Nous allons commencer par voter sur l’amendement du groupe VertPOP à la motion. On passe au vote.
Interventions récentes
La parole est aux groupes.
Nous laissons la première signataire développer la motion et l’amendement à la tribune.
Le Conseil d’État a sollicité une prise en considération du Grand Conseil. Quelqu’un s’oppose-t-il à ce que nous fassions un vote de prise en considération des options stratégiques et financières ? Ce n’est pas le cas, nous allons donc passer au vote. On passe au vote.
L’entrée en matière est-elle combattue ? Ce n’est pas le cas, l’entrée en matière
Il n’y a pas de rapporteur, la parole est aux groupes.
Nous pouvons passer au classement du postulat interpartis 21.147, du 19 mars 2021, Pour des protections hygiéniques gratuites dans les écoles. Quelqu’un s’oppose-t-il au classement du postulat ? Ce n’est pas le cas, le postulat 21.147 est donc classé.
La parole est aux groupes.
Nous allons passer au vote sur la recommandation 22.128. On passe au vote.
La discussion est ouverte.
C’est le cas pour plusieurs groupes, nous croyons, donc nous allons de toute façon procéder au débat sur cet objet avant de passer au vote. Monsieur Damien Schär, vous pouvez donc développer votre recommandation.
Cette recommandation est-elle combattue ? C’est le cas.
La parole est à Mme Martine Docourt Ducommun si elle souhaite développer l’interpellation.
Madame Martine Docourt Ducommun, souhaitez-vous développer cette interpellation ?
Monsieur Niels Rosselet-Christ, souhaitez-vous développer votre interpellation ?
Nous n’avons pas d’autre demande de prise de parole, nous allons donc passer au vote sur le postulat. On passe au vote.
Le débat est ouvert.
Y a-t-il des oppositions à ce postulat ? Il y en a, nous donnons donc la parole à Mme Clarence Chollet, à la tribune, pour le développement du postulat.
Nous passons à l’interpellation Clarence Chollet 22.120. Madame Clarence Chollet, souhaitez-vous développer votre interpellation ?
Nous pouvons passer à l’interpellation du groupe UDC 22.119, du 17 février 2022, « Canton-communes : 20 ans après le vaste remaniement des tâches, quelle est la situation ? » Monsieur Niels Rosselet-Christ, souhaitez-vous développer l’interpellation ?
Nous n’avons pas d’autre demande de prise de parole, nous allons passer au vote. On passe au vote.
La motion est combattue, nous donnons donc la parole à M. Niels Rosselet-Christ, cette fois-ci à la tribune, pour le développement de la motion.
Nous passons à l’interpellation Brigitte Neuhaus 22.117. Souhaitez-vous développer votre interpellation ? Vous avez la parole.
Madame Roxann Durini, souhaitez-vous développer votre interpellation ? Vous pouvez le faire à votre place.
La parole est à M. Nicolas Ruedin pour son indice de satisfaction.
Monsieur Daniel Berger, vous avez la parole pour votre indice de satisfaction.
Monsieur Daniel Berger, souhaitez-vous développer votre interpellation ? C’est tout bon ? La parole est donc à la conseillère d’État Mme Florence Nater pour la réponse.
Nous n’avons pas d’autre demande de prise de parole, nous allons donc voter sur l’urgence de l’interpellation 22.152 du groupe UDC. On passe au vote.
Nous pouvons passer à l’objet 22.152, interpellation du groupe UDC munie de la clause d’urgence. L’urgence est-elle combattue ? Elle l’est, Monsieur Daniel Berger, vous avez la parole sur l’urgence.
La parole est à Mme Sarah Curty pour son indice de satisfaction.
Nous allons commencer comme d’habitude avec les questions, avec une toute petite variante ce matin, puisqu’il est possible de répondre à l’une des questions du Département des finances et de la santé (DFS) en même temps que l’interpellation Sarah Curty 22.160. Nous allons donc directement passer au vote sur l’urgence de l’interpellation Sarah Curty. L’urgence de l’interpellation 22.160 est-elle combattue ? Ce n’est pas le cas, l’urgence est
Bonjour, nous vous invitons à rejoindre vos places, nous allons reprendre nos travaux.
Nous allons nous arrêter là pour ce soir. Nous vous souhaitons une excellente soirée et nous nous retrouvons demain, à 8h30.
Nous sommes en présence d’un amendement de la commission à l’article 5, lettre a : Article 5, lettre a Note marginale : Contributions donnant droit à des avances a) les contributions d’entretien allouées en cas de divorce (art. 125 et 133 CC), de séparation de corps (art. 118 CC), de mesures provisionnelles (art. 276 du Code de procédure civile (CPC) du 19 décembre 2008) (en remplacement de mesures provisoires (art. 137 CC)), de mesures protectrices de l’union conjugale (art. 173 et 176 CC) ou en application de l’article 295 CC ; Y a-t-il des oppositions à cet amendement ? Ce n’est pas le cas…
Nous sommes en présence d’un amendement de la commission à l’article 5, lettre a : Article 5, lettre a Note marginale : Contributions donnant droit à des avances a) les contributions d’entretien allouées en cas de divorce (art. 125 et 133 CC), de séparation de corps (art. 118 CC), de mesures provisionnelles (art. 276 du Code de procédure civile (CPC) du 19 décembre 2008) (en remplacement de mesures provisoires (art. 137 CC)), de mesures protectrices de l’union conjugale (art. 173 et 176 CC) ou en application de l’article 295 CC ; Y a-t-il des oppositions à cet amendement ? Ce n’est pas le cas, il est accepté.
Nous n’avons pas d’autre demande de prise de parole. Quelqu’un combat-il l’entrée en matière ? Ce n’est pas le cas, l’entrée en matière est acceptée.
Nous sommes dans un débat restreint, la parole est aux groupes.
Il nous reste à voter sur le renvoi en commission du reste du rapport. On passe au vote.
On passe au vote final, à la majorité qualifiée de 3/5. On passe au vote final.
Nous sommes en présence d’un amendement déposé par le groupe socialiste aux articles premier et 2. Article premier Un crédit-cadre d’engagement de 11'500'000 francs est accordé au Conseil d’État pour financer et assurer l’aménagement et l’entretien durables des routes cantonales, comprenant également l’assainissement du bruit routier et les investissements nécessaires à la poursuite de l’aménagement des infrastructures de mobilité douce. Art. 2 Le montant figurant à l’article 1 représente le montant brut du financement, auquel il faut retrancher le montant des participations fédérales (suppre…
Nous sommes en présence d’un amendement déposé par le groupe socialiste aux articles premier et 2. Article premier Un crédit-cadre d’engagement de 11'500'000 francs est accordé au Conseil d’État pour financer et assurer l’aménagement et l’entretien durables des routes cantonales, comprenant également l’assainissement du bruit routier et les investissements nécessaires à la poursuite de l’aménagement des infrastructures de mobilité douce. Art. 2 Le montant figurant à l’article 1 représente le montant brut du financement, auquel il faut retrancher le montant des participations fédérales (suppression de : , portant ainsi à 32'436'200 francs le montant net restant à charge de l’État de Neuchâtel). Nous allons passer au vote sur cet amendement. On passe au vote.
Peut-être une petite précision : c’est le bureau du Grand Conseil qui décidera le renvoi à la commission Climat et énergie ou dans une autre commission, le cas échéant ; c’est vraiment une compétence du bureau du Grand Conseil.
Mesdames et Messieurs, nous allons reprendre nos travaux. Nous avons reçu un amendement à l’instant et le débat est donc toujours ouvert.
Nous avons le même écho de la part du Conseil d’État. Nous allons donc suivre cette proposition, Monsieur Jonathan Gretillat. Nous allons suspendre les travaux jusqu’à 21h20 précisément pour que nous puissions terminer ce projet et commencer le suivant si c’est possible.
Nous vous proposons une nouvelle manière de travailler : nous allons suspendre les travaux sur cet objet-là jusqu’à demain après les objets B et d’ici là, nous aurons eu le temps de recevoir les propositions d’amendements qui pourront être proposés par les différents groupes. Nous reprendrons les travaux sur ce rapport à ce moment-là parce que sinon, nous risquons de ne même pas terminer cela ce soir, et nous avons encore pas mal d’objets A à traiter d’ici la fin de cette session. Cette manière de faire suscite-t-elle des oppositions ?
Nous allons poursuivre nos travaux.
Nous reprenons donc nos travaux à 20h55.
Les demandes de renvoi en commission sont-elles maintenues ? Cela semble être le cas, nous allons donc ouvrir la discussion à ce stade-là du débat.
Nous sommes toujours dans le débat d’entrée en matière. Quelqu’un souhaite-t-il prendre la parole ? Ce n’est pas le cas, nous allons donc passer au vote sur l’entrée en matière. On passe au vote.
Avant de donner la parole au Conseil d’État, nous proposons que nous allions jusqu’au vote sur l’entrée en matière et qu’ensuite nous ouvrions la discussion d’un éventuel renvoi en commission. Y a-t-il des oppositions à cette manière de fonctionner ? Ce n’est pas le cas, la parole est donc au conseiller d’État.
Nous sommes dans un débat libre, la parole est aux groupes.
Bonjour, Mesdames et Messieurs. Nous vous remercions de rejoindre vos places, nous allons poursuivre nos travaux.