MmeJasmine Herrera, députée suppléante, n’était pas présente lors de la session du 27 mai et n’a, par conséquent, pas encore été assermentée. Nous prions l’huissière de faire entrer la nouvelle membre du Grand Conseil dans la salle et invitons l'assemblée et les représentants de la presse à se lever. (Entre Mme Jasmine Herrera.)
Interventions récentes
Mesdames et Messieurs les membres du Grand Conseil neuchâtelois, Mesdames et Messieurs les membres du Conseil d’État, nous vous souhaitons la bienvenue à cette session du Grand Conseil, qui s’annonce particulièrement dense et longue. Nous espérons que vos vacances ont été suffisamment agréables pour vous être reposés et préparés à cette session. Nous allons commencer avec quelques communications. Tout d’abord, c’est avec bonheur que nous avons appris la naissance de Neven, hier, 1er septembre 2025. Nous profitons donc d’avoir la parole pour adresser, au nom du Grand Conseil, nos sincères féli…
Mesdames et Messieurs les membres du Grand Conseil neuchâtelois, Mesdames et Messieurs les membres du Conseil d’État, nous vous souhaitons la bienvenue à cette session du Grand Conseil, qui s’annonce particulièrement dense et longue. Nous espérons que vos vacances ont été suffisamment agréables pour vous être reposés et préparés à cette session. Nous allons commencer avec quelques communications. Tout d’abord, c’est avec bonheur que nous avons appris la naissance de Neven, hier, 1er septembre 2025. Nous profitons donc d’avoir la parole pour adresser, au nom du Grand Conseil, nos sincères félicitations et tous nos vœux de bonheur à ses parents, et en particulier à notre collègue Océane Musitelli-Taillard. Bonne session à toutes et à tous ! Nous en profitons également pour vous rappeler que les boissons dans la salle ne sont autorisées que dans des contenants fermés. Il ne s’agit ni d’un rituel ni d’une tradition particulière ; c’est parce que si le liquide coule sur les cartes de vote ou sur les boutons de vote, c’est la « galère », pour utiliser un terme très poli. Donc, s’il vous plaît, vous pouvez très bien vous hydrater dans la salle, mais dans des contenants fermés pour éviter tout risque. Nous vous remercions.
Nous sommes arrivés à la fin de cette session, notre première, qui a peut-être été un peu « jazz », mais nous avons survécu grâce à votre discipline, votre résilience, malgré la chaleur aujourd’hui. Nous vous remercions de votre bonne collaboration et vous souhaitons une belle soirée et un bel été. Séance levée à 17h50. Session close. Le président, E. BLANT Le secrétaire général, M. LAVOYER-BOULIANNE
Sans opposition, l’entrée en matière est acceptée.
Merci pour cet exemple de concision ! La parole est au Conseil d’État.
La parole est aux groupes.
La parole est à la rapporteure.
Après discussion avec le Conseil d’État et les chefs de groupe, il apparaît que la demi-heure restante ne permettra pas de traiter l’objet sur la planification hospitalière neuchâteloise. Dès lors, nous vous proposons une rocade et de traiter de l’objet 25.013, Forêts 2025-2028. Nous tenons à saluer la discipline dont nous avons pu faire preuve durant les derniers objets pour terminer à temps. Nous savons que ce n’est jamais agréable de limiter le temps de parole, mais cela a permis d’éviter une séance ce soir ou demain matin, ou des prolongations inutiles. Nous en profitons pour vous informe…
Après discussion avec le Conseil d’État et les chefs de groupe, il apparaît que la demi-heure restante ne permettra pas de traiter l’objet sur la planification hospitalière neuchâteloise. Dès lors, nous vous proposons une rocade et de traiter de l’objet 25.013, Forêts 2025-2028. Nous tenons à saluer la discipline dont nous avons pu faire preuve durant les derniers objets pour terminer à temps. Nous savons que ce n’est jamais agréable de limiter le temps de parole, mais cela a permis d’éviter une séance ce soir ou demain matin, ou des prolongations inutiles. Nous en profitons pour vous informer que le bureau a décidé de vous proposer une séance de relevée pour la session du 2 septembre, le mardi soir. Cette proposition est motivée par le fait que le nombre d’objets A nécessite de dégager du temps supplémentaire de traitement, et il est apparu qu’une séance de relevée le mercredi matin ne permettait pas la présence du Conseil d’État. Nous allons donc faire une séance de relevée le mardi soir, avec la possibilité de jouer avec l’ordre du jour, évidemment, en fonction des présences ; nous ferons preuve d’une certaine flexibilité. À titre indicatif, nous communiquons les horaires 19h30-22h, mais vous recevrez des informations plus détaillées par e-mail.
Nous ne voyons pas d’autre demande de prise de parole, nous allons donc procéder au vote. On passe au vote final.
La seule garantie que nous pouvons vous donner de notre part est que l’OGC sera respectée, et tout ce qui est permis par l’OGC sera mis à l’ordre du jour et validé par le bureau au sens de notre règlement.
Nous passons la parole au Conseil d’État.
La parole est aux groupes.
Nous passons la parole à la première signataire pour son développement.
Nous ne voyons pas d’autre demande de prise de parole. Nous allons donc procéder au vote, en commençant par le vote sur l’amendement. On passe au vote.
À des fins de clarté, nous avons bricolé un petit peu les règles de l’OGC pour un débat restreint, puisque normalement, cela ne s’applique qu’aux objets A. Mais là, vu qu’on a décidé de le faire aussi sur les objets B, nous vous proposons donc que nous ayons deux prises de parole maximum par personne pour une durée cumulée de cinq minutes. C’est un fonctionnement par analogie, comme cela, les règles sont claires aussi pour tout le monde sur ce qu’on a décidé concrètement avant, si cela n’appelle pas d’opposition.
La parole est au Conseil d’État.
Nous invitons les prises de parole suivantes à prendre exemple sur le groupe UDC et à effectivement prendre position sur l’amendement directement et ne pas attendre un deuxième tour de parole. La parole est aux groupes.
La parole est au premier signataire pour son développement.
Nous passons au projet de résolution du groupe UDC 25.147, du 22 juin 2025, Aide aux victimes de la catastrophe naturelle de Blatten, muni de la clause d’urgence. L’urgence est-elle combattue ? Cela ne semble pas être le cas, l’urgence est donc acceptée.
Nous passons la parole au premier signataire pour son indice de satisfaction.
Le premier signataire renonce à développer son interpellation. Nous passons donc la parole au Conseil d’État pour sa réponse à l’interpellation.
Nous passons à l’interpellation des groupes socialiste et VertPOP 25.144, du 20 juin 2025, « Salaire minimum : quel bilan et quel soutien face aux attaques au Parlement fédéral ? », munie de la clause d’urgence. L’urgence est-elle combattue ? Cela ne semble pas être le cas, l’urgence est donc acceptée.
L’interpellation est retirée.
Nous ne voyons plus d’autre demande de prise de parole. Nous allons donc procéder au vote… Oui, Monsieur Mauro Moruzzi ?
La parole est au Conseil d’État.
Pour les prochaines défenses, nous vous prions de rester davantage sur l’urgence. La parole est aux groupes.
Nous passons à l’interpellation du groupe Vert’Libéral 25.142, Élagage scandaleux à La Chaux-de-Fonds : des sanctions exemplaires sont nécessaires, déposée avec la demande d’urgence. L’urgence est-elle combattue ? C’est le cas, nous donnons donc la parole au premier signataire pour défendre l’urgence.
Nous allons reprendre nos travaux. Nous allons débuter par plusieurs communications du bureau. Premièrement, il est important de comprendre que les objets munis de la clause d’urgence ainsi que les projets de réponse à une consultation fédérale doivent nécessairement être traités pendant la session qui suit le dépôt au sens de la loi d’organisation du Grand Conseil (OGC), c’est-à-dire que nous sommes bloqués ici tant que nous n’avons pas traité tous ces objets. La fin de la session est prévue à 18h, dans une heure et demie, et le rythme des débats jusqu’à présent, aux yeux du bureau, ne perme…
Nous allons reprendre nos travaux. Nous allons débuter par plusieurs communications du bureau. Premièrement, il est important de comprendre que les objets munis de la clause d’urgence ainsi que les projets de réponse à une consultation fédérale doivent nécessairement être traités pendant la session qui suit le dépôt au sens de la loi d’organisation du Grand Conseil (OGC), c’est-à-dire que nous sommes bloqués ici tant que nous n’avons pas traité tous ces objets. La fin de la session est prévue à 18h, dans une heure et demie, et le rythme des débats jusqu’à présent, aux yeux du bureau, ne permet pas d’arriver à temps. Pour éviter de déborder au-delà de 18h ou, encore pire, de devoir convoquer une séance à 8h30 demain matin, le bureau vous propose les adaptations suivantes. Tous les débats à l’ordre du jour, pour les objets munis de la clause d’urgence ainsi que pour la proposition de réponse à la consultation, deviennent des débats restreints, c’est-à-dire que, selon l’OGC, moins de personnes peuvent parler et moins longtemps. Mais c’est surtout une incitation à toutes les prises de parole pour se limiter au strict nécessaire. À titre d’exemple, un groupe qui refuserait l’urgence pour des motifs qui ont déjà été évoqués ou simplement pour des considérations très générales est invité à ne pas prendre la parole pour exprimer sa position ; tout le monde verra sa position au moment du vote. De la même manière, lorsqu’il y aura des débats de fond, nous vous invitons à vous limiter aux arguments qui n’ont pas encore été mentionnés dans le débat, à ne pas répéter ce qui a déjà été dit et à synthétiser au maximum les arguments. De plus, toutes les procédures seront désormais effectuées par opposition active, c’est-à-dire que, par exemple, pour la prochaine urgence, si personne ne s’oppose à l’urgence, l’urgence est considérée comme traitée. S’il y a un amendement et que nous demandons s’il y a une opposition active et que personne n’a d’opposition active, il est considéré comme traité ; ceci, de nouveau, pour s’épargner des débats et aller à l’essentiel. Cette modification de la procédure convient-elle à tout le monde ou y a-t-il des oppositions dans l’hémicycle ? Nous ne voyons pas d’opposition, dès lors nous allons procéder de cette manière.
Nous allons prendre la pause et continuerons nos travaux à 16h30. (Pause.)
Il ne semble plus y avoir de demande de prise de parole. Nous allons donc procéder au vote. On passe au vote, à la majorité qualifiée des 2/3.
Nous avons encore une prise de parole de Mme Roxann Barbezat. Nous vous suggérons de pouvoir ensuite passer au vote de cette résolution.
Nous ne vous avons pas interrompue, mais nous prions les oratrices et orateurs qui vont prendre la parole de rester sur le sujet de la résolution. Nous savons que vous avez envie de parler du contexte, évidemment, ici, sur place, mais pour les débats au sein de ce Grand Conseil sur l’objet que nous traitons, nous vous prions de faire l’effort de rester sur le sujet de la résolution.
Nous nous excusons de vous interrompre, mais vous avez dépassé les cinq minutes.
Nous avons entendu tous les groupes. Le Conseil d’État nous a signifié qu’il ne souhaitait pas s’exprimer sur cette résolution. Nous allons donc entamer le débat libre. Afin de cadrer ce débat, nous souhaitons rappeler que tous les groupes ont exprimé leur positionnement, donc il ne s’agit pas de répéter ces éléments. De plus, le conflit est évidemment une situation que nous ne pouvons pas résoudre, donc nous vous prions de débattre de la résolution, du contenu de la résolution, et de rester dans le cadre de l’objet que nous discutons. De plus, nous nous permettons de rappeler que l’OGC, à l’…
Nous avons entendu tous les groupes. Le Conseil d’État nous a signifié qu’il ne souhaitait pas s’exprimer sur cette résolution. Nous allons donc entamer le débat libre. Afin de cadrer ce débat, nous souhaitons rappeler que tous les groupes ont exprimé leur positionnement, donc il ne s’agit pas de répéter ces éléments. De plus, le conflit est évidemment une situation que nous ne pouvons pas résoudre, donc nous vous prions de débattre de la résolution, du contenu de la résolution, et de rester dans le cadre de l’objet que nous discutons. De plus, nous nous permettons de rappeler que l’OGC, à l’article 273, alinéa 3, prévoit que pour un débat libre sur un projet de résolution, pour tout membre qui n’est pas porte-parole de son groupe, il n’y a que deux prises de parole pour un total de cinq minutes cumulées qui sont prévues. Pour faire respecter, évidemment, l’égalité de traitement sur ce débat, nous allons appliquer ce principe avec une attention assez ferme.
La parole est aux groupes.
La parole est à la première signataire pour le développement de la résolution.
Nous sommes dans un débat libre, y a-t-il encore des demandes de prise de parole ? Nous n’en voyons pas. Nous allons donc procéder au vote.
La parole est aux groupes.
Nous passons au projet de résolution de député-e-s interpartis 25.141, du 27 mai 2025, « Agir en urgence pour un cessez-le-feu à Gaza et la fin des hostilités ». Ce projet de résolution est muni de la clause d’urgence. Cette urgence est-elle combattue ? L’urgence est combattue, nous donnons donc la parole à la première signataire pour la défense de l’urgence.
Nous passons la parole à Mme Roxann Barbezat pour son indice de satisfaction.
La première signataire renonce à développer. Nous passons donc la parole au Conseil d’État pour la réponse à l’interpellation.
Il ne semble plus y avoir de demande de prise de parole. Le Conseil d’État souhaite- t-il s’exprimer ? Cela ne semble pas être le cas. Nous allons donc procéder au vote sur l’urgence.
La parole est aux groupes.
Nous commençons par l’interpellation du groupe UDC 25.137, du 13 mai 2025, « Centre d’asile des Cernets, Les Verrières – Point de situation et vision pour la suite », pour laquelle l’urgence est demandée. L’urgence est-elle contestée ? Cela semble être le cas. Nous passons donc la parole à la première signataire pour la défense de l’urgence.
Nous allons faire une suspension de séance de quinze minutes pour que les groupes puissent discuter des urgences. Après la suspension de séance, nous commencerons avec les objets B munis de la clause d’urgence. (Suspension de séance.)
Nous passons au projet de décret portant approbation des comptes et de la gestion de l’État pour l’exercice 2024.
Nous passons au projet de décret abrogeant divers textes obsolètes (Toilettage du Recueil systématique neuchâtelois). Il ne semble pas y avoir de demande de prise de parole,
Nous passons au projet de décret portant octroi d’un crédit d’engagement quadriennal de 840'000 francs pour l’octroi de prêts dans le cadre du dispositif de lutte contre le surendettement. Il ne semble pas y avoir de demande de prise de parole, l’entrée en matière est
La discussion chapitre par chapitre venant de se terminer, nous pouvons passer au projet de loi modifiant la loi sur les finances de l’État et des communes (LFinEC). Il ne semble pas y avoir de demande de prise de parole, l’entrée en matière est donc acceptée.
Merci, Mesdames les conseillères d’État. Nous allons maintenant donner les résultats du premier tour de scrutin de l’élection d’une procureure au Ministère public.