert, et si vous choisissez l’amendement AN-10, votez rouge. On passe au vote.
Nous reprenons la séance et nous passons au dernier amendement concernant le budget. Pour rappel, ce dernier amendement A-78 concerne les rubriques 36, subventions accordées. Nous sommes en présence également d’un amendement des groupes libéral-radical et UDC concernant 4,7 millions de francs et d’un nouvel amendement que vient de déposer le Conseil d'État, non plus à 4,7 millions, mais à 2,7 millions de francs. Ces amendements se présentent comme suit :
Très bien, nous suspendons la séance pour un quart d’heure. (Suspension de séance.)
Avant la suspension de séance, nous allons voter sur ces rubriques 311, 318 et 319. Nous proposons de prendre les trois amendements en bloc. Mais, tout d’abord, ces amendements sont-ils combattus ? Ce n’est pas le cas. Les amendements A-N76, AR-N20 et
Donc, concrètement, au nom de la commission des finances, Monsieur Fabien Fivaz, vous retirez les amendements de la commission aux comptes 311, 319 et 36 ? C’est bien juste. Dès lors, les amendements A-76, A-77 et A-78 sont retirés.
Il nous reste encore des amendements qui touchent tous les départements. Leur teneur est la suivante :
La parole n’est plus demandée concernant cet amendement. On passe au vote.
Il nous reste à traiter l’amendement du groupe PopVertsSol A-N00, qui se présente comme suit :
Les amendements AR-18 et AR-19 ont été retirés par le groupe socialiste.
Nous passons maintenant aux amendements du groupe socialiste AR-16 et AR- 17, qui sont également combattus par le groupe UDC. On passe au vote.
La parole est-elle encore demandée concernant ces amendements ? Cela n’a pas l’air d’être le cas. Les amendements AR-14 et AR-15 sont combattus par le groupe UDC. On passe au vote.
Il nous semble plus simple de faire un débat sur l’ensemble des amendements maintenant, et ensuite de les prendre par blocs comme ils sont dans le document. Les amendements du groupe socialiste AR-16 et AR-17, AR-18 et AR-19 ont la teneur suivante :
Est-ce que quelqu’un souhaite prendre la parole concernant les amendements AR-14 et AR-15 ?
Nous allons prendre les amendements liés au DEAS. Le premier paquet concerne les amendements du groupe socialiste AR-14 et AR-15, qui se présentent comme suit :
Avant d’attaquer les amendements sur le DEAS, nous proposons de faire une interruption de séance de cinq minutes pour nous y retrouver. (Interruption de séance.)
Nous allons passer le département en revue.
Les amendements A-N02 et A-N03 sont-ils combattus ? Ce n’est pas le cas. Ils
Nous passons maintenant au groupe d’amendements A-N02 et A-N03, qui se présentent ainsi :
La parole est-elle encore demandée concernant l’entrée en matière de ce projet de loi ? Nous croyons que l’entrée en matière est combattue. On passe au vote.
Nous allons prendre le projet de loi du groupe socialiste 16.180, loi portant modification de la loi sur les contributions directes (LCdir) (Dividendes).
La parole est-elle encore demandée concernant l’entrée en matière sur le projet de loi L-19 ? Puisque ce n’est pas le cas, l’entrée en matière est acceptée.