Nous passons à l’interpellation suivante, interpellation du groupe socialiste, 21.193, Recyclons les briques à boisson !, du 25 septembre 2021. Nous laissons la parole à Mme Fabienne Robert-Nicoud si elle souhaite la développer.
Interventions récentes
Nous donnons la parole à Mme Katia Della Pietra si elle souhaite développer cette interpellation.
Nous passons à l’interpellation du groupe socialiste 21.189, Violence domestique : quelle stratégie de protection et d’accompagnement pour les enfants victimes de violence domestique de notre canton ?, du 23 septembre 2021. La parole est à Mme Sarah Fuchs-Rota, si elle souhaite développer.
Ce n’est pas utile.
Nous passons à l’interpellation du groupe socialiste 21.185, Recours à la société médicale OSEARA pour les renvois forcés : quelles pratiques dans le canton de Neuchâtel ?, du 20 septembre 2021. Madame Marinette Matthey, souhaitez-vous développer cette interpellation ?
Nous passons à l’interpellation suivante : interpellation Sarah Blum 21.179, Quelle légitimité pour l’entreprise privée Konvink au sein de nos écoles ?, du 27 août 2021. La réponse écrite du Conseil d’État a été transmise le 16 septembre 2021. Nous donnons la parole à Mme Sarah Blum pour l’indice de satisfaction.
Nous passons à l’interpellation du groupe socialiste 21.176, Quelles mesures pour garantir la sécurité informatique des collectivités publiques neuchâteloises ?, du 26 août 2021. La réponse écrite du Conseil d’État a été transmise le 22 septembre 2021. Nous donnons la parole à M. Antoine de Montmollin pour son indice de satisfaction.
La parole est à Mme Clarence Chollet pour son indice de satisfaction.
Excusez-moi, il y a un peu trop de bruit dans la salle. S’il vous plaît, est-il possible au moins de chuchoter si vous avez absolument quelque chose à dire ? Nous vous remercions. Monsieur Alain Ribaux, vous pouvez continuer.
Nous donnons la parole à M. Niels Rosselet-Christ pour l’indice de satisfaction.
Nous passons à l’interpellation du groupe socialiste 21.172, Train des Brenets, où en est-on ?, du 28 juin 2021. La réponse écrite du Conseil d’État a été transmise le 16 septembre 2021. Nous donnons la parole à Mme Corine Bolay Mercier pour son indice de satisfaction.
Nous passons à l’interpellation du groupe socialiste 21.171, De la démocratie à la réticence, du 27 juin 2021. La réponse écrite du Conseil d’État a été transmise le 15 septembre 2021. Nous donnons la parole à Mme Assamoi Rose Lièvre pour son indice de satisfaction.
La parole est à Mme Nathalie Schallenberger pour son indice de satisfaction.
Nous en avons terminé avec les objets A, nous passons aux objets B, conformément à notre ordre du jour. Nous allons commencer avec les interpellations, puis suivre l’ordre du jour qui a été établi. Les propositions munies de la clause d’urgence seront prises demain.
Il n’y a qu’un seul vote, nous ne votons qu’un seul décret, Madame Marie-France Vaucher. La parole n’est plus demandée. L’entrée en matière ne semble pas être combattue, elle
Nous sommes dans un débat libre. Le débat est ouvert et la parole est aux groupes.
La parole n’est plus demandée. Y a-t-il des oppositions à l’entrée en matière ? Ce n’est pas le cas, l’entrée en matière est acceptée.
La parole n’est plus demandée. Nous passons au vote final, à la majorité simple. On passe au vote final.
Nous pouvons passer cette fois au vote final. Monsieur Karim Boukhris, avant que nous lancions la procédure de vote, vous voulez intervenir ? Vous avez la parole.
La parole n’est plus demandée, nous pouvons passer au vote sur le deuxième amendement, concernant la disposition transitoire. On passe au vote.
Mesdames et Messieurs, nous vous invitons à rejoindre vos places. Suite à l’événement qui vient de se passer, le bureau a décidé à l’unanimité de procéder une nouvelle
Oui, de toute façon, nous allons certainement en faire une pour régler le cas présent. Nous allons donc faire dix minutes d’interruption de séance. Nous nous retrouvons à 15h. Nous demandons aux membres du bureau de nous rejoindre dans l’Antichambre, derrière nous, s’il vous plaît.
Effectivement, nous avons peut-être eu un petit souci avec la commission qui a proposé ces deux éléments alors qu’il n’y avait qu’un seul amendement qui devait probablement regrouper les deux. Peut-être quelqu’un de la commission pourrait nous éclaircir là-dessus. La parole est demandée par M. Karim Boukhris.
Nous avons aussi été un peu surpris, mais c’est effectivement le résultat du vote sur cet amendement. Alors, peut-être que ce n’était pas clair effectivement pour tout le monde.
Nous passons à l’amendement suivant, des groupes VertPOP et socialiste, concernant la disposition transitoire :
Le débat est toujours ouvert. Personne ne souhaite prendre la parole, nous pouvons donc passer au vote de cet amendement. On passe au vote.
Le débat est toujours ouvert sur cet amendement.
Nous sommes en présence d’un amendement des groupes VertPOP et socialiste à l’article 46, alinéas 1 et 2 : 1Les cotisations ordinaires dues à la Caisse sont fixées à 26,1% du traitement cotisant et réparties globalement à raison de 60% à charge de l’employeur et 40% à charge des assuré-e-s. 2En dérogation à l’alinéa 1, les cotisations dues à la Caisse pour les assurés en assurance-risques sont fixées à 1,9% du traitement cotisant et réparties à raison de 60% à charge de l’employeur et 40% à charge des assurés. Signataire : Daniel Ziegler Nous donnons la parole à qui veut la prendre pour le dé…
Nous sommes en présence d’un amendement des groupes VertPOP et socialiste à l’article 46, alinéas 1 et 2 : 1Les cotisations ordinaires dues à la Caisse sont fixées à 26,1% du traitement cotisant et réparties globalement à raison de 60% à charge de l’employeur et 40% à charge des assuré-e-s. 2En dérogation à l’alinéa 1, les cotisations dues à la Caisse pour les assurés en assurance-risques sont fixées à 1,9% du traitement cotisant et réparties à raison de 60% à charge de l’employeur et 40% à charge des assurés. Signataire : Daniel Ziegler Nous donnons la parole à qui veut la prendre pour le développement de cet amendement si nécessaire.
La parole n’est plus demandée. Nous vous posons la question formellement : l’entrée en matière est-elle combattue ? C’est le cas, nous allons donc passer au vote sur l’entrée en matière. On passe au vote.
Si, nous vous arrêtons. Vous avez pratiquement fait huit minutes à la place de cinq, ce n’est pas un bon exemple que nous allons donner ici. Nous vous remercions, c’est terminé. Monsieur Daniel Ziegler, s’il vous plaît ! Merci beaucoup pour cette information. Nous vous remercions pour votre intervention, le débat est toujours ouvert.
Monsieur Daniel Ziegler, nous sommes navré, nous allons vous arrêter. Merci beaucoup…
Monsieur le député !
Monsieur Daniel Ziegler, nous vous invitons à conclure, vous avez déjà dépassé votre temps.
Nous sommes dans un débat libre.
Nous vous remercions et vous souhaitons la bienvenue dans ce parlement.
Messieurs les députés suppléants, nous vous donnons lecture de la formule du serment. À l'appel de votre nom, vous voudrez bien lever la main droite et déclarer « je le promets » ou « je le jure » ou « je le jure devant Dieu ». Je promets de respecter les droits et les libertés du peuple et des citoyennes et des citoyens, d’observer strictement la Constitution et les lois constitutionnelles et de remplir fidèlement et consciencieusement les devoirs de ma charge.
À la suite du passage de Mme Stéphanie Skartsounis de la fonction de députée suppléante à celle de députée, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l'acceptation du poste de député suppléant devenu vacant par M. François Perret, 1er suppléant de la liste des Verts, par courriel du 14 septembre 2021. À la suite de la démission de Mme Céline Cortina, députée suppléante, par courriel du 30 août 2021, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l'acceptation du poste de député suppléant devenu vacant par M. Alexandre Brodard, 1er suppléant de la liste libérale-radicale, …
À la suite du passage de Mme Stéphanie Skartsounis de la fonction de députée suppléante à celle de députée, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l'acceptation du poste de député suppléant devenu vacant par M. François Perret, 1er suppléant de la liste des Verts, par courriel du 14 septembre 2021. À la suite de la démission de Mme Céline Cortina, députée suppléante, par courriel du 30 août 2021, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l'acceptation du poste de député suppléant devenu vacant par M. Alexandre Brodard, 1er suppléant de la liste libérale-radicale, par courriel du 6 septembre 2021. À la suite du passage de Mme Barbara Blanc de la fonction de députée suppléante à celle de députée, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l'acceptation du poste de député suppléant devenu vacant par M. Sven Erard, suppléant de la liste des Verts, par courriel du 20 septembre 2021. Nous prions l’huissière de faire entrer les nouveaux membres du Grand Conseil dans la salle et invitons l’assemblée et les représentants de la presse à se lever.
Nous en avons terminé pour cette session. Nous vous remercions et vous souhaitons une belle suite de journée.
Nous passons maintenant au vote sur la motion. On passe au vote.
Il n’y a plus de demande de prise de parole. L’amendement est combattu, nous allons donc voter sur celui-ci. On passe au vote.
Nous sommes en présence d’un amendement. Nous donnons volontiers la parole à la première signataire de la motion.
Y a-t-il des oppositions à ce postulat ? Ce n’est pas le cas, le postulat est donc
Il n’y a plus de demande de prise de parole. On passe au vote.
Y a-t-il des oppositions à cette motion ?
Y a-t-il des oppositions à cette motion ? Ce n’est pas le cas, la motion est donc
La parole n’est plus demandée. On passe au vote.
Nous donnons donc la parole à M. Jonathan Gretillat.
Cette motion est-elle combattue ?
La parole n’est plus demandée. L’amendement Martine Docourt Ducommun est le seul amendement que nous avons désormais. Est-il combattu ? Ce n’est pas le cas, l’amendement
L’amendement du groupe Vert’Libéral-Le Centre est donc retiré.