- 17.302 Question dépôt du 20 janvier 2017 En (con)fusion, une histoire de famille
- 16.023 Amendement dépôt du 18 janvier 2017 Amendement au projet de loi sur l’approvisionnement en électricité (LAEL)
- 15.052 Rapport complémentaire de la commission dépôt du 17 janvier 2017 RÉFORME DES INSTITUTIONS
- 15.052 Amendement dépôt du 17 janvier 2017 Amendement au projet de décret portant modification de la Constitution de la République et Canton de Neuchâtel (Cst. NE)
- 15.052 Amendement dépôt du 17 janvier 2017 Amendement au projet de loi portant modification de: la loi sur les communes (LCo), la loi sur les droits politiques (LDP), la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC), la loi d’organisation judiciaire neuchâteloise (OJ
- 15.052 Amendement dépôt du 17 janvier 2017 Amendement au projet de loi portant modification de: la loi sur les communes (LCo), la loi sur les droits politiques (LDP), la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC), la loi d’organisation judiciaire neuchâteloise…
- 16.137 Rapport de la commission dépôt du 16 janvier 2017 PRODUITS ALIMENTAIRES À HAUTE VALEUR ÉNERGÉTIQUE
- 16.122 / 16.123 / 16.125 Rapport de minorité dépôt du 5 janvier 2017 CCT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
- 16.165 Rapport de minorité dépôt du 3 janvier 2017 REPORT DE L’HARMONISATION DE L’IMPÔT DES FRONTALIERS
- 17.301 Question dépôt du 23 décembre 2016 Quelle position prendra / a pris l'État de Neuchâtel par rapport à la vente par les Forces motrices bernoises (FMB) de leurs participations dans le Groupe E ?
- 16.124 Rapport de la commission dépôt du 16 décembre 2016 ETABLISSEMENTS MÉDICO-SOCIAUX
- 16.122 / 16.123 / 16.125 Rapport de la commission dépôt du 16 décembre 2016 CCT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
- 16.040 Amendement dépôt du 16 décembre 2016 Amendements_reunis_B17_TRAITES_Votes
- 16.181 Projet de loi ou de décret dépôt du 15 décembre 2016 Projet de loi portant modification de la loi sur les contributions directes (LCdir)
- 14.166 Rapport de la commission dépôt du 15 décembre 2016 ENCADREMENT DE L’ASSISTANCE AU SUICIDE
- 16.179 Projet de loi ou de décret dépôt du 7 décembre 2016 Projet de loi portant modification de la loi sur la police du commerce (LPCom)
- 16.178 Projet de loi ou de décret dépôt du 7 décembre 2016 Projet de loi portant modification de la loi sur les contributions directes (LCdir)
- 16.177 Projet de loi ou de décret dépôt du 7 décembre 2016 Projet de loi portant modification : – de la loi sur les contributions directes (LCdir) – de la loi du 30 mai 2012 portant modification de la loi sur les contributions directes (LCDir)
- 16.374 Question dépôt du 6 décembre 2016 Quels effets de la réforme de la fiscalité des holdings sur le statut des entreprises neuchâteloises ?
- 16.373 Question dépôt du 6 décembre 2016 Quelle estimation des rentrées fiscales des personnes morales ?
- 16.176 Interpellation dépôt du 6 décembre 2016 La direction de l’Hôpital neuchâtelois (HNE) a-t-elle perdu la notion de la politesse ?
- 16.163 Réponse écrite du Conseil d’État dépôt du 6 décembre 2016 Quelles pistes sont privilégiées par le Conseil d’État par rapport aux suites du 9 février 2014 ?
- 16.160 Réponse écrite du Conseil d’État dépôt du 6 décembre 2016 Un nouveau cap pour la Société de navigation sur les lacs de Neuchâtel et Morat SA (LNM)
- 16.165 Rapport dépôt du 5 décembre 2016 REPORT DE L’HARMONISATION DE L’IMPÔT DES FRONTALIERS
- 16.165 Rapport de la commission dépôt du 5 décembre 2016 REPORT DE L’HARMONISATION DE L’IMPÔT DES FRONTALIERS
- 16.028 Amendement dépôt du 1 décembre 2016 Amendement au projet de loi portant modification de la loi sur les contributions directes (LCdir) et de la loi modifiant la loi sur les contributions directes (LCdir) (imposition des personnes physiques)
- 16.172 Projet de loi ou de décret dépôt du 30 novembre 2016 Projet de décret portant modification de la Constitution de la République et Canton de Neuchâtel (Cst.NE) (Suppression du droit de grâce)
- 16.045 Rapport dépôt du 30 novembre 2016 VOTATION CANTONALE
- 16.041 Rapport de la commission dépôt du 30 novembre 2016 ASSAINISSEMENT DES FINANCES
- 16.040 Rapport de la commission dépôt du 30 novembre 2016 BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2017