Nous sommes en présence de deux amendements. Nous donnons la parole à Mme Martine Docourt Ducommun.
Interventions récentes
La parole n’est plus demandée. On passe au vote.
La parole est aux groupes.
Nous donnons la parole à Mme Sera Pantillon, première signataire.
Cette motion est-elle combattue ?
La parole n’est plus demandée. On passe au vote.
Nous vous invitons à rejoindre vos places, nous allons poursuivre notre débat sur la motion 21.101.
C’est ce que nous allions dire, merci. Nous allons faire une pause de vingt minutes avec l’interruption de séance ; nous nous retrouvons à 10h35 pour poursuivre les débats.
Nous donnons la parole à M. Damien Humbert-Droz, puisque la motion est combattue par le Conseil d’État.
La parole n’est plus demandée. Nous allons passer au vote. Nous demandons aux scrutateurs de fermer les portes de la salle et de vérifier que derrière chaque carte il y ait un député. On passe au vote.
Le débat est ouvert.
Nous passons à l’interpellation du groupe socialiste 21.176, du 26 août 2021, Quelles mesures pour garantir la sécurité informatique des collectivités publiques neuchâteloises ? M. Antoine de Montmollin n’étant pas là, est-ce que quelqu’un souhaite développer ? Cela n’est pas le cas. Nous passons à l’interpellation Sarah Blum 21.179, du 27 août 2021, « Quelle légitimité pour l’entreprise privée Konvink au sein de nos écoles ? ».
Nous passons à l’interpellation des groupes VertPOP et socialiste 21.174, du 30 juin 2021, Allaitement – Quelle situation dans la fonction publique ?
Nous pouvons passer à l’interpellation du groupe UDC 21.173, du 29 juin 2021, Services sociaux cantonaux.
Nous passons à l’interpellation du groupe socialiste 21.172, du 28 juin 2021, Train des Brenets, où en est-on ?
Nous passons à l’interpellation du groupe socialiste 21.171, du 27 juin 2021, De la démocratie à la réticence.
Madame Nathalie Schallenberger, souhaitez-vous développer cette interpellation ? Vous avez la parole.
Il sera donc répondu à cette interpellation à la prochaine session, mais nous vous invitons à développer l’interpellation aujourd’hui. Nous vous redonnons donc la parole, Madame Roxann Durini.
La parole n’est plus demandée, nous passons au vote sur l’urgence. On passe au vote.
Nous vous invitons donc à sortir de la salle, Monsieur Vincent Martinez.
Sur l’urgence uniquement.
Nous donnons la parole au groupe UDC pour défendre l’urgence.
Nous passons à l’interpellation du groupe UDC 21.183, du 31 août 2021, Dossier d’une personne membre de la proche famille d’un résident des Perce-Neige, munie de la clause d’urgence. L’urgence est-elle combattue ?
Nous donnons la parole à M. Karim Boukhris pour son indice de satisfaction.
Nous pouvons passer au développement de cette interpellation.
Nous allons donc voter sur l’urgence de cette interpellation. On passe au vote.
Monsieur Karim Boukhris, souhaitez-vous défendre l’urgence ? Vous avez la parole.
Nous passons à l’interpellation Karim Boukhris 21.182, du 30 août 2021, Dessine-moi une « pièce d’identité », munie d’une demande d’urgence. Est-ce que l’urgence est combattue ?
Nous pouvons passer à l’interpellation Alexandre Houlmann 21.160, du 29 mars 2021, Renforçons les synergies entre le service des sports et l’office de la promotion de la santé. La réponse écrite a été transmise le 30 août 2021. Nous donnons la parole à Mme Anne Bramaud du Boucheron pour l’indice de satisfaction.
M. Alexandre Houlmann n’étant plus député, il ne peut pas donner son indice de satisfaction, mais nous donnons volontiers la parole à un autre député s’il souhaite le faire. Cela ne semble pas être le cas.
Nous vous invitons à conclure.
Nous pouvons passer à l’interpellation Brigitte Neuhaus 21.154, du 26 mars 2021, Le contrôle des antennes de téléphonie mobile est-il suffisant dans notre canton ? La réponse écrite a été transmise le 11 août 2021. Nous donnons la parole, pour l’indice de satisfaction, à Mme Brigitte Neuhaus.
C’était juste un indice de satisfaction, le débat n’est pas ouvert évidemment.
Monsieur Richard Gigon, vous avez la parole pour donner votre indice de satisfaction.
Nous passons à l’interpellation du groupe socialiste 21.146, du 18 mars 2021, Administration égalitaire et ouverte à la diversité : état des lieux. La réponse écrite du Conseil d’État a été transmise le 6 mai 2021. Nous donnons la parole à Mme Martine Docourt Ducommun pour son indice de satisfaction.
Commission des pétitions et des grâces : Mme Manon Gauchat, démissionnaire, est remplacée par Mme Juliette Grimm.
Bienvenue à cette nouvelle matinée de session du Grand Conseil.
Sur le gong, nous en avons fini avec ce point et avec les points traités aujourd’hui. Nous nous retrouvons demain matin à 8h30.
La parole n’est plus demandée, nous passons au vote sur cet amendement. On passe au vote.
Nous sommes en présence d’un amendement du groupe VertPOP à l’article 53, alinéa 2bis. 2bis Pour les années fiscales 2022 et 2023, la fortune supérieure à 1'000'000 francs est imposée au taux fixé par l’alinéa précédent, majoré de 0,9‰. En dérogation aux articles 11, alinéa 1, et 48, alinéa 1, de la loi sur les finances de l’État et des communes (LFinEC), du 24 juin 2014, le produit de cette majoration, pour l’impôt cantonal, est affecté à un plan de relance, qui privilégie une orientation durable aux niveaux social et écologique.
La parole n’est plus demandée, nous pouvons passer au vote sur le renvoi en commission de ce rapport. On passe au vote.
C’est très gentil, merci, Monsieur le député !
Bien, nous leur octroyons 15 secondes. Nous demandons au groupe socialiste, que nous avons attendu, d’entrer dans le silence.
Nous vous invitons à rejoindre votre place et vous informons d’ores et déjà que nous irons au bout de ce rapport ce soir. Nous étions donc sur le vote concernant le renvoi en commission. La parole est-elle demandée ?
Oui, nous faisons cinq minutes de suspension de séance.
Alors, n’hésitez pas à faire des motions d’ordre pour nous en informer : nous n’entendons pas tout ce qu’il se passe dans les rangs. Y a-t-il des motions d’ordre pour une éventuelle demande de suspension de séance ?
Nous avons l’impression que nous avons quasiment laissé 20 secondes avant de lancer le vote.
Nous avons donc une proposition de renvoi en commission, la discussion est ouverte sur ce point. Personne ne souhaite prendre la parole, nous allons donc voter sur le renvoi en commission du rapport 20.141.
La parole n’est plus demandée. L’entrée en matière est combattue, nous allons donc voter sur celle-ci. On passe au vote.
Nous osons vous demander de mettre votre masque ? Volontiers, merci, Monsieur Andreas Jurt.