Nous partons du principe que s’il n’y a pas d’amendement qui est déposé, c’est qu’il n’y a pas de modification.
Interventions récentes
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole avant le vote ?
Nous voyons que le Conseil d’État prend des notes. Souhaite-t-il prendre la parole ?
Le Conseil d’État souhaite-t-il prendre la parole sur cette question ? Non, la parole est donc aux groupes.
Nous donnons la parole à Mme Martine Docourt Ducommun pour défendre le projet.
Et pour vous rassurer, nous allons boire du vin neuchâtelois à midi !
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole avant le vote ? Cela ne semble pas être le cas, nous allons donc passer au vote. Pour rappel, il s’agit d’un vote à la majorité qualifiée des deux tiers des membres présents. On passe au vote.
La parole est au Conseil d’État s’il le souhaite. Non, la parole est donc aux groupes.
Nous donnons tout de suite la parole à M. Xavier Challandes s’il le souhaite.
Y a-t-il une demande de développement pour cette interpellation, interpellation Alexandre Houlmann 21.159, du 29 mars 2021, Déductibilité des dons aux Églises reconnues ? Cela ne semble pas être le cas. Nous passons à l’interpellation du groupe socialiste 21.146, du 18 mars 2021, Administration égalitaire et ouverte à la diversité : état des lieux. Y a-t-il une demande de développement de cette interpellation ? Ce n’est pas le cas. Nous passons donc à l’interpellation suivante, interpellation Richard Gigon, Éric Flury et Xavier Challandes 21.152, du 24 mars 2021, Formation des forestiers ES, …
Y a-t-il une demande de développement pour cette interpellation, interpellation Alexandre Houlmann 21.159, du 29 mars 2021, Déductibilité des dons aux Églises reconnues ? Cela ne semble pas être le cas. Nous passons à l’interpellation du groupe socialiste 21.146, du 18 mars 2021, Administration égalitaire et ouverte à la diversité : état des lieux. Y a-t-il une demande de développement de cette interpellation ? Ce n’est pas le cas. Nous passons donc à l’interpellation suivante, interpellation Richard Gigon, Éric Flury et Xavier Challandes 21.152, du 24 mars 2021, Formation des forestiers ES, salaires des stagiaires. S’il n’y a pas de demande de développement, nous passons à l’intervention suivante. Interpellation Brigitte Neuhaus 21.154, du 26 mars 2021, « Le contrôle des antennes de téléphonie mobile est-il suffisant dans notre canton ? ». S’il n’y a pas de demande de développement, nous passons à l’interpellation suivante. Interpellation François Perret 21.157, du 28 mars 2021, Piquets à neige en plastique, le mauvais exemple. S’il n’y a pas de demande de développement, nous passons à l’interpellation suivante. Interpellation Alexandre Houlmann 21.160, du 29 mars 2021, Renforçons les synergies entre le service des sports et l’office de la promotion de la santé. S’il n’y a pas de demande de développement, nous pouvons passer au point suivant. Nous avons une demande des groupes pour faire une suspension de séance pour qu’ils puissent traiter les objets qu’ils n’ont pas pu traiter en séances de groupe. Nous suspendons donc la séance.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole avant le vote sur l’urgence ? Cela ne semble pas être le cas. On passe au vote.
Le Conseil d’État souhaite-t-il prendre la parole ?
Nous passons à l’interpellation Alexandre Houlmann 21.159, du 29 mars 2021, Déductibilité des dons aux Églises reconnues, qui est munie d’une demande d’urgence. Y a-t-il une opposition sur l’urgence ? Oui. M. Alexandre Houlmann souhaite-t-il développer sur la raison de sa demande d’urgence ?
Nous passons à l’interpellation du groupe socialiste 21.141, du 22 février 2021, « Amiante : la situation est-elle sous contrôle sur les chantiers neuchâtelois ? ». Nous avons reçu une réponse écrite du Conseil d’État et nous donnons donc la parole à Mme Florence Nater pour son indice de satisfaction.
Nous passons à l’interpellation Sera Pantillon 21.140, du 22 février 2021, Quelle est la précarité du corps intermédiaire à l’UniNE ? Nous avons reçu une réponse écrite du Conseil d’État, nous donnons la parole à Mme Sera Pantillon pour son indice de satisfaction.
Nous passons maintenant aux interpellations du groupe PopVertsSol 21.138, du 22 février 2021, Respect et contrôle de la limitation de vitesse des camions, et 21.139, du 22 février 2021, Absence de financement pour les contrôles de poids lourds ? Nous avons également reçu des réponses écrites du Conseil d’État, nous donnons donc la parole à Mme Sera Pantillon pour son indice de satisfaction.
Nous passons à l’interpellation Doris Angst et Martine Docourt Ducommun 21.137, du 22 février 2021, Contrôle des conditions de protection des eaux de surface lors de l’utilisation de produits phytosanitaires. Nous avons reçu la réponse par écrit et nous donnons la parole à Mme Doris Angst pour son indice de satisfaction.
Nous donnons la parole à Mme Doris Angst pour son indice de satisfaction.
Nous vous invitons à prendre place. Nous allons continuer nos travaux avec les objets B, en commençant par les réponses aux questions.
Nous en avons donc fini avec ce point à l’ordre du jour. Merci au rapporteur. Nous allons arrêter nos travaux ici et reprendre demain à 8h30.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole avant le vote sur ce postulat ? Cela ne semble pas être le cas, nous allons donc passer au vote sur le postulat 21.145 du groupe socialiste. On passe au vote.
Y a-t-il une opposition à ce postulat ? Oui, nous donnons donc la parole à Mme Françoise Gagnaux pour le défendre.
Y a-t-il une opposition à ce postulat ? Cela ne semble pas être le cas non plus, le
Nous passons au postulat du groupe Vert’Libéral 16.127, du 24 février 2016, Renforcer l’emploi durable par des outils incitatifs dans le cadre de la politique d’intégration professionnelle. Y a-t-il une opposition au classement de ce postulat ? Cela ne semble pas être le cas, le postulat 16.127 est donc classé.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole sur l’entrée en matière ? Cela ne semble pas être le cas. L’entrée en matière est-elle combattue ? Ce n’est pas le cas non plus, elle
Y a-t-il une opposition au classement du postulat du groupe socialiste 11.102, du 7 décembre 2010, Pour un centre cantonal des archives ouvert aux communes ? Cela ne semble pas être le cas, le classement du postulat 11.102 est donc accepté.
Il s’agit d’un vote à la majorité qualifiée des 3/5. On passe au vote final.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole ? Cela ne semble pas être le cas, nous allons donc passer au vote sur cet amendement de la commission. On passe au vote.
Le débat est donc ouvert sur cet amendement.
À cet article, nous sommes en présence d’un amendement de la commission. Le Département de la justice, de la sécurité et de la culture et le Département des finances et de la santé sont chargés de l’exécution du présent décret et d’étudier les collaborations possibles avec la Ville de La Chaux-de-Fonds. Madame Mary-Claude Fallet, souhaitez-vous le défendre pour la commission ou ajouter quelque chose ?
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole pour l’entrée en matière ? Cela ne semble pas être le cas. L’entrée en matière est-elle combattue ? Ce n’est pas le cas non plus, elle
La parole est aux groupes.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole sur l’entrée en matière ? Cela ne semble pas être le cas. Y a-t-il une opposition à l’entrée en matière ? Ce n’est pas le cas non plus,
La parole est au Conseil d’État, M. Laurent Kurth.
La parole est aux groupes.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole ? Cela ne semble pas être le cas, nous allons donc passer au vote sur le renvoi en commission. On passe au vote.
Nous pouvons reprendre nos débats avant le vote d’entrée en matière. Y a-t-il des demandes de prise de parole ? Cela ne semble pas être le cas. Nous allons donc passer sur le vote sur l’entrée en matière concernant le projet de loi. On passe au vote.
La commission temporaire Lycée Jean-Piaget (rapport 21.015) est composée comme suit : Mmes et MM. Johanne Lebel Calame, présidente, Karim Djebaili, Philippe Loup et Annie Clerc Birambeau pour le groupe socialiste ; Marc-André Nardin, vice-président, Michel Robyr, Philippe Haeberli, Jean-Claude Guyot et Lionel Rieder pour le groupe libéral-radical ; Clarence Chollet, Sven Erard et Zoé Bachmann pour le groupe PopVertsSol ; Niels Rosselet-Christ pour le groupe UDC.
Nous faisons donc une suspension de séance jusqu’à 14h35.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole avant la suspension de séance ?
Nous vous invitons à conclure, Monsieur Andreas Jurt.
La parole est au Conseil d’État.
La parole est aux groupes.
Nous passons finalement à la motion de député-e-s interpartis 20.204, du 20 novembre 2020, « Laisserons-nous sombrer nos clubs de sport sous la contrainte des mesures Covid-19 ? ». Y a-t-il une opposition au classement ? Cela ne semble pas être le cas. Le
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole ? Cela ne semble pas être le cas, nous allons donc passer au vote sur le classement de cette motion. On passe au vote.
Nous commençons par la motion du groupe socialiste 20.209, du 27 novembre 2020, Précarisation estudiantine : des réponses urgentes pour éviter un décrochage en masse. Y a-t-il une opposition au classement ? Cela ne semble pas être le cas. Le classement de la motion
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole ? Cela ne semble pas être le cas, nous pouvons donc passer au classement des motions.
Juste pour recadrer la discussion, y a-t-il d’autres demandes de prise de parole sur le débat général concernant le rapport 21.013 ?
Il n’y a plus de demande de prise de parole de la part du Conseil d’État. Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole de la part de députés ?
Nous donnons donc la parole au Conseil d’État, qui souhaite répondre à plusieurs voix. Qui souhaite commencer et répondre aussi à certaines questions qui ont été déposées préalablement ? Oui, Monsieur Laurent Kurth, et nous vous invitons à nous dire si vous répondez à des questions qui ont été déposées par écrit.