Nous allons faire cela, mais dans une discipline absolue, c’est-à-dire qu’à 11h52 nous poursuivrons la discussion avec les personnes présentes dans la salle. Donc, soyez réactifs.
Interventions récentes
Nous donnons la parole à M. Aël Kistler concernant l’amendement.
Le débat est ouvert.
Nous sommes en présence d’un amendement et nous invitons M. Antoine de Montmollin à la tribune pour développer cette recommandation.
La parole n’est plus demandée, nous allons donc passer au vote de la recommandation 21.187. On passe au vote.
Nous poursuivons nos débats sur la recommandation 21.187 et nous donnons la parole au conseiller d’État.
Nous donnons maintenant la parole à la présidente de la commission administrative des autorités judiciaires.
Nous vous remercions et vous prions de prendre place à côté de votre nouvelle collègue.
Nous saluons la délégation des autorités judiciaires qui a pris place sur la galerie. Nous prions l’huissière de faire entrer la nouvelle juge dans la salle. Madame la juge, nous vous donnons lecture de la formule du serment. À l’appel de votre nom, vous voudrez bien lever la main droite et déclarer « je le promets » ou « je le jure » ou « je le jure devant Dieu ». Je promets de respecter les droits et les libertés du peuple et des citoyennes et des citoyens, d’observer strictement la Constitution et les lois constitutionnelles et de remplir fidèlement et consciencieusement les devoirs de ma …
Nous saluons la délégation des autorités judiciaires qui a pris place sur la galerie. Nous prions l’huissière de faire entrer la nouvelle juge dans la salle. Madame la juge, nous vous donnons lecture de la formule du serment. À l’appel de votre nom, vous voudrez bien lever la main droite et déclarer « je le promets » ou « je le jure » ou « je le jure devant Dieu ». Je promets de respecter les droits et les libertés du peuple et des citoyennes et des citoyens, d’observer strictement la Constitution et les lois constitutionnelles et de remplir fidèlement et consciencieusement les devoirs de ma charge.
Lors de sa séance du 29 juin 2021, le Grand Conseil a élu Mme Stéphanie Baume aux fonctions de juge au Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers. Selon l'article 6 de la loi sur la magistrature de l’ordre judiciaire et la surveillance des autorités judiciaires (LMSA), les membres de la magistrature de l’ordre judiciaire sont assermentés par le Grand Conseil. Nous allons procéder maintenant à cette assermentation. Nous invitons l’assemblée et les représentants de la presse à se lever. Nous prions l’huissière de faire entrer la présidente de la commission administrative des autorités j…
Lors de sa séance du 29 juin 2021, le Grand Conseil a élu Mme Stéphanie Baume aux fonctions de juge au Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers. Selon l'article 6 de la loi sur la magistrature de l’ordre judiciaire et la surveillance des autorités judiciaires (LMSA), les membres de la magistrature de l’ordre judiciaire sont assermentés par le Grand Conseil. Nous allons procéder maintenant à cette assermentation. Nous invitons l’assemblée et les représentants de la presse à se lever. Nous prions l’huissière de faire entrer la présidente de la commission administrative des autorités judiciaires (CAAJ), qui prendra place au siège qui lui est réservé.
Il est 10h15, nous allons suspendre nos travaux pour l’assermentation d’une juge au Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers.
À la recommandation 21.187 ? Quand nous posons la question, il faut presser sur le bouton rouge qui se trouve devant vous pour que nous puissions en être informé ! Merci, nous ouvrons donc le débat sur la recommandation 21.187.
Y a-t-il des oppositions à cette recommandation ? Ce n’est pas le cas.
La parole n’est plus demandée, nous allons donc passer au vote de cette recommandation. On passe au vote.
L’amendement VertPOP a été retiré.
Le débat est ouvert.
La parole est donc au groupe UDC pour le développement de cette recommandation, à la tribune volontiers.
La recommandation est-elle combattue ?
Nous allons passer au vote sur l’urgence. On passe au vote.
Nous allons donc donner la parole au groupe UDC pour défendre l’urgence.
Nous reprenons la discussion sur la recommandation du groupe UDC. L’urgence est demandée. Est-elle combattue ?
Très bien, alors nous reprenons nos travaux à 9h40.
La recommandation 21.190 est-elle combattue ? Ce n’est pas le cas, elle est donc
Effectivement, dans tous les cas, les quatre recommandations vont être traitées aujourd’hui. Donc, effectivement, l’urgence peut être discutable, mais nous allons traiter les quatre objets maintenant. Nous passons donc au vote sur l’urgence de cette recommandation. (Rires.) On passe au vote.
Cette recommandation est munie de la clause d’urgence. L’urgence est-elle combattue ? Madame Caroline Juillerat, vous combattez l’urgence. La parole est donc à M. Romain Dubois pour défendre l’urgence.
La parole est à Mme Clarence Chollet pour son indice de satisfaction.
Nous donnons la parole à Mme Clarence Chollet pour le développement de l’interpellation.
Nous allons passer au vote sur l’urgence de cette interpellation. On passe au vote.
La discussion est ouverte sur l’urgence.
Il y a une demande d’urgence, celle-ci est-elle combattue ? Madame Crystel Graf, vous combattez l’urgence. Nous allons donc laisser la parole à Mme Clarence Chollet pour défendre l’urgence.
La parole est à Mme Armelle von Allmen Benoit pour donner son indice de satisfaction.
Madame Armelle von Allmen Benoit, vous avez la parole pour développer l’interpellation.
Il nous semble qu’il manque quelques cartes dans les pupitres. Nous vous demandons de bien regarder qu’elles soient correctement installées. La parole ne semble plus être demandée, nous allons donc passer au vote sur l’urgence de cette interpellation. On passe au vote.
L’urgence est demandée, est-elle combattue ? C’est le cas, nous laissons Mme Armelle von Allmen Benoit la défendre.
Nous vous souhaitons la bienvenue à cette matinée de session du Grand Conseil. Nous vous invitons à reprendre vos places.
Nous allons arrêter nos travaux ici pour aujourd’hui. Nous nous retrouvons demain à 8h30.
La parole n’est plus demandée, nous allons passer au vote sur cette motion populaire. On passe au vote.
Quelqu’un s’oppose-t-il à cette motion ?
La parole n’est plus demandée, nous allons passer au vote de la motion. On passe au vote.
Le débat est ouvert.
Nous passons la parole à Mme la conseillère d’État Crystel Graf, que nous prions de bien vouloir nous excuser : nous aurions dû vous donner la parole en premier pour ce débat.
La motion est combattue, le débat est donc ouvert.
La parole n’est plus demandée, nous allons passer au vote de la motion. On passe au vote,
La motion est combattue : la discussion est ouverte.
La parole est aux premières signataires, il y en a deux.
Le Conseil d’État accepte le postulat. Y a-t-il des oppositions à ce postulat ? Ce n’est pas le cas, le postulat 21.150 est donc accepté.
Petit changement dans l’ordre du jour : suite à la demande du Conseil d’État, nous allons prendre l’ensemble des recommandations demain.
Nous donnons la parole à M. Francis Krähenbühl s’il souhaite développer cette interpellation.
La parole est à Mme Martine Docourt Ducommun pour le développement de cette interpellation.
Nous passons à l’interpellation Céline Barrelet 21.195, Anticipons le retour du loup !, du 26 septembre 2021. Nous lui laissons la parole si elle souhaite la développer. Elle n’est pas là ? Quelqu’un de son groupe souhaite-t-il développer l’interpellation ? Vous renoncez, merci. Nous passons à l’interpellation Cloé Dutoit 21.196, La réserve naturelle du Creux-du-Van, nouvel écrin pour des repas dînatoires « extrêmes » ?, du 26 septembre 2021. Nous lui laissons la parole si elle souhaite la développer.