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LP

Le président

Présidence

Interventions récentes

29 septembre 2020 PV, p. 1684 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 19.182

Nous invitons M. Christophe Schwarb à occuper le siège de rapporteur, à moins que vous ne souhaitiez pas prendre la parole ? Nous vous sentons incertain ! Nous partons du principe que vous renoncez donc à prendre la parole en tant que rapporteur. Nous pouvons donc passer au débat général d’entrée en matière.

29 septembre 2020 PV, p. 1657 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 20.359

Nous pouvons passer encore au vote sur le classement du postulat. Il y a une erreur dans le rapport, on ne vote pas sur le classement des recommandations, mais uniquement sur celui des postulats. Postulat Julien Spacio 20.131, du 19 mars 2020, Covid-19 : nécessité d'une aide urgente aux indépendants et aux petites entreprises. Y-a-t-il une opposition au classement de ce postulat ? Si ce n’est pas le cas, le postulat est classé. Nous en avons fini avec ce point, nous remercions le rapporteur pour son travail. Il est 15h20, nous vous proposons que nous fassions la pause maintenant, jusqu’à 15h4…

29 septembre 2020 PV, p. 1657 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 20.359

Pour bien comprendre la position du groupe Vert’Libéral-PDC, vous vous opposez à l’entrée en matière, c’est bien cela ? Y-a-t-il des demandes de prise de parole avant le vote d’entrée en matière sur la loi ? Ce n’est pas le cas, nous allons donc passer au vote d’entrée en matière sur cette loi. On passe au vote.

29 septembre 2020 PV, p. 1635 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

Suite à une réduction du temps de travail de deux procureurs au Ministère public, un nouveau poste de procureur-e à 50% au Ministère public a été mis au concours. Nous avons reçu 5 candidatures pour ce poste. Il s’agit, dans l'ordre de réception, des candidatures, de Mmes et MM. Ludivine Ferreira Broquet, Fabrice Grandjean, Élise Gogniat, Alexandra Grigore et Marcos Romero. Tous les membres du Grand Conseil ayant reçu les dossiers des candidat-e-s, nous ne donnons pas lecture des lettres de candidature. Pour cette élection, nous procéderons conformément à l’article 319, alinéa 1, de la loi d’…

29 septembre 2020 PV, p. 1635 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

En préambule, une information relative à l’élection d’un-e juge au Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers : la commission judiciaire n’ayant pas trouvé l’expérience recherchée pour ce poste parmi les candidatures reçues, elle a décidé de relancer la procédure de recrutement. Cette élection est donc reportée au 3 novembre 2020.

29 septembre 2020 PV, p. 1634 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

Nous avons la triste mission de vous faire part du décès de M. Claude Ribaux, qui nous a quittés le 7 septembre 2020, dans sa 78e année. M. Ribaux était né le 22 janvier 1943 et domicilié à Bevaix. Membre du parti libéral-PPN, il siégea au Grand Conseil du 17 mai 1993 au 13 mars 2000. Figure politique de Bevaix, il siégea au Conseil général de 1990 à 2008, puis au Conseil communal jusqu’en 2011, où il s’est pleinement investi dans le projet de fusion entre Bevaix, Boudry et Cortaillod. Ingénieur civil de formation, M. Ribaux était également un grand passionné d’informatique, demeurant particu…

29 septembre 2020 PV, p. 1634 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

Messieurs les députés suppléants, nous vous donnons lecture de la formule du serment. À l’appel de votre nom, vous voudrez bien lever la main droite et déclarer « je le promets » ou « je le jure » ou « je le jure devant Dieu ». Je promets de respecter les droits et les libertés du peuple et des citoyennes et des citoyens, d’observer strictement la Constitution et les lois constitutionnelles et de remplir fidèlement et consciencieusement les devoirs de ma charge.

29 septembre 2020 PV, p. 1633 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

À la suite du passage de M. Grégory Jaquet de la fonction de député suppléant à celle de député, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l'acceptation du poste de député suppléant devenu vacant par M. Romain Dubois, 1er suppléant de la liste socialiste pour le collège du Boudry, par courriel du 16 septembre 2020. À la suite du passage de M. Stéphane Reichen de la fonction de député suppléant à celle de député, le secrétariat général du Grand Conseil a pris acte de l'acceptation du poste de député suppléant devenu vacant par M. Florian Jaccard, 1er suppléant de la liste socialis…

29 septembre 2020 PV, p. 1633 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet)

À la suite de la démission de Mme Dominique Bressoud, députée de la liste socialiste pour le collège de Boudry, par courrier du 9 septembre 2020, M. Grégory Jaquet, député suppléant, a accepté le siège devenu vacant par courriel du 11 septembre 2020. À la suite de la démission de Mme Dominique Andermatt-Gindrat, députée de la liste socialiste pour le collège du Locle, par courriel du 14 septembre 2020, M. Stéphane Reichen, député suppléant, a accepté le siège devenu vacant par courriel du 16 septembre 2020. Nous n’avons pas à procéder à l’assermentation de ces deux personnes, celle-ci ayant d…

2 septembre 2020 PV, p. 1419 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 16.042

Nous sommes en présence d’un amendement du groupe PopVertsSol visant à ajouter un alinéa 5 et d’un amendement du groupe libéral-radical visant à ajouter des alinéas 5 et 6. L’amendement du groupe PopVertsSol n’a pas été discuté en commission, l’amendement libéral-radical a été discuté en commission législative.

2 septembre 2020 PV, p. 1418 (PDF de la séance sur ne.ch, s’ouvre dans un nouvel onglet) 16.042

Nous sommes en présence d’un amendement du groupe UDC visant à ajouter un alinéa 4. 4Toute violation des conditions de la reconnaissance ou de non-respect des articles 18 et 33 doit faire l'objet d'un rapport d'information immédiat au Grand Conseil. Signataire : Niels Rosselet-Christ. Est-ce que le rapporteur de la commission souhaite prendre la parole ?