Monsieur le député, nous avons bien transmis vos doléances à M. Giovanni Spoletini.
Interventions récentes
Nous donnerons la parole tout à l’heure au Conseil d’État. Encore MM. Baptiste Hurni et Laurent Kaufmann et puis ensuite, ce sera le tour du Conseil d’État. Après, nous croyons que tout le monde se sera exprimé et que nous pourrons passer au vote.
Nous proposons de prendre encore les interventions de ceux qui se sont annoncés puis ensuite, pour faire avancer le débat, nous allons passer au vote.
Nous voyons que vous avez beaucoup d’énergie, nous vous prierions de la garder pour les débats !
Voilà, Mesdames, Messieurs les députés, nous espérons que vous avez bien mangé, ainsi nous pourrons reprendre notre session ! Nous vous demanderons juste avant, de ne pas oublier de signer pour la deuxième partie de la session. Nous allons reprendre nos débats où nous les avons laissés, c’est-à-dire à la demande de renvoi en commission. Avant de voter sur cette demande de renvoi en commission, nous donnons la parole à qui veut s’exprimer.
Nous allons maintenant faire la pause avant notre séance du soir.
Il y a encore deux interventions. Est-ce qu’elles sont très longues, ou pouvons-nous les prendre avant la pause, qui nous permettrait d’avoir fini le débat général d’entrée en matière ? Nous allons les prendre maintenant.
Avant de faire la pause, nous allons encore prendre trois interventions de députés.
Merci pour cette motion d’ordre. Y a-t-il encore des remarques concernant le débat général ? Nous allons les entendre maintenant. Nous commençons avec M. Philippe Haeberli.
Oui, bien sûr, à chaque décret, vous pourrez redire quelque chose sur le débat d’entrée en matière. Mais ici, spécifiquement, nous traitons la loi sur l’Hôpital neuchâtelois.
Voilà pour l’ouverture du débat général. Nous allons maintenant passer à l’ouverture du débat sur la loi sur l’Hôpital neuchâtelois.
Donc, maintenant, nous sommes devant une demande du rapporteur de la commission pour voter l’entrée en matière de manière séparée pour chaque projet. Nous aimerions juste préciser que nous allons d’abord faire le grand débat d’entrée en matière et puis ensuite, à chaque projet de décret ou projet de loi, nous allons voter l’entrée en matière. En ce qui concerne le droit de parole aux groupes ou rapporteurs de groupe et au Conseil d’État, nous allons faire le débat d’entrée en matière en un bloc. On passe au vote.
La recommandation est donc combattue. Nous allons donc procéder au vote. On passe au vote.
Cette recommandation est-elle combattue ?
Nous allons maintenant passer au vote d’ensemble à la majorité qualifiée des 3/5. Cela veut dire qu’il faut 69 voix pour que le rapport soit accepté. On passe au vote final.
Monsieur le conseiller l’État, souhaitez-vous répondre ?
Concernant l’entrée en matière, la parole est-elle demandée ? Cela ne semble pas être le cas. L’entrée en matière nous semble combattue, nous allons donc voter. On passe au vote.
Merci, Madame la députée. Nous vous demandons de faire attention au temps de parole, parce que vous ne disposez que de cinq minutes comme rapporteur personnel.
Madame la députée …
Madame la députée, comme M. Michel Bise…
J’aimerais avoir votre conclusion.
Monsieur le député, votre temps de parole est limité à cinq minutes en tant que personne individuelle. Nous vous demandons donc de conclure.
C’est avec une profonde tristesse que nous devons maintenant procéder à deux éloges funèbres. Le 24 octobre dernier, M. Daniel Blaser nous quittait dans sa 79e année. M. Blaser était né le 22 juillet 1937. Originaire de Langnau et Travers, il était domicilié à Neuchâtel. Député au Grand Conseil dans les rangs du parti radical dès mai 1969, il y a siégé jusqu’en août 1978. Il fut nommé en 1965 à la fonction de suppléant des présidents des tribunaux du district de La Chaux-de- Fonds, poste qu’il occupa jusqu’en août 1978. Élu substitut du procureur général en 1978, il exerça cette fonction jusq…
C’est avec une profonde tristesse que nous devons maintenant procéder à deux éloges funèbres. Le 24 octobre dernier, M. Daniel Blaser nous quittait dans sa 79e année. M. Blaser était né le 22 juillet 1937. Originaire de Langnau et Travers, il était domicilié à Neuchâtel. Député au Grand Conseil dans les rangs du parti radical dès mai 1969, il y a siégé jusqu’en août 1978. Il fut nommé en 1965 à la fonction de suppléant des présidents des tribunaux du district de La Chaux-de- Fonds, poste qu’il occupa jusqu’en août 1978. Élu substitut du procureur général en 1978, il exerça cette fonction jusqu’en septembre 2001. M. Blaser fut également membre et vice-président du Comité de l’Association des sociétés de la ville de Neuchâtel, membre du Club Kiwanis Neuchâtel et fidèle membre de la Société neuchâteloise des Vieux-Zofingiens. Le deuxième éloge funèbre concerne M. Étienne Abel Broillet, qui est décédé le 26 octobre 2016 à l’âge de 82 ans. Né le 10 mai 1934, instituteur de formation, il était Chaux-de-Fonnier. Il militait dans les rangs du parti ouvrier et populaire et fut membre du Conseil communal de La Chaux-de- Fonds de 1969 à 1977, à la tête des Travaux publics. Il fut député au Grand Conseil de mai 1965 à mai 1977, puis d’octobre 1979, date à laquelle il a succédé à Mme Marcelle Corswant, jusqu’à mai 1981. Comédien à ses heures, M. Broillet fut également membre du Théâtre Tumulte et de la Comédie de Serrières. Au nom des autorités neuchâteloises, nous présentons aux familles des défunts notre vive sympathie. En leur mémoire, nous invitons l'assemblée, les médias ainsi que les personnes présentes à la galerie à se lever et à observer quelques instants de silence.
Nous le rappelons encore une fois : étant donné que la session risque d’être longue, nous aimerions qu’il y ait un peu de silence dans cette salle pour pouvoir continuer la séance. Nous vous demanderons d’être assez disciplinés aussi aujourd’hui.
Nous vous remercions et vous souhaitons la bienvenue dans ce parlement.
Monsieur le député suppléant, nous vous donnons lecture de la formule du serment. À l'appel de votre nom, vous voudrez bien lever la main droite et déclarer "je le promets" ou "je le jure" ou "je le jure devant Dieu". Je promets de respecter les droits et les libertés du peuple et des citoyennes et des citoyens, d'observer strictement la Constitution et les lois constitutionnelles et de remplir fidèlement et consciencieusement les devoirs de ma charge.
À la suite du passage de Mme Danielle Borer de la fonction de députée suppléante à celle de députée en mars dernier, et dans la mesure où la liste UDC pour le collège de Neuchâtel ne comportait qu'un seul candidat, M. Luc Grandchamp, qui a renoncé à repourvoir le poste de député suppléant devenu vacant, le parti UDC a présenté M. Quentin Geiser pour repourvoir ce siège. Nous prions un huissier de faire entrer le nouveau député suppléant dans la salle et invitons le public et l'assemblée à se lever.
Mesdames et Messieurs, nous vous demandons de vous rendre à vos places pour que nous puissions commencer la session, session qui risque d’être assez longue d’ailleurs !
La motion est donc combattue. On passe au vote.
C’est une demande de retrait du postulat. Monsieur le conseiller d’État, est-ce que vous voulez prendre la parole ? Formellement, Monsieur Aël Kistler, est-ce que vous retirez le postulat ? Très bien, alors le postulat du groupe Vert'Libéral 16.147 est donc retiré.
Nous donnons la parole à M. Claude Guinand pour son indice de satisfaction.
Pour la prochaine interpellation, nous aimerions un peu plus de silence dans la salle pour que le Conseil d’État puisse répondre.
Madame Martine Docourt Ducommun, vous êtes la première signataire : une minute pour votre indice de satisfaction.
Madame Florence Nater, première signataire, vous avez une minute pour indiquer votre indice de satisfaction.
La première signataire, Mme Martine Docourt Ducommun, vous avez une minute pour donner votre indice de satisfaction.
Nous allons faire une courte pause et nous nous retrouverons à 10h00 pour continuer notre ordre du jour. Nous convoquons le bureau maintenant pour discuter de renvoi en commissions de projets de décrets.
Là aussi, il vous sera répondu lors de la prochaine séance. Quant à l’interpellation du groupe socialiste 16.164, du 27 septembre 2016, Où en est la révision de l’Accord intercantonal sur les marchés publics (AIMP) ?, Mme Martine Docourt Ducommun nous indique qu’elle ne souhaite pas la développer. Il sera donc aussi répondu à cette interpellation lors de la prochaine séance.
Il vous sera répondu lors de la prochaine séance.
À la commission des affaires extérieures, Mme Marianne Guillaume-Gentil-Henry, démissionnaire, est remplacée par Mme Marie-France Matter.
Voilà, Mesdames et Messieurs les députés, nous pouvons commencer notre session. Nous vous remercions d’être présents presque à l’heure et vous souhaitons la bienvenue pour cette deuxième partie de la session du mois de septembre. Nous allons attaquer notre ordre du jour comme à l’accoutumée avec les réponses aux questions.
Nous vous proposons d’en rester là avec notre ordre du jour. Nous vous remercions pour la bonne tenue de la session. Point à améliorer pour demain : si vous pouviez revenir de la pause à l’heure, merci beaucoup !
La parole est-elle encore demandée ? Cela ne nous semble pas être le cas. Le postulat est combattu. On passe au vote.
La parole est-elle encore demandée ? Cela ne nous semble pas être le cas. La motion est combattue. On passe au vote.
Est-ce que quelqu’un souhaite encore s’exprimer sur cette résolution ? Cela ne nous semble pas être le cas. Nous allons passer au vote et vous rappelons que c’est un vote à la majorité qualifiée des 2/3 des députés présents. Nous demandons donc à l’huissier de fermer les portes ainsi qu’aux scrutateurs de compter le nombre des députés présents et de nous donner la majorité. On passe au vote.
Lors de notre dernière session, nous avons décidé de suspendre le traitement de ce projet de résolution pour la reprendre maintenant. Monsieur Philippe Kitsos, vous avez eu l’occasion de développer cette résolution. La parole est aux groupes.
Le bureau du Grand Conseil a privilégié le traitement de ce rapport sans débat.
Monsieur Michel Bise, voulez-vous dire quelque chose pour la commission ? Rien du tout. Nous vous rappelons que le traitement de ce rapport se fait sans débat.
La parole est encore demandée ? Monsieur Jean-Daniel Calame-Longjean, si vous n’êtes pas membre de la commission, vous n’avez pas droit à la parole, étant donné que c’est un débat restreint. La parole n’est plus demandée, il n’y a pas de vote, nous allons donc passer à notre prochain rapport.
Pas de problème pour nous.
Le bureau du Grand Conseil a privilégié le traitement de ce rapport sans débat. (Brouhaha.) Bien, il n’y a pas d’opposition.