- 16.023 Amendement dépôt du 18 janvier 2017 Amendement au projet de loi sur l’approvisionnement en électricité (LAEL)
- 15.052 Rapport complémentaire de la commission dépôt du 17 janvier 2017 RÉFORME DES INSTITUTIONS
- 15.052 Amendement dépôt du 17 janvier 2017 Amendement au projet de décret portant modification de la Constitution de la République et Canton de Neuchâtel (Cst. NE)
- 15.052 Amendement dépôt du 17 janvier 2017 Amendement au projet de loi portant modification de: la loi sur les communes (LCo), la loi sur les droits politiques (LDP), la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC), la loi d’organisation judiciaire neuchâteloise (OJ
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- 16.137 Rapport de la commission dépôt du 16 janvier 2017 PRODUITS ALIMENTAIRES À HAUTE VALEUR ÉNERGÉTIQUE
- 16.122 / 16.123 / 16.125 Rapport de minorité dépôt du 5 janvier 2017 CCT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
- 16.165 Rapport de minorité dépôt du 3 janvier 2017 REPORT DE L’HARMONISATION DE L’IMPÔT DES FRONTALIERS
- 17.301 Question dépôt du 23 décembre 2016 Quelle position prendra / a pris l'État de Neuchâtel par rapport à la vente par les Forces motrices bernoises (FMB) de leurs participations dans le Groupe E ?
- 16.048 Rapport dépôt du 21 décembre 2016 EXTENSION DE L’ÉCOLE PIERRE-COULLERY
- 16.182 Recommandation dépôt du 16 décembre 2016 Régimes de financement des EMS et des soins à domicile
- 16.124 Rapport de la commission dépôt du 16 décembre 2016 ETABLISSEMENTS MÉDICO-SOCIAUX
- 16.122 / 16.123 / 16.125 Rapport de la commission dépôt du 16 décembre 2016 CCT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
- 16.040 Amendement dépôt du 16 décembre 2016 Amendements_reunis_B17_TRAITES_Votes
- 16.181 Projet de loi ou de décret dépôt du 15 décembre 2016 Projet de loi portant modification de la loi sur les contributions directes (LCdir)
- 14.166 Rapport de la commission dépôt du 15 décembre 2016 ENCADREMENT DE L’ASSISTANCE AU SUICIDE
- 16.047 Rapport dépôt du 14 décembre 2016 RIVES POUR TOUTES ET TOUS
- 16.180 Projet de loi ou de décret dépôt du 7 décembre 2016 Projet de loi portant modification de la loi sur les contributions directes (LCdir) (Dividendes)
- 16.179 Projet de loi ou de décret dépôt du 7 décembre 2016 Projet de loi portant modification de la loi sur la police du commerce (LPCom)
- 16.178 Projet de loi ou de décret dépôt du 7 décembre 2016 Projet de loi portant modification de la loi sur les contributions directes (LCdir)
- 16.177 Projet de loi ou de décret dépôt du 7 décembre 2016 Projet de loi portant modification : – de la loi sur les contributions directes (LCdir) – de la loi du 30 mai 2012 portant modification de la loi sur les contributions directes (LCDir)
- 16.374 Question dépôt du 6 décembre 2016 Quels effets de la réforme de la fiscalité des holdings sur le statut des entreprises neuchâteloises ?
- 16.373 Question dépôt du 6 décembre 2016 Quelle estimation des rentrées fiscales des personnes morales ?
- 16.176 Interpellation dépôt du 6 décembre 2016 La direction de l’Hôpital neuchâtelois (HNE) a-t-elle perdu la notion de la politesse ?
- 16.163 Réponse écrite du Conseil d’État dépôt du 6 décembre 2016 Quelles pistes sont privilégiées par le Conseil d’État par rapport aux suites du 9 février 2014 ?
- 16.160 Réponse écrite du Conseil d’État dépôt du 6 décembre 2016 Un nouveau cap pour la Société de navigation sur les lacs de Neuchâtel et Morat SA (LNM)
- 16.175 Postulat dépôt du 5 décembre 2016 Prise en charge du financement du Fonds d’infrastructure ferroviaire (FIF) par le canton
- 16.165 Rapport dépôt du 5 décembre 2016 REPORT DE L’HARMONISATION DE L’IMPÔT DES FRONTALIERS
- 16.165 Rapport de la commission dépôt du 5 décembre 2016 REPORT DE L’HARMONISATION DE L’IMPÔT DES FRONTALIERS
- 16.046 Rapport dépôt du 5 décembre 2016 RÉMUNÉRATION DES CURATRICES ET CURATEURS