Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole ? Cela ne semble pas être le cas, nous allons donc passer au vote sur cette motion. On passe au vote.
Interventions récentes
L’urgence a été refusée le 2 septembre 2020. Le Conseil d’État accepte la motion. Y a-t-il une opposition à cette motion ? Oui, nous donnons donc la parole au Conseil d’État pour qu’il donne son avis s’il le souhaite.
La parole est au Conseil d’État s’il souhaite la prendre. Non. La parole est donc aux groupes.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole ? Cela ne semble pas être le cas, nous allons donc passer au vote sur ce postulat. On passe au vote.
Y a-t-il une opposition sur le postulat en tant que tel ? Oui, il y a une opposition, nous donnons donc la parole à Mme Florence Nater pour développer le postulat.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole sur la question de l’urgence ? Cela ne semble pas être le cas. Nous allons donc voter sur l’urgence du postulat 21.129. On passe au vote.
Nous pouvons passer au postulat du groupe socialiste 21.129, Resserrer les mailles du filet social pour les travailleur-euse-s précaires. Y a-t-il une opposition sur l’urgence ? Oui, il y a une opposition, nous donnons donc la parole au premier signataire pour défendre l’urgence. M. Romain Dubois n’étant pas présent, c’est Mme Florence Nater qui prend la parole.
Y a-t-il des demandes de prise de parole avant le vote sur la seconde recommandation ? Cela ne semble pas être le cas. On passe au vote.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole ? Cela ne semble pas être le cas. On passe au vote.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole ? Cela ne semble pas être le cas. Y a-t-il une opposition au classement du postulat Daniel Ziegler 18.210, du 6 novembre 2018, Pour que Neuchâtel redevienne exemplaire en LCO ? Ce n’est pas le cas, le postulat 18.210 est donc
Il n’y a pas eu de renvoi en commission. Il s’agit d’un débat libre, la parole est aux groupes.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole avant l’entrée en matière ? Cela ne semble pas être le cas. Y a-t-il une opposition à l’entrée en matière ? Cela ne semble pas être le cas non plus, l’entrée en matière est donc acceptée.
Y a-t-il une opposition à l’entrée en matière ? Cela ne semble pas être le cas,
Alors, pour plus d’efficacité, nous vous donnons tout de suite la parole pour l’amendement, volontiers !
Nous pensons qu’il y a une incompréhension : si le Grand Conseil décide de renvoyer en commission, c’est pour renvoyer en commission les projets qui sont dans le rapport de la commission Éducation. Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole ? Cela ne semble pas être le cas. Nous allons donc voter sur le renvoi en commission du rapport 18.105. On passe au vote.
Nous vous invitons à rester dans le cadre du débat du renvoi en commission, car, le cas échéant, le débat aura lieu dans ce cadre.
Nous reprenons nos travaux. Y a-t-il des prises de parole des groupes concernant la demande de renvoi en commission ?
Y a-t-il des demandes de prise de parole avant la suspension de séance ? Cela ne semble pas être le cas, nous suspendons donc la séance jusqu’à 15h10.
Nous passons au vote pour le classement du postulat du groupe PopVertsSol 17.124, du 24 septembre 2017, Prépondérance de l’avis des enseignant-e-s dans le choix du niveau à l’issue de la 8e année en cas de divergence. On passe au vote.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole ? Cela ne semble pas être le cas, nous allons donc voter sur le classement du postulat 17.124.
Il s’agit d’un rapport d’information et d’un débat restreint. Il n’y a pas eu de rapport de commission, la parole est donc aux groupes.
Nous vous remercions et vous souhaitons la bienvenue dans ce parlement.
Madame la députée suppléante, nous vous donnons lecture de la formule du serment. À l'appel de votre nom, vous voudrez bien lever la main droite et déclarer « je le promets » ou « je le jure » ou « je le jure devant Dieu ». Je promets de respecter les droits et les libertés du peuple et des citoyennes et des citoyens, d'observer strictement la Constitution et les lois constitutionnelles et de remplir fidèlement et consciencieusement les devoirs de ma charge.
Y a-t-il une opposition au classement du postulat des député-e-s Vert’Libéraux 18.176, du 31 août 2018, Gestion responsable de l’asphalte usagé ? Cela ne semble pas être le cas, le classement du postulat 18.176 est accepté. Nous tenons à remercier toutes les députées, tous les députés et le Conseil d’État de l’efficacité et de la concision dont vous avez fait preuve lors de la séance d’hier, et nous vous souhaitons un excellent après-midi.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole ? Cela ne semble pas être le cas. Nous pouvons passer au classement du postulat.
Il s’agit d’un débat restreint et la parole est aux groupes.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole ? Cela ne semble pas être le cas.
Il s’agit d’un débat restreint et la parole est aux groupes.
Nous profitons pour poser la question : y a-t-il une opposition sur l’amendement déposé ? Cela ne semble pas être le cas, l’amendement du groupe socialiste est donc accepté. Y a-t-il encore une prise de parole avant le vote sur la recommandation amendée ? Cela ne semble pas être le cas, nous allons donc voter sur la recommandation amendée. On passe au vote.
Vous avez reçu par e-mail l’amendement suivant, du groupe socialiste, qui supprime le deuxième point de la recommandation : Le Conseil d’État est invité à assurer, au vu de ses pouvoirs étendus liés à la situation exceptionnelle, que les sessions d’examens du premier semestre 2021 dans les hautes écoles neuchâteloises ne donnent pas lieu à des échecs. Un examen qui n’est pas réussi ne compte ainsi pas comme une tentative utilisée. (Suppression de : 2. les sessions d’examens de l’école obligatoire, du post-obligatoire et des hautes écoles qui suivent l’adoption de cette motion soient organisée…
Vous avez reçu par e-mail l’amendement suivant, du groupe socialiste, qui supprime le deuxième point de la recommandation : Le Conseil d’État est invité à assurer, au vu de ses pouvoirs étendus liés à la situation exceptionnelle, que les sessions d’examens du premier semestre 2021 dans les hautes écoles neuchâteloises ne donnent pas lieu à des échecs. Un examen qui n’est pas réussi ne compte ainsi pas comme une tentative utilisée. (Suppression de : 2. les sessions d’examens de l’école obligatoire, du post-obligatoire et des hautes écoles qui suivent l’adoption de cette motion soient organisées de manière à ce que les examens écrits se déroulent sans vidéosurveillance de l’étudiant-e.) Premier signataire : Romain Dubois. Autre signataire : Jonathan Gretillat.
Le Conseil d’État s’oppose à cette recommandation, nous donnons donc la parole à son auteure, Mme Florence Nater, pour la défendre.
Nous passons à la recommandation 21.123, munie de la clause d’urgence. Y a-t-il une opposition à l’urgence ? Ce n’est pas le cas, l’urgence est donc acceptée.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole ? Cela ne semble pas être le cas. On passe au vote.
L’urgence n’est pas combattue. Le Conseil d’État s’oppose à la recommandation, nous donnons donc la parole à Mme Brigitte Neuhaus pour développer.
Nous devons encore impérativement traiter aujourd’hui la recommandation Brigitte Neuhaus 21.116 et la recommandation de député-e-s intergroupes 21.123. Les recommandations Doris Angst 21.119 et 21.120 ont été retirées et remises à l’ordre du jour de la session de février. Nous allons faire une pause et suspension de séance jusqu’à 11h25.
Y a-t-il d’autres demandes de prise de parole avant le vote ? Cela ne semble pas être le cas. Nous vous rappelons qu’il s’agit d’un projet de résolution et donc d’un vote à la majorité qualifiée des deux tiers. On passe au vote.
Y a –t-il une opposition sur l’urgence ? Cela ne semble pas être le cas, l’urgence
Nous pouvons passer à l’interpellation Sera Pantillon 21.104, du 5 janvier 2021, Abus dans le monde sportif : l’État a un rôle à jouer. Il n’y a pas de demande de développement.
La parole est à M. Jean-Luc Pieren pour son indice de satisfaction.
M. Jean-Luc Pieren souhaite-t-il développer son interpellation ?
Nous passons à l’interpellation 21.122, munie de la clause d’urgence. Y a-t-il une opposition à l’urgence ? Ce n’est pas le cas, l’urgence est donc acceptée.
Nous donnons la parole à M. Niels Rosselet-Christ pour son indice de satisfaction.
Nous donnons la parole à M. Fabio Bongiovanni pour son indice de satisfaction.
Nous donnons la parole à M. Armin Kapetanovic pour son indice de satisfaction.
Nous donnons la parole à M. Romain Dubois pour son indice de satisfaction.
Il n’y a pas d’autre demande de développement, nous donnons donc la parole au Conseil d’État pour sa réponse commune à ces quatre interpellations.
En accord avec le Conseil d’État, une réponse commune sera donnée aux interpellations 21.106, 21.117, 21.118 et 21.121, dont l’urgence n’est pas combattue. Nous donnons la parole à ceux qui souhaitent développer ces interpellations avant de donner la parole au Conseil d’État.
Nous passons à l’interpellation Alain Gerber 20.220, du 1er décembre 2020, Il faut avoir les moyens pour étudier en ES 60/40. La réponse écrite a été transmise le 25 janvier dernier et figure ci-devant. M. Alain Gerber n’est plus membre du Grand Conseil, mais M. Lionel Rieder va donner l’indice de satisfaction.
La parole est à Mme Corine Bolay Mercier pour son indice de satisfaction.
La parole est à M. Romain Dubois pour son indice de satisfaction.