Le classement du postulat du groupe socialiste 20.119, du 16 février 2020, Apprendre les gestes de premiers secours à l’école, étant combattu, nous allons passer au vote. On passe au vote.
Interventions récentes
Nous reprenons le traitement du rapport 21.046.
Oui, c’est possible. Nous allons suspendre les travaux jusqu’à 17h05, cinq minutes devraient suffire. (Suspension de séance.)
Il n’y a pas de rapporteur, nous sommes dans un débat libre et il n’y aura pas de vote, à part le vote sur le classement du postulat.
L’entrée en matière n’est pas combattue, elle est donc acceptée.
Nous vous proposons de ne pas discuter de l’acceptation de cette motion populaire, mais de son classement étant donné que la question a été réglée dans le vote que nous venons de faire. Y a-t-il des demandes de prise de parole ? Ce n’est pas le cas, nous passons donc au vote sur le classement de cette motion populaire. On passe au vote.
L’amendement étant combattu, nous allons passer à son vote. On passe au vote.
La parole n’est plus demandée, nous allons donc passer au vote des deux amendements. Celles et ceux qui sont pour l’amendement UDC votent « rouge », celles et ceux qui sont pour l’amendement libéral-radical votent « vert ». On passe au vote.
En précisant qu’il ne faudra ni refuser ni accepter, mais choisir entre l’un des deux amendements ou s’abstenir, comme le député Romain Dubois l’a annoncé.
Nous ouvrons la discussion sur les deux amendements en même temps, puisqu’ils seront opposés durant le vote.
La parole est au groupe libéral-radical pour défendre son amendement.
Nous donnons la parole au groupe UDC pour défendre son amendement.
Nous sommes en présence de deux amendements.
Nous reprenons nos travaux.
Avant de continuer nos travaux, nous allons faire une pause jusqu’à 16h.
Nous n’avons pas d’autres demandes de prise de parole à ce stade, l’entrée en matière est combattue, nous allons donc procéder au vote de l’entrée en matière. On passe au vote.
Nous sommes dans un débat libre, la parole est aux groupes.
Nous vous rappelons que, dans ce point, nous traiterons du rapport et de la motion populaire.
Y a-t-il des oppositions à l’entrée en matière ? Ce n’est pas le cas, l’entrée en
Nous sommes dans un débat restreint, la parole est aux groupes.
Nous allons passer au vote sur le renvoi de ce rapport en commission. On passe au vote.
Nous continuons avec la question sur le rapport 20.030. Avant que nous procédions au vote du renvoi en commission, la parole est-elle demandée pour éventuellement exprimer la position des groupes ?
Nous reprendrons nos travaux à 14h25 pour laisser les groupes s’organiser.
Le bureau du Grand Conseil, à l’unanimité, proposera au Grand Conseil le renvoi en commission de ce rapport pour éclaircir différentes questions en lien avec les majorités pour le vote des différents rapports. Un avis de droit sera sollicité par rapport à la question pour régler ces éléments de majorités, avec un mandat cadré pour ne pas rouvrir l’ensemble de la question durant les débats de la commission Santé. Nous inviterons également la commission Santé, si la proposition est acceptée, à se réunir rapidement, aujourd’hui encore si possible, pour pouvoir s’organiser dans ce sens-là. Nous a…
Le bureau du Grand Conseil, à l’unanimité, proposera au Grand Conseil le renvoi en commission de ce rapport pour éclaircir différentes questions en lien avec les majorités pour le vote des différents rapports. Un avis de droit sera sollicité par rapport à la question pour régler ces éléments de majorités, avec un mandat cadré pour ne pas rouvrir l’ensemble de la question durant les débats de la commission Santé. Nous inviterons également la commission Santé, si la proposition est acceptée, à se réunir rapidement, aujourd’hui encore si possible, pour pouvoir s’organiser dans ce sens-là. Nous allons donc suspendre à nouveau les travaux quelques minutes pour que les groupes puissent s’organiser, prendre leur décision par rapport à cette information que nous venons de vous donner.
Pour trancher cette question, nous allons faire une interruption de séance de dix minutes. Nous invitons les membres du bureau à nous rejoindre dans la salle qui se trouve derrière nous. (Suspension de séance.)
Nous sommes dans un débat libre, la parole est aux groupes.
Il n’y a pas de débat, mais un vote sur l’acceptation du rapport. Quelqu’un souhaite-t-il prendre la parole ? Ce n’est pas le cas, nous allons donc procéder au vote sur l’acceptation du rapport. On passe au vote.
Il n’y a ni débat ni vote. La parole est-elle demandée ? Ce n’est pas le cas, le
Il n’y a ni débat ni vote. La parole est-elle demandée ? Ce n’est pas le cas, le
Il n’y a ni débat ni vote. La parole est-elle demandée ? Ce n’est pas le cas, le
Il n’y a pas de débat et il n’y a pas de vote. Y a-t-il des demandes de prise de parole ? Ce n’est pas le cas, le rapport est traité.
Nous vous remercions et vous souhaitons la bienvenue dans ce parlement.
Monsieur le député suppléant, nous vous donnons lecture de la formule du serment. À l’appel de votre nom, vous voudrez bien lever la main droite et déclarer « je le promets » ou « je le jure » ou « je le jure devant Dieu ». Je promets de respecter les droits et les libertés du peuple et des citoyennes et des citoyens, d’observer strictement la Constitution et les lois constitutionnelles et de remplir fidèlement et consciencieusement les devoirs de ma charge.
À la suite de la démission de M. Lionel Martin, député suppléant, par courrier du 7 décembre 2021, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l'acceptation du poste de député suppléant devenu vacant par M. Damien Schär, 1er suppléant de la liste UDC, par courriel du 13 décembre 2021. Nous prions l’huissière de faire entrer le nouveau membre du Grand Conseil dans la salle et invitons l’assemblée et les représentants de la presse à se lever.
Nous vous souhaitons la bienvenue à cette session du Grand Conseil, première session de l’année 2022. Nous vous invitons à respecter strictement les mesures sanitaires en vigueur, qui vous ont été rappelées dans le document « Vadémécum » transmis quelques jours avant cette session par le secrétariat général du Grand Conseil. Les personnes qui sont malades ou se sentent malades doivent s’abstenir de siéger. Le port du masque FFP2 est obligatoire en tout temps dans l’ensemble du bâtiment et dans l’hémicycle, y compris lors des prises de parole. Nous rappelons à chacune et chacun d’entre vous qu…
Nous vous souhaitons la bienvenue à cette session du Grand Conseil, première session de l’année 2022. Nous vous invitons à respecter strictement les mesures sanitaires en vigueur, qui vous ont été rappelées dans le document « Vadémécum » transmis quelques jours avant cette session par le secrétariat général du Grand Conseil. Les personnes qui sont malades ou se sentent malades doivent s’abstenir de siéger. Le port du masque FFP2 est obligatoire en tout temps dans l’ensemble du bâtiment et dans l’hémicycle, y compris lors des prises de parole. Nous rappelons à chacune et chacun d’entre vous que, pour être porté correctement, le masque doit couvrir la bouche et le nez. Les intervenants resteront assis pour s’exprimer. Seule exception au port du masque FFP2 : les personnes s’exprimant à la tribune ou occupant une place munie d’un plexiglas n’ont pas l’obligation de le porter, mais cela uniquement pendant la durée de leurs interventions. Au cours de cette session, il n’y aura pas de buvette. En revanche, des boissons froides sont à votre disposition à l’entrée, moyennant les règles sanitaires suivantes : la consommation de boissons et de nourriture a lieu à l’extérieur du bâtiment, dans la cour du Château.
Nous en avons terminé avec les objets de notre ordre du jour. Nous vous remercions pour cette session et nous vous souhaitons une belle suite de journée.
Il n’y a plus de demande de parole. L’entrée en matière n’est pas combattue, elle
Le débat restreint est ouvert.
Nous passons au vote sur le classement du postulat du groupe socialiste 20.158, du 24 juin 2020, Pour un Enseignement de l’égalité. On passe au vote.
Nous commençons par le postulat du groupe socialiste 19.148, du 24 mai 2019, Pour une École de l’égalité. Il y a eu durant la discussion quelques abstentions et quelques refus, nous allons donc procéder au vote sur le classement de ce postulat. On passe au vote.
La parole n’est plus demandée. Nous allons donc passer au classement des deux postulats.
Il n’y a plus de demande de prise de parole. L’entrée en matière est-elle combattue ? Ce n’est pas le cas, elle est donc acceptée.
La parole n’est plus demandée. Il n’y a pas de vote sur ce rapport, il est donc
Le débat est ouvert, nous sommes dans un débat libre.
Il n’y a plus de demande de prise de parole, nous allons donc passer au vote de cette motion. On passe au vote.
La discussion est ouverte sur cette motion.
La parole n’est plus demandée. L’entrée en matière n’est pas combattue, elle est
La parole n’est plus demandée, nous allons passer au vote de cette résolution, à la majorité des deux tiers des membres présents. On passe au vote.
Le débat est ouvert.
Nous donnons la parole à Mme Annie Clerc-Birambeau pour le développement. Peut-être, pour la précision : il s’agit d’une résolution, qui est de toute façon traitée lors de la session qui suit son dépôt, donc l’urgence n’est pas indispensable.